23 mai 2024

Approbation PV du 23 mai 2024

Adhésion SSIAD 2024

Prime de pouvoir dachat

Autorisations spéciales dabsence modifications

Mise à jour du règlement de fonctionnement du SAAD

C'ourrier de s'outien CRCDC Bretagne

Renouvellement partiel de la Commission dAppel dOffres

Désignation des délégués dans les organismes extérieurs

Modification de la c'omposition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Autorisation donnée à la Présidente pour ester en justice

Désignation d'un commissaire de justice pour engager une procédure de recouvrement contre Monsieur Bodmer

Autorisation donnée à la Présidente pour signer une demande de permis de démolir

Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens et aux conventions de partenariat arrivées à échéance au 31.12.2023

Aide aux jeunes agriculteurs installés sur le territoire de la CCKB en 2023

Validation du schéma directeur cyclable

Adhésion à Escales Fluviales

Validation du plan dactions 2024 de la Destination Cur de Bretagne et du montant de ladhésion

Validation du programme dactions du Contrat dObjectifs Territorial « Territoires en Transition

Présentation du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité service du SPANC 2023

Contrat relatif à la reprise des papiers - avenant au contrat

Aides « Osez rénover » — dispositif transitoire

Pass commerce et artisanat : SARL MMJ - COMBRIT

Mandatement CDG 29 procédure mise en concurrence participation prévoyance

Instauration d'une prime exceptionnelle pouvoir achat

Avenant à la convention SNSM relative à la surveillance des plages été 2024

Actualisation de la convention passée avec le SDIS 29

Conventionnement avec l'organisme agréé Refashion

Mise en place d'un dispositif de covoiturage sur les trajets domicile-travail via l'opérateur Karos

Mise en place du plan daction de laire dalimentation des ressources de Kergamet

Proposition daccord de participation financière 2024 des actions de lEPAB

D — EHPAD indemnités de mission - remboursement des frais de déplacement temporaire

D — EHPAD prime exceptionnelle pouvoir dachat

D — grillade party

Aides Finanieres1

Territoire Zéro Non — Recours Expérimentation d'une permanence délocalisée - Archipel Habitat Convention de mise à disposition à titre gratuit

Service Autonomie à Domicile Pôle « Accompagnement » - Contrat Pluriannuel dObjectifs et de Moyens - 2024-2028

Eprd EHPAD 2024

Avenant n_1 au marché de quasi — régie pour le traitement et la valorisation des petits encombrants - M13-32

Création de postes non permanents en 2024

Mise à jour guide des aides communautaires

Composition du Conseil de développement

Modification de la c'omposition de la commission ressources et moyens - changement de d'élégué commune de Plourin

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 4 avril 2024

PLUi — Debat du PADD

Convention entre les communes et lintercommunalite relative au service commun de Centre Morbihan Communaute pour linstruction des Autorisations du Droit des Sols

Creation d'un comite de pilotage "Territoires dindustrie" et designation des membres

Assainissement collectif — Modification du Reglement de service Assainissement Collectif au 1er juin 2024

Compte — rendu des d'ecisions prises par le President dans le c'adre des d'elegations recues du Conseil c'ommunautaire

Subvention aux restos du c'oeur 2024

Subvention ADMR 2024

Attribution d'une subvention à lANACR au titre de l'année 2024

Subvention à lAmicale du Personnel de la CCKB

Attribution de subventions aux associations dans le cadre des différents dispositifs liés à la vie culturelle et associative au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à la Commune de Peumerit-Quintin au titre de ladaptation de la Salle des associations

Attribution d'une subvention à la Commune de Lescouët-Gouarec au titre de ladaptation du Tiers-lieu Maison bleue Nénuphare

Attribution d'une subvention à l'association BGE22

Attribution d'une subvention à l'association Entreprendre Au Féminin Bretagne

Attribution d'une subvention à l'association Tous Vers lEmploi

Versement d'une subvention à l'Association des Paysans Producteurs de Gwell

Versement d'une subvention de 8 000 à l'association Agriculture Paysanne 22

Versement d'une subvention de 2 500 à la Fédération des Races de Bretagne

Attribution d'une subvention à la Société Départementale dAgriculture des Côtes dArmor

Attribution de subventions au titre de l'exercice 2024 aux associations uvrant dans le domaine des services à la population

Reversement de la redevance enjeux 2022 en faveur des Société des Courses hippiques de Rostrenen et de Canihuel

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat

Fixation des montants de la redevance spéciale 2024 et des modalités de gestion de la TEOM

Subvention 2024 à d'estination de l'ADPEP 29 pour la mise en place du point d'accueil et d'écoute des j'eunes (PAEJ) en Pays bigouden s'ud

Accès aux droits Dispositifs d'aides, de soutien et de subventions pour la compétence MSAP Agora Justice Subvention 2024

Accès aux droits Dispositifs d'aides, de soutien et de subventions pour la compétence MSAP - Subvention 2024 PIMMS Médiation Quimper Cornouaille

Finances_Budget_annexe_ehpad_exercice_2023_etat_realise_des_recettes_et_des_depenses

Convention d'objectifs et de financement avec l'association Hamac et Trampoline pour l'année 2024

Décision modificative n°1 Budget Principal 2024

Finances Budget annexe EHPAD Exercice 2023 Affectation des résultats 2023 et antérieurs

Finances Budget annexe EHPAD Exercice 2023 Compte de gestion

Marché n° 2022 — 30003 - Protocole daccord transactionnel avec la société RHCV

Marché n° 2022 — 30005 - Avenant n° 3

Plan de financement de l'ajout d'une distribution de carburant complémentaire sur le port de l'Aber Ildut

Décision modificative — Budget assainissement c'ollectif

Actualisation APCP — Budget assainissement collectif

Taxe de sejour — Fixation des tarifs 2025

Fixation des tarifs de la saison culturelle 2024-2025

Fixation des tarifs de l'Ecole de Musique 2024-2025

Fixation des tarifs Aqualud 2024-2025

Abattoir communautaire du Kreiz — Breizh. Arrêt de la mission de Maitrise duvre pour la réhabilitation des locaux administratifs

Acquisition d'un véhicule (Renault Kangoo) pour les Services Techniques et incorporation dans les immobilisations

Aide aux investissements immobiliers et matériels dentreprises

C'onditions d'occupation du logement d'urgence - C'onditions tarifaires complémentaires

PDIPR autorisation de passage en domaine privé parcelles B235 et B1425

PDIPR autorisation de passage en domaine privé parcelles B112 et B1262

PDIPR autorisation de passage en domaine privé parcelle B111

Cession véhicule service voirie — tractopelle N'ew Holland

Cession de matériel service voirie — cylindre Hamm HD

Occupation temporaire du logement durgence_Conditions tarifaires complémentaires

Modification schéma voirie communautaire

Déclaration de projet n_1 emportant mise en compatibilité du PLU de Plouarzel - bilan de la concertation préalable

Création définitive de la Zone d'Aménagement Différé (ZAD) de la Pointe Saint-Mathieu - Plougonvelin

Modification n_2 PLU Plougonvelin — bilan de la concertation préalable

Zone de Kervehel/Moustoir — Ac - Cession de terrain a la societe Logunech Protection Extincteur

ZA La Loge/Plumelec : Cession de terrain a l'association FESTIPLUM parcelle ZD 452

Services techniques — Cession d'un tracteur du service voirie

Renouvellement du bureau communautaire — Election du·de la 1er·e Conseiller·e délégué·e

Signature d'une convention de partenariat avec la Région Bretagne dans le cadre du dispositif « Bien vivre partout en Bretagne - 2023-2025 »

Signature d'une convention de partenariat et attribution d'une subvention à Innôzh Technopole

Signature d'une convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'association des magistrats du Tribunal de Commerce de Saint-Brieuc

Projet de hub alimentaire Entrée de la CCKB au consortium LIT OUESTEREL et signature d'une convention de reversement de subvention

Renouvellement de la convention de reprise de déchets papiers par la société CELLAOUATE

S'outien à l'achat d'un récupérateur d'eau de pluie (2e versement 2024)

Compte rendu des délibérations du Bureau c'ommunautaire du 02 05 24

Mode de gestion eau et assainissement secteur Ploudalmézeau

Avenant au marché de renouvellement du réseau d'assainissement collectif de la rue Saint Yves à Plougonvelin - M21-137

Modification du tableau des emplois

Avance de trésorerie du budget principal vers le budget déchets

D'ebat sur la c'oherence des zones d'acceleration pour l'implantation des installations d'energies renouvelables et le Projet de territoire

Service emploi formation — Participation plateforme numerique reseau SPEF Bretagne

Modification du tableau des effectifs et creation des emplois

Compte — rendu des d'eliberations du Bureau c'ommunautaire dans le c'adre des d'elegations recues du Conseil c'ommunautaire

Adhésion Espace autonomie santé Centre Bretagne 2024

Participation employeur risque santé

Convention de c'ompensation financière avec le CCAS de Pontivy

Finances_Budget_annexe_ehpad_exercice_2023_errd_ccas_de_rennes

Attribution d'une subvention de 5 000 à l'association Solidarité Paysans Bretagne

Dispositifs d'aides, de soutien et de subventions pour la prévention des violences intrafamiliales AAVVIF Subvention 2024

Dispositifs d'aides, de soutien et de subventions pour la compétence insertion par lactivité économique Subvention 2024 - Mobilemploi

Dispositifs d'aides, de soutien et de subventions pour la compétence insertion par lactivité économique Foyer de jeunes travailleurs Massé-Trévidy Subvention 2024

Dispositifs d'aides, de soutien et de subventions pour la compétence insertion par lactivité économique Subvention 2024 - Mission Locale

Compte_administratif_2023_ehpad_ccas_de_rennes_etat_realise_d'es_d'epenses_et_d'es_recettes

Compte_administratif_2023_Budget_principal_CCAS_examen_et_vote

Adhésion convention participation santé proposée par le Centre de Gestion du Finistère

Finances Budget principal du CCAS Affectation des résultats de l'exercice 2023

Finances Budget principal du CCAS Exercice 2023 - Compte de gestion

Adhésion à l'association BRUDED pour l'année 2024

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Plouguernével pour la création d'équipements j'eunesse

Attribution d'une Bourse à Projet J'eunes en faveur du Conseil des J'eunes de Rostrenen

Convention de partenariat — Secours populaire - Comité dHennebont

Autre service Personnes âgées — Maison des aînés et des aidants Association « Unis-Cité » -Convention de partenariat

Convention d'autorisation d'occupation temporaire et de partenariat relative au mémorial de Saint-Mathieu avec l'association Aux Marins

Convention de partenariat 2024 — 2026 avec l'ADEUPA

Convention de partenariat avec la Region dans le cadre du dispositif "Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025"

Adhesion de Centre Morbihan Communaute a l'Association des Archivistes Francais

Approbation du procès — verbal du Conseil dadministration du 28 mars 2024

Renouvellement partiel de la Commission de Délégation de Service Public

Abattoir intercommunal du Kreiz — Breizh Convention de Délégation de Service Public. Avenant de prolongation jusquau 30.06.2025

Centre aquatique du Blavet. Convention de Délégation de Service Public. Avenant n° 2 de prolongation jusquau 30.06.2025

Délégation au Vice — Président Compte-rendu pour la période du 1er au 30 avril 2024

Délégation du droit de préemption issu de la création d'éfinitive de la ZAD de la Pointe Saint-Mathieu à Plougonvelin au Président de la CCPI

Approbation du procès — verbal du conseil du 3 avril 2024

Formation d'un groupement de commande marché de fourniture de carburants

Projet d'établissement Multi accueil de Pontivy

Création d'emplois non permanents (CDD de projets)

Informations sur les marchés conclus en procédure adaptée depuis le CC du 28 03 24 délégation Présidente

D — EHPAD gestion du personnel - règlement interieur

Personnel — Situation individuelle - Levée partielle de la prescription quadriennale

Contrat dapprentissage Service petite enfance

Attribution d'une subvention à destination de lamicale laïque de Treffiagat pour l'organisation du salon du livre jeunesse CroqLivres

Adhésion au Groupement dIntérêt Public (GIP) Cafés Cultures pour soutenir lemploi local artistique

Avenant n°1 convention partenariat avec association Histoire et patrimoine de Plozévet

S'outien à l'achat d'un vélo (2e versement 2024)

Creation d'une commission thematique "Transport et Mobilite"