CM

6 mai 2024

Mun 20 délibérations

20

délibérations

11

Autres decisions

2

Environnement

2

Finances & Budget

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Délibérations (20)

Autres decisions 11 délibérations
2024

03 5.7 — DELIBERATION - Création maison France Services, Quintin

2024

01 2.1 — DELIBERATION - PLUi, Avis du Conseil Municipal

2024

S'ortie Restaurant — Maison HELENA

2024

Colis de Noël 2024

2024

Repas des seniors 2024

2024

Affectation des résultats 2023

2024

Pasa

2024

Eprd 2024

2024

Indemnité de dimanches et jours fériés

2024

Cpom

2024

Indemnité de travail de nuit

Environnement 2 délibérations
2024

Mise à jour du tableau des effectifs

2024

Tableau des effectifs

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Repas des seniors — tarif accompagnant

2024

ERRD 2023 / Compte administratif

Social & Santé 1 délibération
2024

02 5.7 — DELIBERATION - Projet Centre de Santé, Pays de Quintin Quintin Communauté

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

04 3.3 — DELIBERATION - Logement 17, Kérigan - Procédure dabandon de domicile

Sport 1 délibération
2024

Ateliers APA avec l'Association Sportive de Romillé

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

S'ortie intergénérationnelle et familles à FEINS

Vie associative 1 délibération
2024

Attribution d'une prime forfaitaire exceptionnelle de pouvoir d'achat

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