22 mars 2024
42
délibérations
19
Autres decisions
9
Finances & Budget
8
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (42)
D'ébat d'Orientations Budgétaires 2024
Affectation des résultats 2023
Compte de gestion 2023
Annule et Remplace Deliberation 2024_19
Annule et remplace délibération n ° 2024-19 - reprise sur réserve d'investissement - Résidence autononmie
Compte de gestion 2023 - S'AAD
Compte de gestion 2023 — Résidence Autonomie
Rapport d'activité 2023 - SAAD
Décision modificative n ° 1 — BP 2024 S'AAD
Décision modificative n ° 1 — BP 2024 Résidence Autonomie
Reprise de réserve de compensation — résidence autonomie
Rapport d'activité de la résidence autonomie
Validation du Règlement de la Domiciliation
Marché alimentaire : avenant aux accords-cadres des lots 3,8 et9
D'ébats d'orientations budgétaires
Restauration collective : Augmentation de lindice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de lemployeur
Détermination des taux de promotion pour 2024
Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir dachat (PEPA)
EHPAD "le roi Gradlon" — Présentation du projet d'établissement 2023-2024
Compte administratif 2023
Tarification 2024 service aide à domicile
Tarification 2024 service portage repas
Budget Prévisionnel 2024 — Résidence Autonomie
Budget Prévisionnel 2024 - SAAD
Compte administratif 2023 - SAAD
Compte administratif 2023 — Résidence Autonomie
Compte administratif 2023 — Affectation des résultats - SAAD
Compte administratif 2023 — Affectation des résultats - Résidence Autonomie
BP 2024 CCAS Annule et remplace délibération n ° 2024 32
Budget Prévisionnel 2024 - CCAS
Compte administratif 2023 - CCAS
Compte de gestion 2023 - CCAS
Rapport d'activité 2023 CCAS
Approbation du règlement budgétaire et financier du Centre Intercommunal dAction Sociale de Quimper Bretagne Occidentale
Convention d'occupation temporaire des l'ocaux occupés par le Service de S'oins Infirmiers à D'omicile (SSIAD) et l'équipe d'entretien du CCAS de Quimper au s'ein de l'EHPAD "le roi Gradlon"
EHPAD du CIAS de QBO — Contrat dadhésion aux services de lAgence du Numérique en santé (ANS)
Accueil de personnes hors autorisation — résidence autonomie
Rémunération des agents HUBLO
Acquisition d'un pare feu pour la baie de brassage informatique de lEHPAD
Convention de mise à disposition de locaux entre la Fédération Nationale des Associations de Directeurs dEtablissements et de services pour Personnes âgées (FNADEPA) et le CIAS au sein de lEHPAD "le
Convention d'intervention d'un infirmier hygiéniste mutualisé en EHPAD avec le C'entre Hospitalier de C'ornouaille Quimper C'oncarneau
Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président
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