CM

13 février 2024

Mun 57 délibérations

57

délibérations

23

Autres decisions

23

Social & Santé

4

Environnement

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Délibérations (57)

Autres decisions 23 délibérations
1

Rapport Activite 2023

2

Rob_2024

3

Delegations de Pouvoirs

4

Cao

5

Rbf

6

C'onvnetion S'ecouristes

8

Délib 8 — dde aide non communicable

24

FJT Adhésion à lUNAHJ Union nationale pour lhabitat des jeunes pour l'année 2024

24

EHPAD Décision modificative n°4 crédits non reconductibles CNR 2023

2024

Aide exceptionnelle

2024

Convention Unis C'ité

2024

Convention paye CDG 56

2024

Rob 2024

2024

Aide financière

2024

D'ébat d'orientation budgétaire

2024

Instauration des IHTS

2024

Création et suppression de postes

2024

Avenant APRAS

2024

Bilan de la collecte alimentaire novembre 2023

2024

Bilan des bons dachat de Noël 2023

Pv du 4.12.23

Délib 8 — dde aide communicable

Dp Revalorisation Loyers

Social & Santé 23 délibérations
24

FJT Convention de partenariat pour linsertion de jeunes en difficulté avec le service daccompagnement éducatif à lautonomie de la fondation Massé trévidy

24

FJT Convention de partenariat pour linsertion de jeunes en difficulté avec le service daccompagnement éducatif à lautonomie de l'association Don Bosco

24

EHPAD Arrêté de tarification hébergement et dépendance 2024

24

CCAS convention entre la banque alimentaire et le service Roul paniers

24

CCAS Convention entre le dispositif de réussite éducative (DRE) et l'Education N'ationale

24

CCAS Convention d'utilisation du portail extranet espace partenaires CPAM

24

CCAS Convention d'accès aux droits et aux s'oins entre la CPAM

24

CCAS Convention d'objectifs et de moyens relative à la mission d'accompagnement social renforcé menée par l'Association C'oallia

24

CCAS Convention de réservation de chambres ALT entre le CCAS et le Foyer de J'eunes Travailleurs Année 2024

24

CCAS Attribution de subventions aux associations pour l'année 2024

2024

CCAS EHPAD Personnel Prime Exceptionnelle de Pouvoir dAchat

2024

CCAS EHPAD Personnel Modification du tableau des effectifs

2024

CCAS EHPAD Résidence les Tilleuls Tarifs hébergement et restauration au 1er janvier 2024

2024

CCAS Aide financière

2024

Participation de solidarité versée annuellement à la Banque Alimentaire pour la fourniture de denrées pour lEpicerie Solidaire

2024

Projet social 2024 — 2025 du centre social municipal

Dob CCAS 2024

CCAS C'IA 2024

Vote Compte de Gestion 2023 budget CCAS

Vote Compte Administratif 2023 budget CCAS

Affectation des résultats 2023 CCAS

Vote Budget Primitif 2024 budget CCAS

Construction d'un préau attenant aux garages du CCAS Allée du Closel

Environnement 4 délibérations
24

RH Actualisation du tableau des effectifs

2024

Tableau des effectifs

2024

Nouveaux montants "plancher" et "plafond" de ressources pour le calcul des participations familiales au mutli accueil collectif et familial au 1er janvier 2024

2024

Modification du tableau des effectifs et ajustements organisationnels

Finances & Budget 3 délibérations
24

FJT Subvention à l'association des résidents La croisée pour l'année 2024

24

EHPAD Tarifs des repas à lEHPAD hors résidents

Subventions aux associations 2024

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Enfant placé en famille d'accueil au titre de laide sociale à l'enfance - tarif à compter du 1er janvier 2024

2024

Actualisation de la rémunération des assistantes maternelles de la crèche familiale

Vie associative 1 délibération
24

FJT convention de partenariat entre le FJT et l'association La Croisée

Ressources humaines 1 délibération
2024

Création d'emplois

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