13 février 2024
57
délibérations
23
Autres decisions
23
Social & Santé
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (57)
Rapport Activite 2023
Rob_2024
Delegations de Pouvoirs
Cao
Rbf
C'onvnetion S'ecouristes
Délib 8 — dde aide non communicable
FJT Adhésion à lUNAHJ Union nationale pour lhabitat des jeunes pour l'année 2024
EHPAD Décision modificative n°4 crédits non reconductibles CNR 2023
Aide exceptionnelle
Convention Unis C'ité
Convention paye CDG 56
Rob 2024
Aide financière
D'ébat d'orientation budgétaire
Instauration des IHTS
Création et suppression de postes
Avenant APRAS
Bilan de la collecte alimentaire novembre 2023
Bilan des bons dachat de Noël 2023
Pv du 4.12.23
Délib 8 — dde aide communicable
Dp Revalorisation Loyers
FJT Convention de partenariat pour linsertion de jeunes en difficulté avec le service daccompagnement éducatif à lautonomie de la fondation Massé trévidy
FJT Convention de partenariat pour linsertion de jeunes en difficulté avec le service daccompagnement éducatif à lautonomie de l'association Don Bosco
EHPAD Arrêté de tarification hébergement et dépendance 2024
CCAS convention entre la banque alimentaire et le service Roul paniers
CCAS Convention entre le dispositif de réussite éducative (DRE) et l'Education N'ationale
CCAS Convention d'utilisation du portail extranet espace partenaires CPAM
CCAS Convention d'accès aux droits et aux s'oins entre la CPAM
CCAS Convention d'objectifs et de moyens relative à la mission d'accompagnement social renforcé menée par l'Association C'oallia
CCAS Convention de réservation de chambres ALT entre le CCAS et le Foyer de J'eunes Travailleurs Année 2024
CCAS Attribution de subventions aux associations pour l'année 2024
CCAS EHPAD Personnel Prime Exceptionnelle de Pouvoir dAchat
CCAS EHPAD Personnel Modification du tableau des effectifs
CCAS EHPAD Résidence les Tilleuls Tarifs hébergement et restauration au 1er janvier 2024
CCAS Aide financière
Participation de solidarité versée annuellement à la Banque Alimentaire pour la fourniture de denrées pour lEpicerie Solidaire
Projet social 2024 — 2025 du centre social municipal
Dob CCAS 2024
CCAS C'IA 2024
Vote Compte de Gestion 2023 budget CCAS
Vote Compte Administratif 2023 budget CCAS
Affectation des résultats 2023 CCAS
Vote Budget Primitif 2024 budget CCAS
Construction d'un préau attenant aux garages du CCAS Allée du Closel
RH Actualisation du tableau des effectifs
Tableau des effectifs
Nouveaux montants "plancher" et "plafond" de ressources pour le calcul des participations familiales au mutli accueil collectif et familial au 1er janvier 2024
Modification du tableau des effectifs et ajustements organisationnels
FJT Subvention à l'association des résidents La croisée pour l'année 2024
EHPAD Tarifs des repas à lEHPAD hors résidents
Subventions aux associations 2024
Enfant placé en famille d'accueil au titre de laide sociale à l'enfance - tarif à compter du 1er janvier 2024
Actualisation de la rémunération des assistantes maternelles de la crèche familiale
FJT convention de partenariat entre le FJT et l'association La Croisée
Création d'emplois
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