12 février 2024
19
délibérations
5
Finances & Budget
4
Ressources humaines
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Convention Basket 3x3
Avenant n°1 au règlement budgétaire et financier de la commune
D'ébat d'orientation budgétaire
Demande de subvention Etat au titre de la d'otation d'équipement des territoires ruraux (D'ETR) ou de la D'otation de S'outien à l'Investissement Local (DSIL) au titre de l'exercice 2024 – étude de progra
Demande de subvention Etat au titre de la d'otation d'équipement des territoires ruraux (D'ETR) ou de la D'otation de S'outien à l'Investissement Local (DSIL) au titre de l'exercice 2024 – Aménagement d'u
Création d'un emploi permanent (catégorie C) – Budget Restaurant
Recrutement d'un vacataire — reprise des données cimetières
Evolution Statutaire de CAP Atlantique
Protection sociale complémentaire — Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
Bilan des cessions et acquisitions portant sur les années 2022-2023 – Porté à connaissance
Convention de partenariat dans le cadre du festival ONDA LATINA
Cession de fonds de commerce — TYGUIVIC – Purge du pacte de préférence
Cession de fonds de commerce — WATEYU – Purge du pacte de préférence
Avis sur le programme local de lhabitat 2024-2030 de Cap atlantique
Mise à jour des indemnités des élus
Délégation du droit de préemption à l'Etablissement Public Foncier de Loire Atlantique pour l'acquisition d'un bien cadastré AW628 et s'itué 24 boulevard de l'Atlantique
Approbation et signature — Avenant n°2 à la convention d'action foncière entre l'Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique et la Commune du Pouliguen – Boulevard de l'Atlantique
Mise à jour des commissions municipales
Convention de partenariat CAP Atlantique / Communes de Guérande, La Baule Escoublac, Le Pouliguen et le SIVU du Port - Gestion du système dendiguement de létier du Pouliguen et mise en œuvre des con
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