CM

12 février 2024

Mun 19 délibérations

19

délibérations

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Finances & Budget

4

Ressources humaines

4

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Finances & Budget 5 délibérations

Convention Basket 3x3

Avenant n°1 au règlement budgétaire et financier de la commune

D'ébat d'orientation budgétaire

Demande de subvention Etat au titre de la d'otation d'équipement des territoires ruraux (D'ETR) ou de la D'otation de S'outien à l'Investissement Local (DSIL) au titre de l'exercice 2024 – étude de progra

Demande de subvention Etat au titre de la d'otation d'équipement des territoires ruraux (D'ETR) ou de la D'otation de S'outien à l'Investissement Local (DSIL) au titre de l'exercice 2024 – Aménagement d'u

Ressources humaines 4 délibérations

Création d'un emploi permanent (catégorie C) – Budget Restaurant

Recrutement d'un vacataire — reprise des données cimetières

Evolution Statutaire de CAP Atlantique

Protection sociale complémentaire — Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

Culture & Patrimoine 4 délibérations

Bilan des cessions et acquisitions portant sur les années 2022-2023 – Porté à connaissance

Convention de partenariat dans le cadre du festival ONDA LATINA

Cession de fonds de commerce — TYGUIVIC – Purge du pacte de préférence

Cession de fonds de commerce — WATEYU – Purge du pacte de préférence

Autres decisions 2 délibérations

Avis sur le programme local de lhabitat 2024-2030 de Cap atlantique

Mise à jour des indemnités des élus

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Délégation du droit de préemption à l'Etablissement Public Foncier de Loire Atlantique pour l'acquisition d'un bien cadastré AW628 et s'itué 24 boulevard de l'Atlantique

Approbation et signature — Avenant n°2 à la convention d'action foncière entre l'Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique et la Commune du Pouliguen – Boulevard de l'Atlantique

Sécurité 1 délibération

Mise à jour des commissions municipales

Vie associative 1 délibération

Convention de partenariat CAP Atlantique / Communes de Guérande, La Baule Escoublac, Le Pouliguen et le SIVU du Port - Gestion du système dendiguement de létier du Pouliguen et mise en œuvre des con

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