CM

6 février 2024

Mun 47 délibérations

47

délibérations

23

Autres decisions

8

Social & Santé

3

Finances & Budget

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Délibérations (47)

Autres decisions 23 délibérations
1

Rapport d'orientation budgétaire

2

C'otisation annuelle UDAMS

4

Aide financière M. MABILAIS

5

Aide financière Mme JAGOURY

6

Aide financière Mme LE BASLE

24

Passation d'un contrat d'entretien et de contrôle des équipements de froid, de cuisson et petit matériel de la cuisine de lEHPAD de Guichen

24

Passation d'un contrat pour une étude de faisabilité à la mise en place d'une installation de production utilisant lEnergie Géothermique à lEHPAD de Guichen - Abroge et remplace la décision n°24-004 du

2024

D — Chantiers et stages à c'aractère éduvatif

2024

D — D'ébat d'Orientation Budgétaire (D'OB)

2024

Deliberation Specifique Suite Deliberation 2023-52 Engagement des Depenses D Investissement

2024

Délibération renouvellement de la convention relative prestation paye cdg

2024

Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations

2024

Coffret naissance

2024

Demande d'aide financière N°3

2024

Demande d'aide financière N°2

2024

Demande d'aide financière N°1

2024

Vote DOB 2024

2024

Approbation PV

2024

Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil dAdministration du 5 Decembre 2023

2024

Dispositif transitoire entre deux OPAH — Versement d'une aide de 507 à Alain LE CLOITRE

2024

Aide exceptionnelle

2024

Aide exceptionnelle

Désignation d'un vice — président délégué

Social & Santé 8 délibérations
3

Mutualisation des frais de formation entre le CCAS de GUEMENE-PENFAO et la Commune de PLESSE

2024

Reglement budgetaire et financier CCAS Plouay

2024

Délibération application des nouveaux tarifs hébergement et d'épendance 2024

2024

D'ebat d orientation budgetaire ccas plouay est s'es budgets annexes

2024

Règlement budgétaire et financier CCAS Plouay

2024

Repas CCAS 2024

2024

Examen des dossiers d'aide sociale

CCAS — D'ébat d'orientation budgétaire 2024

Finances & Budget 3 délibérations
2024

D'ebat et Rapport d'Orientations Budgetaires 2024

2024

Subvention 2024 Velocipaide

EHPAD Roz Avel — Tarifs 2024

Transport & Mobilité 3 délibérations
2024

Commande de vélo — Devis SBIKE

2024

Commande de vélo — Devis CYCLES CANEVET

2024

Commande de vélo — Devis PASSION BIKE

Environnement 3 délibérations
2024

Tableau des emplois

2024

Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 9 janvier 2024

2024

Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 9 janvier 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Délibération bail l'ocation bellevue

2024

Renouvellement de bail

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Deliberation autorisant le recrutement dagents contractuels sur emploi non permanent

2024

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

Administration 2 délibérations
2024

Approbation du procès — verbal de la Commission Permanente du 09 Janvier 2024

Cao : Creation, Liste et Election

Vie associative 1 délibération
2024

Attribution d'une aide exceptionnelle

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