7 février 2024
21
délibérations
12
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Approbation du Compte Rendu du 30 N'ovembre 2023
Aide financière référencée n°1-2024
Aide financière référencée n°2-2024
Aide financière référencée n°3-2024
Convention d'objectifs 2024 — 2027 ADMR de Guipry Messac
Organisation du repas des aînés 2024
2024 _4_4 Engagement d'une procédure contentieuse à lencontre des autorités de tutelle
2024_3_3 Création d'un poste au grade de psychologue de classe normale à 17.5/35ème à lEHPAD
2024 2 2Demande d'aide financière
Rapport d'orientation budgétaire 2024
D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024
Voyage seniors — convention ANCV
Tarification 2024 Résidence Autonomie La Charmille
Autorisation des dépenses d'investissement budget annexe La Charmille
Finances M57 approbation du règlement budgétaire et financier
Finances M57 Fixation du mode de gestion des amortissements
Autorisation des dépenses d'investissement budget principal CCAS
PJ CCAS Virements de crédits 2023
Modification du tableau des effectifs au 01 03 2024 Résidence La Charmille
Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance
Election d'un vice — président délégué
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