20 février 2024

D'ébat d'Orientations Budgétaires 2024

Approbation du compte de gestion 2023

Admissions de titres en non — valeur pour le Résidence Autonomie et le SAAD

CONSEIL DADMINISTRATION : Approbation du PV du 12 décembre 2023

Presentation du Dob

Adoption du ROB

Annulation décision modificative N°1 ANN2E 2023

Adoption du Règlement Budgétaire et Financier

D'ébat d'orientation budgétaire 2024

Secours accordés depuis la séance du 28 novembre 2023

Approbation du procès verbal de la séance du 28 novembre 2023

D — Repas des Aines

D_rob

Affaires financières : Rapport de la CLECT du 12 février 2024

Approbation Compte Gestion 2023

Affectation résultat 2023

Approbation CA 2023

Dispositif transitoire entre deux OPAH — Versement d'une aide de 537 à Jeannine RASSIN

Dispositif transitoire entre deux OPAH — Versement d'une aide de 137 à Pierre LE GUEN

Approbation des Comptes de Gestion 2023

Bornage — Rue des Ecoliers

Service Technique — Recrutement d'Un Agent

Approb Pv Ca 05 12 2023 et 06 02 2024

EHPAD : Modification du Montant de lEngagement des Credits d'Investissement Avant le Vote de lEprd

Saad : Proposition d'Une Convention de Service avec la Msa Relative aux Services Extranet pour les Structures dAide A la Personne

CLIC NOROÎT — Subvention annuelle 2024

Tarifs Repas des Aines 2024

Développement c'ulturel : d'emande de subventions pour l'organisation de l'Effet Mode

Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du D'ispositif d'aide à l'installation en agriculture

Compte Administratif Commune 2023

D'ebat d'Orientation Budgetaire

Subventions 2024 au Cos

Chantier : Plan de Financement Preivsionnel du Fse+ du 01 01 2024 au 31 12 2025

Ba 56 Appel A Cotisation et Demande de Subvention 2024

CCAS : Contrats d'Assurance

CCAS : Tarifs Portage de repas à d'omicile

CCAS : Dénomination de l'aide alimentaire

CCAS : Convention relative à l'accompagnement social des Brandivyens

Attribution d'aides sociales en complément du FEE

Attribution d'aides sociales dans le cadre du FEE

Cr Delegation Presidente CCAS aux Membres Depuis le 29 11 2023

Développement social : évolution du règlement intérieur du dispositif de transport à la d'emande AlloTAD

Développement social : évolution du règlement intérieur du dispositif de transport à la d'emande AlloTAD

Développement social : évolution du tarif de facturation appliqué par les taxis du dispositif de transport à la d'emande AlloTAD

Realisation Plan 5000 Terrain des Sports -Consultation

Administration générale : Commande publique : autorisation de signature marché de collecte PAV

Ressources humaines : modification du tableau des effectifs

Environnement : Demande de subvention pour le temps d'animation bocage

Décisions statutaires : Désignation d'un représentant au Conseil d'exploitation eau et assainissement

Décisions statutaires : approbation du PV du 23 janvier 2024

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

Reglement de la Formation Professionnelle des Agents

Convention Association Croc Fruits et Legumes

Affaires financières : Validation des attributions de compensation 2024

Mobilités : validation des orientations de létude dur la définition de la politique locale de mobilité

Busage — Rue du Moulin

Election Vice President Delegue

Administration générale : Commande publique : avenant au marché de fourniture de plaquettes bois

Ecole — Rythmes Scolaires