9 mars 2026
21
délibérations
11
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Subventions ccas 2026
CCAS — Compte de gestion 2025
Subventions 2026 aux associations à vocation sociale
Aides financières
CCAS — Affectation des résultats
CCCAS — Vote du budget 2026
CCAS — Approbation du CFU 2025
D — Avance remboursable
Vote du budget CCAS
Affectation des résultats
D'ébat d'orientation budgétaire
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la commission du 17 novembre 2025
Participation financière FSL
Modification RIFSEEP
Point dinformation constitution prochain CA
Approbation du pv de la séance du 27 janvier 2026
Bilan d'activité CCAS 2025
Délibération 01 2026 Signature de La convention d'objectif avec lADMR du Pays de Montfort
Approbation du procès — verbal du 13 janvier 2026
Mandat de gestion SOLIHA
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