Conseil municipal du 2026-03-09

Mun 9 mars 2026 21 délibérations
Document source

21

délibérations

11

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

21 délibérations - D2026_002 Approbation du procès-verbal du 13 janvier 2026 - Désignation du secrétaire de séance - CCAS - Compte de gestion 2025 - Subventions 2026 aux associations à vocation sociale - Aides financières - modification RIFSEEP - vote du budget CCAS - CCAS - Affectation des résultats - CCCAS - Vote du budget 2026 - CCAS - Approbation du CFU 2025 - SUBVENTIONS_CCAS_2026 - Participation financière FSL - Débat d'orientation budgétaire - Affectation des résultats - Approbation du compte rendu de la commission du 17 novembre 2025 - Mandat de gestion SOLIHA - délibération 01 2026 Signature de La convention dobjectif avec lADMR du Pays de Montfort - Point d'information constitution prochain CA - Bilan d'activité CCAS 2025 - Approbation du pv de la séance du 27 janvier 2026

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
1

SUBVENTIONS_CCAS_2026

2026

CCAS — Compte de gestion 2025

2026

Subventions 2026 aux associations à vocation sociale

2026

Aides financières

2026

CCAS — Affectation des résultats

2026

CCCAS — Vote du budget 2026

2026

CCAS — Approbation du CFU 2025

2026

D — Avance remboursable

2026001

vote du budget CCAS

202603003

Affectation des résultats

202603004

Débat d'orientation budgétaire

📄 Autres decisions 3 délibérations
2026

Désignation du secrétaire de séance

202603001

Approbation du compte rendu de la commission du 17 novembre 2025

202603005

Participation financière FSL

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

modification RIFSEEP

2614

Point d'information constitution prochain CA

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2610

Approbation du pv de la séance du 27 janvier 2026

2611

Bilan d'activité CCAS 2025

🌱 Environnement 1 délibération
1

délibération 01 2026 Signature de La convention dobjectif avec lADMR du Pays de Montfort

🏛️ Administration 1 délibération
2026

D2026_002 Approbation du procès — verbal du 13 janvier 2026

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202603006

Mandat de gestion SOLIHA

WEB scdl:26560058500011:2026-03-09
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