CM

13 juin 2023

Mun 17 délibérations

17

délibérations

5

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Finances & Budget 5 délibérations
2023

Décision modificative n° 1

2023

Subvention exceptionnelle au club de foot du Poinçonnet/Soutien du centenaire

2023

Tarification de la saison culturelle à compter du 1er septembre 2023

2023

Mise en conformité des arrêts de bus / Demande d'un fonds de concours auprès de Châteauroux Métropole pour l'année 2022

2023

Mise en conformité des arrêts de bus / Demande d'un fonds de concours auprès de Châteauroux Métropole pour l'année 2023

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2023

Signature d'une convention avec lONF

2023

Dénomination d'une nouvelle voie communale "Rue des Prunelliers" - Lotissement des Epinettes

2023

Acquisition des parcelles AP n° 55 et AP n° 56 rue de la croix Chabriant

2023

Acquisition de la parcelle AO n° 757 au profit de la collectivité

2023

Maison intergénérationnelle / signature d'une convention avec lOPAC 36

Ressources humaines 3 délibérations
2023

Contrats saisonniers 2023

2023

Création d'un poste d'Adjoint Technique principal 1ère classe s'uite à l'avance de grade d'un agent

2023

Création d'un emploi permanent d'adjoint polyvalent au grade d'adjoint technique

Autres decisions 2 délibérations
2023

Adhésion à la convention de participation "Prévoyance" proposée par le groupement des centres de gestion du Cher, de lIndre, de lEure-et-Loir et du Loir-et-Cher

2023

Avenant n° 2 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de l'égalité

Social & Santé 1 délibération
2023

Adhésion à la convention de participation "Santé" proposée par le groupement des centres de gestion du Cher, de lIndre, de lEure-et-Loir et du Loir-et-Cher

Culture & Patrimoine 1 délibération
2023

Cession d'une partie de la voirie "Allée des C'ours" - Annule et remplace la délibération n° 2023-03-40 du 30 mars 2023

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