13 juin 2023
17
délibérations
5
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Décision modificative n° 1
Subvention exceptionnelle au club de foot du Poinçonnet/Soutien du centenaire
Tarification de la saison culturelle à compter du 1er septembre 2023
Mise en conformité des arrêts de bus / Demande d'un fonds de concours auprès de Châteauroux Métropole pour l'année 2022
Mise en conformité des arrêts de bus / Demande d'un fonds de concours auprès de Châteauroux Métropole pour l'année 2023
Signature d'une convention avec lONF
Dénomination d'une nouvelle voie communale "Rue des Prunelliers" - Lotissement des Epinettes
Acquisition des parcelles AP n° 55 et AP n° 56 rue de la croix Chabriant
Acquisition de la parcelle AO n° 757 au profit de la collectivité
Maison intergénérationnelle / signature d'une convention avec lOPAC 36
Contrats saisonniers 2023
Création d'un poste d'Adjoint Technique principal 1ère classe s'uite à l'avance de grade d'un agent
Création d'un emploi permanent d'adjoint polyvalent au grade d'adjoint technique
Adhésion à la convention de participation "Prévoyance" proposée par le groupement des centres de gestion du Cher, de lIndre, de lEure-et-Loir et du Loir-et-Cher
Avenant n° 2 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de l'égalité
Adhésion à la convention de participation "Santé" proposée par le groupement des centres de gestion du Cher, de lIndre, de lEure-et-Loir et du Loir-et-Cher
Cession d'une partie de la voirie "Allée des C'ours" - Annule et remplace la délibération n° 2023-03-40 du 30 mars 2023
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