26 septembre 2023
22
délibérations
8
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
GYMNASE — Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL
Récupération d'eau de pluie sur le tennis couvert – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental
Réhabilitation du gymnase — Demande de subvention auprès du Conseil Départemental
Réhabilitation des annexes sportives — Demande de subvention auprès du Conseil Départemental
Admission en non — valeur de l'année 2023
Convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques de Saint-Maur
PAPIERS D'ACTU — Fixation du montant des remboursements des frais de déplacements des dessinateurs
Approbation d'une convention annuelle relative au versement par le SDEI d'un fonds de concours
Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance 2023/2024
Projet de fonctionnement de la Maison des Familles
Création d'une maison intergénérationnelle/ convention de mandat avec l'OPAC
Développement d'un projet photovoltaïque sur toiture du gymnase et ombrières
Convention Dispositif d'AutoRégulation (DAR)
Convention de prestation avec LA POSTE pour la campagne de recensement de la population 2024
Projet de création d'une plateforme logistique sur le territoire de la commune d'Etrechet
Désignation et installation d'un nouveau conseiller municipal
SDEI — Désignation d'un nouveau représentant de la commune
PAPIERS D'ACTU — Signature d'une convention Pass Culture
Vente de parcelle AO n°500 Allée des Coquelicots
Modification des commissions municipales
PAPIERS D'ACTU — Fixation du montant des interventions des dessinateurs en milieu scolaire
Transformation d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet en adjoint technique à temps complet
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