CM

26 septembre 2023

Mun 22 délibérations

22

délibérations

8

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (22)

Finances & Budget 8 délibérations
2023

GYMNASE — Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL

2023

Récupération d'eau de pluie sur le tennis couvert – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental

2023

Réhabilitation du gymnase — Demande de subvention auprès du Conseil Départemental

2023

Réhabilitation des annexes sportives — Demande de subvention auprès du Conseil Départemental

2023

Admission en non — valeur de l'année 2023

2023

Convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques de Saint-Maur

2023

PAPIERS D'ACTU — Fixation du montant des remboursements des frais de déplacements des dessinateurs

2023

Approbation d'une convention annuelle relative au versement par le SDEI d'un fonds de concours

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2023

Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance 2023/2024

2023

Projet de fonctionnement de la Maison des Familles

2023

Création d'une maison intergénérationnelle/ convention de mandat avec l'OPAC

2023

Développement d'un projet photovoltaïque sur toiture du gymnase et ombrières

Autres decisions 3 délibérations
2023

Convention Dispositif d'AutoRégulation (DAR)

2023

Convention de prestation avec LA POSTE pour la campagne de recensement de la population 2024

2023

Projet de création d'une plateforme logistique sur le territoire de la commune d'Etrechet

Environnement 2 délibérations
2023

Désignation et installation d'un nouveau conseiller municipal

2023

SDEI — Désignation d'un nouveau représentant de la commune

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2023

PAPIERS D'ACTU — Signature d'une convention Pass Culture

2023

Vente de parcelle AO n°500 Allée des Coquelicots

Sécurité 1 délibération
2023

Modification des commissions municipales

Éducation 1 délibération
2023

PAPIERS D'ACTU — Fixation du montant des interventions des dessinateurs en milieu scolaire

Ressources humaines 1 délibération
2023

Transformation d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet en adjoint technique à temps complet

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