15 mai 2025
16
délibérations
6
Ressources humaines
2
Vie associative
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Modification du tableau des effectifs
Création d'un emploi permanent au service entretien
Création d'un poste d'ATSEM
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification des groupes de fonction
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Bénéficiaires
Contrats saisonniers 2025
Avenant n°2 — Modification du règlement d'attribution des indemnités de frais de déplacements temporaires
Convention de partenariat pour l'implantation de conteneurs de collecte de Vêti Box
Avenants gymnase
Rupture d'acte d'engagement — passation d'un nouveau marché
Vente d'un terrain
Vente d'un terrain à Châteauroux Métropole
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF de l'Indre 2025-2029 « Le Manège »
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) Tarifs 2026
Lancement d'un Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI)
Mare rue Nelson MANDELA — Convention d'Indre Nature
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