Conseil municipal du 2025-11-09

Mun 9 novembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

7

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Décision modificative n°1 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Convention de participation au financement du fonctionnement des bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrid - Convention annuelle relative au versement par le SDEI d’un fonds de concours au titre de l’année 2025 - Redevance d’Occupation Permanente du Domaine Public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz - Redevance d’Occupation Provisoire du Domaine Public (ROPDP) par les chantiers de travaux de gaz - Subvention Cirque Bidon - Convention communale de coordination de la Police Municipale et des forces de sécurité de l’Etat - Adhésion à l’association BOURGES 2028 - Création de deux emplois non permanents dans les écoles maternelles - Création d’un emploi non permanent au centre multi-accueil « Le Manège » - Création d’un emploi permanent aux services entretien et animation - Création d’un emploi permanent au service espaces verts - Avenant au marché de travaux du gymnase lot 14 - Vente de terrain à Monsieur HOK - Candidature à l’accueil d’un centre de santé régional

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Décision modificative n°1

2025

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables

2025

Convention de participation au financement du fonctionnement des bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides gérées par le SDEI

2025

Convention annuelle relative au versement par le SDEI d’un fonds de concours au titre de l’année 2025

2025

Redevance d’Occupation Permanente du Domaine Public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

2025

Redevance d’Occupation Provisoire du Domaine Public (ROPDP) par les chantiers de travaux de gaz

2025

Subvention Cirque Bidon

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

Création de deux emplois non permanents dans les écoles maternelles

2025

Création d’un emploi non permanent au centre multi-accueil « Le Manège »

2025

Création d’un emploi permanent aux services entretien et animation

2025

Création d’un emploi permanent au service espaces verts

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Adhésion à l’association BOURGES 2028

2025

Vente de terrain à Monsieur HOK

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Avenant au marché de travaux du gymnase lot 14

2025

Candidature à l’accueil d’un centre de santé régional

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Convention communale de coordination de la Police Municipale et des forces de sécurité de l’Etat

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