9 novembre 2025
16
délibérations
7
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Décision modificative n°1
Admission en non — valeur de créances irrécouvrables
Convention de participation au financement du fonctionnement des bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides gérées par le SDEI
Convention annuelle relative au versement par le SDEI d'un fonds de c'oncours au titre de l'année 2025
Redevance d'Occupation Permanente du Domaine Public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
Redevance d'Occupation Provisoire du Domaine Public (ROPDP) par les chantiers de travaux de gaz
Subvention C'irque Bidon
Création de deux emplois non permanents dans les écoles maternelles
Création d'un emploi non permanent au centre multi-accueil « Le Manège »
Création d'un emploi permanent aux services entretien et animation
Création d'un emploi permanent au service espaces verts
Adhésion à l'association BOURGES 2028
Vente de terrain à Monsieur HOK
Avenant au marché de travaux du gymnase lot 14
Candidature à l'accueil d'un centre de santé régional
Convention communale de c'oordination de la Police Municipale et des forces de sécurité de l'Etat
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