CM

9 novembre 2025

Mun 16 délibérations

16

délibérations

7

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (16)

Finances & Budget 7 délibérations
2025

Décision modificative n°1

2025

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables

2025

Convention de participation au financement du fonctionnement des bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides gérées par le SDEI

2025

Convention annuelle relative au versement par le SDEI d'un fonds de c'oncours au titre de l'année 2025

2025

Redevance d'Occupation Permanente du Domaine Public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

2025

Redevance d'Occupation Provisoire du Domaine Public (ROPDP) par les chantiers de travaux de gaz

2025

Subvention C'irque Bidon

Ressources humaines 4 délibérations
2025

Création de deux emplois non permanents dans les écoles maternelles

2025

Création d'un emploi non permanent au centre multi-accueil « Le Manège »

2025

Création d'un emploi permanent aux services entretien et animation

2025

Création d'un emploi permanent au service espaces verts

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Adhésion à l'association BOURGES 2028

2025

Vente de terrain à Monsieur HOK

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Avenant au marché de travaux du gymnase lot 14

2025

Candidature à l'accueil d'un centre de santé régional

Sécurité 1 délibération
2025

Convention communale de c'oordination de la Police Municipale et des forces de sécurité de l'Etat

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