Conseil municipal du 2025-11-12

DECISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET SAAD

RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2026

ADMISSIONS EN NON — VALEUR BUDGET RESIDENCE VAUJOYEUX

ADMISSIONS EN NON — VALEUR BUDGET SAAD

ADMISSIONS EN NON — VALEUR BUDGET CCAS

Finances — Demande de subvention communale

Budget annexe de la résidence autonomie — vote du budget prévisionnel 2026

Budget du C.I.A.S du Poher _ Décision modificative n°1 du budget du C.I.A.S 2025

Budget principal du C.I.A.S du Poher — débat d'orientations budgétaires

Budget annexe de la résidence autonomie — vote du budget prévisionnel 2026

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS BUDGETAIRES

EHPAD LES BRUYERES ET CCAS ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CDG D'ILLE ET VILAINE

EHPAD LES BRUYERES CREATION DE SIX POSTES NON PERMANENT POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE (ARTICLE3.1)

EHPAD LES BRUYERES CREATION DE DEUX EMPLOIS DE CATEGORIE B-AIDE-SOIGNANTE DE CLASSE NORMALE

CDS — création d'un emploi non permanent de médecin généraliste pour accroissement temporaire d'activité DHS 35h du 27.01 au 31.10.2026

EHPAD — Recrutement d'agents pour accroissement temporaire d'activité -Année 2026

CCAS REGLEMENT DES AIDES FACULTATIVES DU CCAS MODIF DE LA DELIBERATION 41_2020

CCAS TARIFICATION DE L ACTION COLLECTIVE SENIORS APA 2025_2026

EHPAD — Mise en place d'une Protection Sociale Complementaire - Risque Santé

CCAS — Acceptation d'un don

CDS — Mise en place d'une protection Sociale Complémentaire -Risque Santé

Approbation du procès verbal du conseil d'administration du 15 Octobre 2025

EHPAD — Modalités de mise en uvre du Compte Epargne Temps

PC_DP_2025_36

CCAS PARTICIPATION FINANCIERE DES ANIMATIONS MAISON HELENA MODIF DELIBERATION 39_2025

REGISTRE DES DECISIONS

EHPAD — Attribution de chèques cadeaux - Année 2025

CDS — Attribution de chèques Cadeaux année 2025