11 décembre 2025

Autorisations du droit des sols — Modification de lannexe financière à la convention commune/GMVA

Convention de mutualisation de la salle du cosec et terrains voisins avec vacances à la carte

Convention minigolf 2026 et 2027

Renouvellement de la carte dachat public comme modalité dexécution des marchés publics

Tarifs 2026 - Divers

Tarifs 2026 — Salle Adélaïde et Espace Mauduit

Tarifs 2026 — Espace culturel et associatif Le Veux Couvent

Autorisations budgétaires 2026

Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain

Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique

Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain

Renouvellement de la convention CAF Soutien aux formations BAFA-BAFD 2025-2029

Mission dassistance à maîtrise douvrage pour le suivi de la DSP assainissement

Végétalisation du parvis de la mairie — lancement de la consultation

Compte — rendu annuel à la collectivité 2024 - ZAC de la L'ande Baule

Convention de rétrocession à la commune — Lotissement dHinzal

Convention de mise à disposition d'une emprise foncière de la commune dAmbon

Régime indemnitaire — modification de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement pour la filière police

Modification du tableau des effectifs

Approbation du procès — verbal du 6 novembre 2025