6 novembre 2025

Renouvellement de la convention CAF Accueil Adoliescents 2025-2029

Convention d'utilisation et de refacturation des repas avec Arc S'ud Bretagne 2025-2026

Convention d'accès à la c'entrale d'achats de manche n'umérique

Décisions prises dans le cadre des délégations -Commande Publique

Convention de prestation de services pour lexploitation du marché hebdomadaire

Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain

Consultation de maîtrise doeuvre — Extension du Clos des Moines pour deux terrains de tennis couverts

Rapport d'activités Morbihan Energies — Exercice 2024

Renouvellement de la convention fourrière animale

Autorisations de programme et crédits de paiement N°2025-001

Assainissement collectif : surtaxe 2026

Fixation des contre — valeurs au titre de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif

Rapport d'activités Arc Sud Bretagne

Rapport des observations définitives de la cour des comptes concernant Arc Sud Bretagne

Modification des statuts de Morbihan Energies

Acquisition des passages urbains 12 — 14 Grande-Rue et Rue dArmorique

Convention Orchestre National de Bretagne

Rapport sur le Prix et la Qaulité Service Déchets 2024

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service dAssainissement Non Collectif 2024

Approbation du procès — verbal du 25 septembre 2025