27 février 2025
14
délibérations
5
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Rapport dOrientation Budgétaire 2025
Compte de gestion 2024 — Assainissement
Affectation du résultat 2024 — Budget principal
Affectation du résultat 2024 — Budget Assainissement
Compte de gestion 2024 — Budget principal
Cession d'un terrain rue Molière — C'abinet de Kinésithérapie
Cession d'un terrain rue Molière — C'abinet de Kinésithérapie
Déclassement du domaine public — cession d'un délaissé communal à M. Mme QUESSON
Appel à projet Ruelle du Verger
Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique
Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain
Adhésion dArc Sud Bretagne au Syndicat Mixte Bretagne MObilités
Convention Territoriale Globale 2025-2029
Approbation du procès — verbal du 30 janvier 2025
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