Conseil municipal du 2025-02-27

Muzillac 27 février 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Cession d'un terrain rue Molière - Cabinet de Kinésithérapie - Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique - Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain - Cession d'un terrain rue Molière - Cabinet de Kinésithérapie - Adhésion d'Arc Sud Bretagne au Syndicat Mixte Bretagne MObilités - Convention Territoriale Globale 2025-2029 - Rapport d'Orientation Budgétaire 2025 - Compte de gestion 2024 - Assainissement - Affectation du résultat 2024 - Budget principal - Affectation du résultat 2024 - Budget Assainissement - Compte de gestion 2024 - Budget principal - Approbation du procès-verbal du 30 janvier 2025 - Déclassement du domaine public - cession d'un délaissé communal à M. Mme QUESSON - Appel à projet Ruelle du Verger

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Rapport d'Orientation Budgétaire 2025

2025

Compte de gestion 2024 — Assainissement

2025

Affectation du résultat 2024 — Budget principal

2025

Affectation du résultat 2024 — Budget Assainissement

2025

Compte de gestion 2024 — Budget principal

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Cession d'un terrain rue Molière — Cabinet de Kinésithérapie

2025

Cession d'un terrain rue Molière — Cabinet de Kinésithérapie

2025

Déclassement du domaine public — cession d'un délaissé communal à M. Mme QUESSON

2025

Appel à projet Ruelle du Verger

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique

2025

Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Adhésion d'Arc Sud Bretagne au Syndicat Mixte Bretagne MObilités

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Convention Territoriale Globale 2025-2029

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal du 30 janvier 2025

WEB megalis:2025:20598:2025-02-27
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