27 mars 2025
19
délibérations
10
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Convention Sainte Bernadette 2025 : c'oût élève
Demande de financement au titre de la D'ETR et/ou FIPDR: système de vidéoprotection
Tarifs école de musique
Convention Sainte Bernadette 2025 — C'oût élève
Taux de fiscalité 2025
Autorisations de programme et crédits de paiement
Tarifs refacturation aux communes extérieures
Tarifs restauration scolaire 2025-2026
Contractualisation d'un emprunt par le CCAS
État annuel des indemnités perçues par les élus en 2024
Don de jours de congés à un agent public
Recours au contrat dapprentissage
Modification du tableau des effectifs
Cession des Prés de Trégréhenne — Foncière Terre de Liens
Cessions de d'élaissés de terrains c'ommunaux
Décisions prises dans le cadre des délégations : Droit de Préemption Urbain
Jury dAssises 2026
Règlement intérieur de l'école de musique
Approbation du procès — verbal du 27 février 2025
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