Conseil municipal du 2025-03-27

Muzillac 27 mars 2025 19 délibérations
Document source

19

délibérations

10

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Convention Sainte Bernadette 2025 : coût élève - Demande de financement au titre de la DETR et/ou FIPDR: système de vidéoprotection - Décisions prises dans le cadre des délégations : Droit de Préemption Urbain - Cession des Prés de Trégréhenne - Foncière Terre de Liens - Cessions de délaissés de terrains communaux - Jury d'Assises 2026 - Règlement intérieur de l'école de musique - Tarifs école de musique - Convention Sainte Bernadette 2025 - Coût élève - Taux de fiscalité 2025 - Autorisations de programme et crédits de paiement - Tarifs refacturation aux communes extérieures - Tarifs restauration scolaire 2025-2026 - Don de jours de congés à un agent public - Recours au contrat d'apprentissage - Modification du tableau des effectifs - Contractualisation d'un emprunt par le CCAS - État annuel des indemnités perçues par les élus en 2024 - Approbation du procès-verbal du 27 février 2025

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2025

Convention Sainte Bernadette 2025 : coût élève

2025

Demande de financement au titre de la DETR et/ou FIPDR: système de vidéoprotection

2025

Tarifs école de musique

2025

Convention Sainte Bernadette 2025 - Coût élève

2025

Taux de fiscalité 2025

2025

Autorisations de programme et crédits de paiement

2025

Tarifs refacturation aux communes extérieures

2025

Tarifs restauration scolaire 2025-2026

2025

Contractualisation d'un emprunt par le CCAS

2025

État annuel des indemnités perçues par les élus en 2024

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Don de jours de congés à un agent public

2025

Recours au contrat d'apprentissage

2025

Modification du tableau des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Cession des Prés de Trégréhenne — Foncière Terre de Liens

2025

Cessions de délaissés de terrains communaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Décisions prises dans le cadre des délégations : Droit de Préemption Urbain

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Jury d'Assises 2026

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Règlement intérieur de l'école de musique

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal du 27 février 2025

WEB megalis:2025:20598:2025-03-27
Ouvrir →

📬 Suivre Muzillac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.