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12 décembre 2024

Muzillac 20 délibérations

20

délibérations

10

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (20)

Finances & Budget 10 délibérations
2024

Rénovation restructuration du Vieux Couvent avenants

2024

Frais de déplacement inhérents à lexécution d'un mandat spécial

2024

Convention d'utilisation et de refacturation des repas avec Arc S'ud Bretagne 2024/2025

2024

Protection sociale complémentaire : fixation des nouveaux montants de participation employeur

2024

Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap sur le temps de pause méridienne

2024

Rénovation restructuration du Vieux Couvent - avenants

2024

Tarifs 2025 — salle Adélaïde et espace Mauduit

2024

Tarifs 2025 - divers

2024

Tarifs 2025 — médiathèque

2024

Autorisations budgétaires 2025

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

Programme assainissement 2024 : lancement de la consultation

2024

Convention de prestation de services pour lexploitation du marché hebdomadaire

2024

Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique

2024

Convention générale daccès aux missions facultatives du CDG 56

2024

Attribution du marché de voirie aménagement de la route de Vannes

2024

Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Instauration de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement pour la filière police

2024

Modification du tableau des effectifs

Sécurité 1 délibération
2024

Règlement intérieur du multi — accueil - mise à jour

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal du 7 novembre 2024

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