Conseil municipal du 2024-12-12

Muzillac 12 décembre 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

10

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Rénovation restructuration du Vieux Couvent avenants - Frais de déplacement inhérents à l'exécution d'un mandat spécial - Programme assainissement 2024 : lancement de la consultation - Convention de prestation de services pour l'exploitation du marché hebdomadaire - Convention d'utilisation et de refacturation des repas avec Arc Sud Bretagne 2024/2025 - Protection sociale complémentaire : fixation des nouveaux montants de participation employeur - Règlement intérieur du multi-accueil - mise à jour - Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap sur le temps de pause méridienne - Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique - Convention générale d'accès aux missions facultatives du CDG 56 - Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour la filière police - Modification du tableau des effectifs - Attribution du marché de voirie aménagement de la route de Vannes - Rénovation restructuration du Vieux Couvent - avenants - Tarifs 2025 - salle Adélaïde et espace Mauduit - Tarifs 2025 - divers - Tarifs 2025 - médiathèque - Autorisations budgétaires 2025 - Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain - Approbation du procès-verbal du 7 novembre 2024

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2024

Rénovation restructuration du Vieux Couvent avenants

2024

Frais de déplacement inhérents à l'exécution d'un mandat spécial

2024

Convention d'utilisation et de refacturation des repas avec Arc Sud Bretagne 2024/2025

2024

Protection sociale complémentaire : fixation des nouveaux montants de participation employeur

2024

Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap sur le temps de pause méridienne

2024

Rénovation restructuration du Vieux Couvent - avenants

2024

Tarifs 2025 — salle Adélaïde et espace Mauduit

2024

Tarifs 2025 - divers

2024

Tarifs 2025 — médiathèque

2024

Autorisations budgétaires 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

Programme assainissement 2024 : lancement de la consultation

2024

Convention de prestation de services pour l'exploitation du marché hebdomadaire

2024

Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique

2024

Convention générale d'accès aux missions facultatives du CDG 56

2024

Attribution du marché de voirie aménagement de la route de Vannes

2024

Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour la filière police

2024

Modification du tableau des effectifs

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Règlement intérieur du multi — accueil - mise à jour

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal du 7 novembre 2024

WEB megalis:2024:20598:2024-12-12
Ouvrir →

📬 Suivre Muzillac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.