12 décembre 2024
20
délibérations
10
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Rénovation restructuration du Vieux Couvent avenants
Frais de déplacement inhérents à lexécution d'un mandat spécial
Convention d'utilisation et de refacturation des repas avec Arc S'ud Bretagne 2024/2025
Protection sociale complémentaire : fixation des nouveaux montants de participation employeur
Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap sur le temps de pause méridienne
Rénovation restructuration du Vieux Couvent - avenants
Tarifs 2025 — salle Adélaïde et espace Mauduit
Tarifs 2025 - divers
Tarifs 2025 — médiathèque
Autorisations budgétaires 2025
Programme assainissement 2024 : lancement de la consultation
Convention de prestation de services pour lexploitation du marché hebdomadaire
Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique
Convention générale daccès aux missions facultatives du CDG 56
Attribution du marché de voirie aménagement de la route de Vannes
Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain
Instauration de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement pour la filière police
Modification du tableau des effectifs
Règlement intérieur du multi — accueil - mise à jour
Approbation du procès — verbal du 7 novembre 2024
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