7 novembre 2024

Rapport d'activités Morbihan Energies — exercice 2023

Convention financière Morbihan Energies — toiture photovoltaïque du Vieux Couvent

Subventions aux associations

Autorisations de programmes et crédits de paiement n°1

Fixation des contre — valeurs au titre de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif

Assainissement collectif — surtaxe 2025

ZAC de la Lande Baule — avenants n°3 et 4

Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique

Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain

Contrat Morbihan Energies de quasi — régie relatif à la réalisation d'un service d'énergie solaire au Vieux Couvent

Rénovation restructuration du Vieux Couvent - avenants

Mission de maîtrise doeuvre aménagement route de Vannes : avenant n°1

Compte — rendu annuel à la collectivité 2023 - ZAC de la L'ande Baule

Cession de la Parcelle AI 172 à N'exity

Déclassement du domaine public — cession d'un délaissé communal à M.MME OLIVIERO

Cession de la parcelle AI 172 à N'exity

Déclassement du domaine public — cession d'un délaissé communal à M.MME OLIVIERO

Convention Orchestre National de Bretagne

Convention fixant les modalités de partenariat avec l'association AGAV Agir Au Vieux Couvent

Rapport dur le prix et la qualité du service assainissement non collectif 2023

Rapport sur le prix et la qualité du service déchets 2023

Création de la commission de délégation de service public

Approbation du procès — verbal du 19 septembre 2024

Instruction des dossiers fonds de solidarité pour le logement : délégation de la compétence action sociale au CCAS

Rapport d'activités Arc Sud Bretagne 2023