Conseil municipal du 2026-03-05

Muzillac 5 mars 2026 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2026 - Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande publique - Programmation pluriannuelle des travaux d'assainissement - Vente de matériel de cuisine - Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de préemption urbain - Convention de prestation de services relative à la mutualisation du système d'information géographique - Modification du tableau des effectifs - Marché de fourniture, préparation et livraison de repas pour le restaurant scolaire : lancement de la consultation - État annuel des indemnités perçues par les élus en 2025 - Rapport d'orientation budgétaire 2026 - Affectation du résultat 2025 - Budget assainissement - Affectation du résultat 2025 - Budget principal

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2026

Programmation pluriannuelle des travaux d'assainissement

2026

Vente de matériel de cuisine

2026

État annuel des indemnités perçues par les élus en 2025

2026

Rapport d'orientation budgétaire 2026

2026

Affectation du résultat 2025 — Budget assainissement

2026

Affectation du résultat 2025 — Budget principal

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2026

Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande publique

2026

Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de préemption urbain

2026

Marché de fourniture, préparation et livraison de repas pour le restaurant scolaire : lancement de la consultation

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

Convention de prestation de services relative à la mutualisation du système d'information géographique

2026

Modification du tableau des effectifs

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Approbation du procès — verbal du 29 janvier 2026

WEB scdl:21560143600094:2026-03-05
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