Conseil municipal du 2026-04-02

Muzillac 2 avril 2026 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Administration

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique - Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain - Recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents ou temporaires - Règlement budgétaire et financier - Désignation de représentants ou référents - Commissions et comités municipaux - Commission d'appel d'offres - Comité Social Territorial : désignation des représentants élus - Élection du délégué Morbihan Terradata - Élection des délégués du Syndicat Morbihan Energies - Élection des délégués du syndicat Eau du Morbihan - Election des membres du CCAS - Indemnités de fonctions des élus - Délégations du Conseil Municipal au Maire - Nomination d'un conseiller délégué - Approbation du procès-verbal du 21 mars 2026

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (16)

🏛️ Administration 6 délibérations
2026

Élection du délégué Morbihan Terradata

2026

Élection des délégués du Syndicat Morbihan Energies

2026

Election des membres du CCAS

2026

Délégations du Conseil Municipal au Maire

2026

Nomination d'un conseiller délégué

2026

Approbation du procès — verbal du 21 mars 2026

📄 Autres decisions 3 délibérations
2026

Désignation de représentants ou référents

2026

Commissions et comités municipaux

2026

Commission d'appel d'offres

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique

2026

Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2026

Règlement budgétaire et financier

2026

Indemnités de fonctions des élus

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents ou temporaires

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026

Comité Social Territorial : désignation des représentants élus

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Élection des délégués du syndicat Eau du Morbihan

WEB scdl:21560143600094:2026-04-02
Ouvrir →

📬 Suivre Muzillac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.