Conseil municipal du 2024-01-25

Muzillac 25 janvier 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables - Convention d'utilisation et de refacturation des repas à Arc Sud Bretagne - Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande publique - Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption urbain - Réalisation par Morbihan Energies d'un diagnostic du parc éclairage public - Convention de financement et de réalisation Morbihan Energies - éclairage programme exceptionnel - Convention de groupement pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus - Provisions pour créances douteuses - Rénovation restructuration du Vieux Couvent - avenants - Approbation du procès-verbal du 7 décembre 2023

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande publique

2024

Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption urbain

2024

Réalisation par Morbihan Energies d'un diagnostic du parc éclairage public

2024

Convention de groupement pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

2024

Rénovation restructuration du Vieux Couvent - avenants

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Convention d'utilisation et de refacturation des repas à Arc Sud Bretagne

2024

Convention de financement et de réalisation Morbihan Energies - éclairage programme exceptionnel

2024

Provisions pour créances douteuses

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal du 7 décembre 2023

WEB megalis:2024:20598:2024-01-25
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