22 février 2024
15
délibérations
5
Finances & Budget
4
Autres decisions
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Garantie demprunt Morbihan Habitat — Lotissement de Questanette
Affectation du résultat 2023 — Budget assainissement
Compte de gestion 2023 — budget assainissement
Affectation du résultat 2023 — budget principal
Compte de gestion 2023 — budget principal
D'ébat d'orientation Budgétaire 2024
Participation Orchestre National de Bretagne
Rénovation restructuration du Vieux Couvent - avenants
D'ébat d'orientation Budgétaire 2024
Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption urbain
Approbation du procès — verbal du 25 janvier 2024
Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande publique
Projet d'organisation du temps scolaire rentrée 2024
Modification du tableau des effectifs
Déplacements — modalités de prise en charge des frais de transports et de missions
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