12 décembre 2024
20
délibérations
8
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Rénovation restructuration du Vieux Couvent avenants
Frais de déplacement inhérents à lexécution d'un mandat spécial
Programme assainissement 2024 : lancement de la consultation
Convention de prestation de services pour lexploitation du marché hebdomadaire
Convention d'utilisation et de refacturation des repas avec Arc S'ud Bretagne 2024/2025
Convention générale daccès aux missions facultatives du CDG 56
Rénovation restructuration du Vieux Couvent - avenants
Autorisations budgétaires 2025
Tarifs 2025 — salle Adélaïde et espace Mauduit
Tarifs 2025 - divers
Tarifs 2025 — médiathèque
Protection sociale complémentaire : fixation des nouveaux montants de participation employeur
Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap sur le temps de pause méridienne
Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique
Attribution du marché de voirie aménagement de la route de Vannes
Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain
Approbation du procès — verbal du 7 novembre 2024
Règlement intérieur du multi — accueil - mise à jour
Instauration de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement pour la filière police
Modification du tableau des effectifs
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