Conseil municipal du 2024-12-12

Muzillac 12 décembre 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

8

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Rénovation restructuration du Vieux Couvent avenants - Frais de déplacement inhérents à l'exécution d'un mandat spécial - Programme assainissement 2024 : lancement de la consultation - Convention de prestation de services pour l'exploitation du marché hebdomadaire - Convention d'utilisation et de refacturation des repas avec Arc Sud Bretagne 2024/2025 - Protection sociale complémentaire : fixation des nouveaux montants de participation employeur - Règlement intérieur du multi-accueil - mise à jour - Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap sur le temps de pause méridienne - Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique - Convention générale d'accès aux missions facultatives du CDG 56 - Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour la filière police - Modification du tableau des effectifs - Attribution du marché de voirie aménagement de la route de Vannes - Rénovation restructuration du Vieux Couvent - avenants - Tarifs 2025 - salle Adélaïde et espace Mauduit - Tarifs 2025 - divers - Tarifs 2025 - médiathèque - Autorisations budgétaires 2025 - Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain - Approbation du procès-verbal du 7 novembre 2024

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Délibérations (20)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

Rénovation restructuration du Vieux Couvent avenants

2024

Frais de déplacement inhérents à l'exécution d'un mandat spécial

2024

Programme assainissement 2024 : lancement de la consultation

2024

Convention de prestation de services pour l'exploitation du marché hebdomadaire

2024

Convention d'utilisation et de refacturation des repas avec Arc Sud Bretagne 2024/2025

2024

Convention générale d'accès aux missions facultatives du CDG 56

2024

Rénovation restructuration du Vieux Couvent - avenants

2024

Autorisations budgétaires 2025

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Tarifs 2025 — salle Adélaïde et espace Mauduit

2024

Tarifs 2025 - divers

2024

Tarifs 2025 — médiathèque

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Protection sociale complémentaire : fixation des nouveaux montants de participation employeur

2024

Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap sur le temps de pause méridienne

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique

2024

Attribution du marché de voirie aménagement de la route de Vannes

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain

2024

Approbation du procès — verbal du 7 novembre 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Règlement intérieur du multi — accueil - mise à jour

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour la filière police

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Modification du tableau des effectifs

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