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12 décembre 2024

Muzillac 20 délibérations

20

délibérations

8

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Social & Santé

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Délibérations (20)

Autres decisions 8 délibérations
2024

Rénovation restructuration du Vieux Couvent avenants

2024

Frais de déplacement inhérents à lexécution d'un mandat spécial

2024

Programme assainissement 2024 : lancement de la consultation

2024

Convention de prestation de services pour lexploitation du marché hebdomadaire

2024

Convention d'utilisation et de refacturation des repas avec Arc S'ud Bretagne 2024/2025

2024

Convention générale daccès aux missions facultatives du CDG 56

2024

Rénovation restructuration du Vieux Couvent - avenants

2024

Autorisations budgétaires 2025

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Tarifs 2025 — salle Adélaïde et espace Mauduit

2024

Tarifs 2025 - divers

2024

Tarifs 2025 — médiathèque

Social & Santé 2 délibérations
2024

Protection sociale complémentaire : fixation des nouveaux montants de participation employeur

2024

Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap sur le temps de pause méridienne

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique

2024

Attribution du marché de voirie aménagement de la route de Vannes

Administration 2 délibérations
2024

Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain

2024

Approbation du procès — verbal du 7 novembre 2024

Ressources humaines 1 délibération
2024

Règlement intérieur du multi — accueil - mise à jour

Sécurité 1 délibération
2024

Instauration de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement pour la filière police

Environnement 1 délibération
2024

Modification du tableau des effectifs

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