28 mars 2024
16
délibérations
5
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Dénomination de voies
Jury dassises
Rénovation restructuration du Vieux Couvent - avenants
Autorisation de programmes et crédits de paiement
Etat annuel des indemnités perçues par les élus en 2023
Tarifs refacturation — communes extérieures
Tarifs école de musique 2024-2025
Convention Sainte Bernadette 2024 — c'oût élève
Taux de fiscalité 2024
Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption urbain
Délégation de Service Public Assainissement - modification du règlement de service
Approbation du Procès — verbal du 22 février 2024
Convention refacturation services scolaires, périscolaires, extrascolaires et multi accueil aux communes extérieures
Convention de mise à disposition de logements durgence à lAMISEP
Règlement intérieur de l'école de musique
Modification du tableau des effectifs
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