Conseil municipal du 2024-02-22

Muzillac 22 février 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

9

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Éducation

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Débat d'orientation Budgétaire 2024 - Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande publique - Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption urbain - Projet d'organisation du temps scolaire rentrée 2024 - Modification du tableau des effectifs - Déplacements - modalités de prise en charge des frais de transports et de missions - Participation Orchestre National de Bretagne - Garantie d'emprunt Morbihan Habitat - Lotissement de Questanette - Rénovation restructuration du Vieux Couvent - avenants - Débat d'orientation Budgétaire 2024 - Affectation du résultat 2023 - Budget assainissement - Compte de gestion 2023 - budget assainissement - Affectation du résultat 2023 - budget principal - Compte de gestion 2023 - budget principal - Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2024

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024

Débat d'orientation Budgétaire 2024

2024

Déplacements — modalités de prise en charge des frais de transports et de missions

2024

Participation Orchestre National de Bretagne

2024

Garantie d'emprunt Morbihan Habitat — Lotissement de Questanette

2024

Débat d'orientation Budgétaire 2024

2024

Affectation du résultat 2023 — Budget assainissement

2024

Compte de gestion 2023 — budget assainissement

2024

Affectation du résultat 2023 — budget principal

2024

Compte de gestion 2023 — budget principal

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande publique

2024

Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption urbain

2024

Rénovation restructuration du Vieux Couvent - avenants

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Projet d'organisation du temps scolaire rentrée 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification du tableau des effectifs

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal du 25 janvier 2024

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