CM

22 février 2024

Muzillac 15 délibérations

15

délibérations

9

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Finances & Budget 9 délibérations
2024

D'ébat d'orientation Budgétaire 2024

2024

Déplacements — modalités de prise en charge des frais de transports et de missions

2024

Participation Orchestre National de Bretagne

2024

Garantie demprunt Morbihan Habitat — Lotissement de Questanette

2024

D'ébat d'orientation Budgétaire 2024

2024

Affectation du résultat 2023 — Budget assainissement

2024

Compte de gestion 2023 — budget assainissement

2024

Affectation du résultat 2023 — budget principal

2024

Compte de gestion 2023 — budget principal

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande publique

2024

Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption urbain

2024

Rénovation restructuration du Vieux Couvent - avenants

Éducation 1 délibération
2024

Projet d'organisation du temps scolaire rentrée 2024

Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification du tableau des effectifs

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal du 25 janvier 2024

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