25 janvier 2024
10
délibérations
4
Autres decisions
2
Environnement
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Convention d'utilisation et de refacturation des repas à Arc S'ud Bretagne
Réalisation par Morbihan Energies d'un diagnostic du parc éclairage public
Provisions pour créances douteuses
Rénovation restructuration du Vieux Couvent - avenants
Définition des zones daccélération des énergies renouvelables
Convention de groupement pour la l'utte c'ontre les déchets abandonnés d'iffus
Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption urbain
Approbation du procès — verbal du 7 décembre 2023
Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande publique
Convention de financement et de réalisation Morbihan Energies - éclairage programme exceptionnel
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