Conseil municipal du 1996-03-25

Zénith — Nancy : Contrat d'affermageVille de Nancy / Zénith S.A. - Avenant n° 1

Taux d'imposition pour l'année 1996.

Transfert de compétences à la Communauté urbaine.

Ouvertures et fermetures de classes — Rentrée 96 - Demande d'avis.

Contrat métropolitain 1994/1998 — Programme d'actions à conduire en 1996.

Marchés Publics — Retrait des dossiers de consultation - Cautionnement.

Commissions d'appels d'offres : Désignation des Membres.

Contrat Ville de Nancy/S.B.O. RICOH — Location - entretien d'un photocopieur Service Imprimerie.

Appel d'offres ouvert — Contrat d'entretien pour l'éclairage et les illuminations de la Place Stanislas, de la rue Héré et de l'Arc Héré.

Appel d'offres ouvert — Rénovation de la chaufferie et amélioration de la ventilation salle et galeries Poirel.

Mise à disposition d'un agent municipal auprès du Comité Départemental pour l'Entraînement Physique dans le Monde Moderne 54 (CDEPMM 54).

Création d'un poste provisoire de directeur Général désigné de l'Opéra de Nancy et de Lorraine

Budget primitif 1996.

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996.

Attribution d'un fonds de concours au Conseil économique de la paroisse Sainte-Anne.

Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1996.

Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple.

Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association.

Budget annexe 1996 des services industriels et commerciaux.

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel.

Attribution de subventions aux Associations de quartiers.

Attribution de subvention à l'Association musicale et folklorique de Nancy.

Attribution de subventions à divers organismes au titre des relations internationales.

Répartition des charges au Musée de Zoologie - avenant n°1 à la convention d'exploitation du 22 mai 1979 et au bail emphythéotique du 18 mars 1991.

Annulation de la délibération du 18/12/95 n° AF/6 accordant à la société Est Habitat Construction une garantie d'emprunt d'un montant de 917.531 F et un fonds de concours de 150.000 F - annulation des conventions correspondantes.

Logement d'extrême urgence — Garanties d'emprunts pour 2 prêts de 647.531 F et de 270.000 F et attribution d'un fonds de concours accordées à la Société Est Habitat Construction pour l'acquisition de l'Hôtel Saint Mansuy, 172 avenue de la Libération à Nancy.

Programme 1996 des études de la Direction de l'Urbanisme en matière d'habitat et de logement (approbation du programme et lancement de la procédure de passation du marché).

Acquisition sur l'EPML d'un immeuble sis 12, 14, rue de Regniéville.

Acquisition d'un immeuble sis 117, rue Charles III (lot 5).

Cession à l'OPAC de Nancy de l'immeuble sis 1 rue Mansuy Gauvain.

Appel d'offres ouvert — Travaux préparatoires à l'agencement définitif du bâtiment 1, rue Lyautey.

Appel d'offres ouvert — Aménagement d'un point public quartier Saint-Pierre.

Appel d'offres ouvert — Restructuration du restaurant scolaire et construction d'un bloc sanitaire - École Alfred Mézières.

Attribution d'un fonds de concours à la Communauté Juive de Nancy.

Adhésion à l'Association pour l'Etude des liaisons fluviales Seine Est de la France.

Marché de Gros — Convention réglant les modalités d'attribution d'une partie de l'entrepôt n°2 à la C.G.F.T.E

Sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentaire du 1er degré - demande de subventions à l'État

Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement.

Appel d'offres ouvert — aménagement de sorties d'école - travaux de sécurité - programme 1996.

Appel d'offres ouvert — Rénovation de la chaufferie - Groupe Scolaire Boudonville.

Appel d'offres ouvert — Rénovation de la chaufferie - Groupe scolaire Marcel Leroy.

Appel d'offres ouvert — Restructuration de l'école Braconnot - 1ère tranche.

Appel d'offres ouvert — Fourniture de matériels et de progiciels bureautique pour l'année 1996.

Appel d'offres ouvert — aménagement d'une aire de jeux au Parc Sainte Marie à Nancy.

Attribution d'un fonds de concours au Théâtre de la Passion.

Parking Thiers — Convention de répartition des domanialités entre la ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy

Création d'une zone internationale d'activités - modification du S.D.A.U. de Toul, Nancy et Lunéville.

Appel d'offres ouvert — Fourniture de logiciels de gestion comptable M14 et d'un système de télécommunications

Revalorisation de la rémunération contractuelle du régisseur son et de la chef couturière à l'Opéra.