Conseil municipal du 1996-05-06

Musée des Beaux — arts - Demande de subvention à l'État.

Revalorisation du patrimoine de l'éclairage public - Remplacement de luminaires - Programme 1996 - Signature du marché.

Restructuration de l'éclairage public — Fourniture de luminaires - Programme 1996 - Signature du marché.

Signature d'une convention de coordination des travaux entre EDF/GDF - Services Nancy-Lorraine et la Ville de Nancy.

Copropriété des Ombelles — Travaux d'extension du parc de stationnement - demande de l'accord préalable de l'assemblée générale des copropriétaires.

Extension de protection au titre des Monuments historiques du Château de Montaigu.

Avenant de transfert au marché de travaux pour la rénovation et l'extension du Musée des Beaux-arts à Nancy - Lot n° 11.

Appel d'offres ouvert pour l'aménagement d'une aire de jeux au Parc Sainte-Marie à Nancy.

Ouverture d'une ligne de trésorerie de 40.000.000 francs à réaliser auprès de la Banque Indosuez.

Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire.

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel.

Attribution de subventions aux commissions de quartiers.

Attribution de subventions à divers organismes au titre des relations internationales.

Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 100 millions de francs à la Caisse de Crédit Municipal de Nancy.

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996.

Campagne de ravalement — Attribution de subventions aux travaux de ravalement.

Logements d'extrême urgence : Garantie sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt à moyen terme contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations, destiné à financer l'amélioration d'un logement d'extrême urgence 1, rue Mansuy Gauvin à Nancy.

Bail ville de Nancy/GAIRE — Contrat de location pour le point public Saint-Pierre - 71, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny.

Renouvellement du bail ville de Nancy/UDAF - 38, rue Sainte Catherine.

Rachat sur l'EPML d'un immeuble sis 66, avenue du XXème Corps à nancy et cession gratuite d'une emprise foncière à l'État.

Convention d'entretien et de maintenance de la voirie communautaire.

Appel d'offres ouvert : construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1996 - 1ère phase, rues Jacquard, Saint-Urbain et impasse du Bon Pays.

Garantie d'emprunt de 332 000 francs accordée à l'association Accueil et Réinsertion Sociale pour la réhabilitation d'un immeuble sis 43 boulevard d'Austrasie.

Garantie d'emprunt de 31 483 francs accordée à l'association Accueil et Réinsertion Sociale pour la réhabilitation d'un immeuble sis 44 rue Villebois Mareuil.

Garantie d'emprunt de 240 000 francs accordée à l'association Accueil et Réinsertion Sociale pour la réhabilitation d'un immeuble sis 17 rue de Phalsbourg.

Logement très social : Garantie sollicitée par la Sté Lorraine d'HLM pour un prêt PLATS d'un montant de 234.000 F destiné à l'acquisition d'une maison située 28, rue Virginie Mauvais à Nancy.

Centres de loisirs municipaux sans hébergement été 96 - Tarification à partir du 1er juillet 1996.

Désignation d'un représentant du conseil municipal et des personnalités extérieures qualifiées, appelées à siéger au Conseil Communal de Prévention de la Délinquance.

Acquisition sur le CCAS pour le franc symbolique d'immeubles situés 7 à 13 bis, rue Charles Welsche à Nancy.

Quartier Charles III — Requalification de l'îlot des Soeurs Macarons. Nouvelles orientations du projet et demande de participation à la surcharge foncière sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un montant de 6.000.000 francs.

Indivision Solvay : réalisation d'un bassin de régention à Maxéville - Défrichement et mesures compensatoires.

Appel d'offres ouvert — Location-entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux et approvisionnement en produits réutilisables ou consommables de ces appareils.

Appel d'offres ouvert fractionné à bons de commande - Fourniture de papier pour le bulletin municipal - Année 1996.

Commissions d'appels d'offres : Désignation des Membres.

Appel d'offres ouvert — Rénovation des couvertures du Marché Central.

Appel d'offres ouvert — Marchés fractionnés à bons de commande fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1996.

Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires.

Rythmes scolaires — aménagement du temps de l'enfant.

Extension de l'école maternelle Buthégnémont - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres.

Écoles annexe Charles III maternelle, Ory primaire et Placieux primaire - Remplacement de croisées - Signature des marchés.

Attribution de subventions à des associations sportives.

Gymnase du Placieux — Désignation des membres de la commission d'appel d'offres.

Rémunération du personnel d'encadrement du centre de loisirs municipal pour l'année 1996.

Transfert de compétences à la Communauté urbaine. Conventions de mise à disposition de personnels auprès de la Communauté urbaine.

Projet culture de quartiers.

Commissions municipales permanentes — Désignation de membres.

Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations