25 mars 1996

Transfert de compétences à la Communauté urbaine

Marchés Publics — Retrait des dossiers de consultation - Cautionnement

Ouvertures et fermetures de classes — Rentrée 96 - Demande davis

Zénith — Nancy : Contrat daffermageVille de Nancy / Zénith S.A. - Avenant n° 1

Mise à disposition d'un agent municipal auprès du Comité Départemental pour lEntraînement Physique dans le Monde Moderne 54 (CDEPMM 54)

Taux dimposition pour l'année 1996

Appel doffres ouvert — Contrat d'entretien pour léclairage et les illuminations de la Place Stanislas, de la rue Héré et de lArc Héré

Création d'un poste provisoire de d'irecteur Général d'ésigné de l'Opéra de N'ancy et de L'orraine

Contrat métropolitain 1994/1998 — Programme dactions à conduire en 1996

Appel doffres ouvert — Rénovation de la chaufferie et amélioration de la ventilation salle et galeries Poirel

Commissions dappels doffres : Désignation des Membres

Contrat Ville de Nancy/S.B.O. RICOH — Location - entretien d'un photocopieur Service Imprimerie

Budget primitif 1996

Budget annexe 1996 des services industriels et commerciaux

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel

Attribution de subventions aux Associations de quartiers

Attribution de subvention à l'Association musicale et folklorique de Nancy

Attribution de subventions à divers organismes au titre des relations internationales

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996

Attribution d'un fonds de concours au Conseil économique de la paroisse Sainte-Anne

Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1996

Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple

Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association

Programme 1996 des études de la Direction de l'Urbanisme en matière dhabitat et de logement (approbation du programme et lancement de la procédure de passation du marché)

Répartition des charges au Musée de Zoologie - avenant n°1 à la convention d'exploitation du 22 mai 1979 et au bail emphythéotique du 18 mars 1991

Acquisition sur lEPML d'un immeuble sis 12, 14, rue de Regniéville

Annulation de la délibération du 18/12/95 n° AF/6 accordant à la société Est Habitat Construction une garantie demprunt d'un montant de 917.531 F et un fonds de concours de 150.000 F - annulation des

Acquisition d'un immeuble sis 117, rue Charles III (lot 5)

Appel doffres ouvert — aménagement d'une aire de jeux au Parc Sainte Marie à Nancy

Logement dextrême urgence — Garanties demprunts pour 2 prêts de 647.531 F et de 270.000 F et attribution d'un fonds de concours accordées à la Société Est Habitat Construction pour l'acquisition de

Cession à l'OPAC de N'ancy de l'immeuble s'is 1 rue Mansuy Gauvain

Appel doffres ouvert — Restructuration du restaurant scolaire et construction d'un bloc sanitaire - École Alfred Mézières

Appel doffres ouvert — Travaux préparatoires à lagencement définitif du bâtiment 1, rue Lyautey

Appel doffres ouvert — Aménagement d'un point public quartier Saint-Pierre

Appel doffres ouvert — aménagement de sorties d'école - travaux de sécurité - programme 1996

Sécurité aux abords des établissements denseignement élémentaire du 1er degré - demande de subventions à l'État

Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement

Adhésion à l'Association pour lEtude des liaisons fluviales Seine Est de la France

Marché de Gros — Convention réglant les modalités dattribution d'une partie de lentrepôt n°2 à la C.G.F.T.E

Attribution d'un fonds de c'oncours à la Communauté J'uive de N'ancy

Appel doffres ouvert — Rénovation de la chaufferie - Groupe Scolaire Boudonville

Appel doffres ouvert — Rénovation de la chaufferie - Groupe scolaire Marcel Leroy

Appel doffres ouvert — Restructuration de l'école Braconnot - 1ère tranche

Création d'une zone internationale d'activités - modification du S.D.A.U. de Toul, Nancy et Lunéville

Revalorisation de la rémunération contractuelle du régisseur son et de la chef couturière à lOpéra

Parking Thiers — Convention de répartition des domanialités entre la ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy

Attribution d'un fonds de concours au Théâtre de la Passion

Appel doffres ouvert — Fourniture de matériels et de progiciels bureautique pour l'année 1996

Appel doffres ouvert — Fourniture de logiciels de gestion comptable M14 et d'un système de télécommunications