Conseil municipal du 1996-07-10

Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Henri Lévy La Tentation Symboliste : peintures, dessins.

Mise en vente d'une publication éditée par la Médiathèque.

Modernisation du marché couvert, demande de concours financiers.

Décision modificative n° 1.

Avis du conseil municipal sur la création d'une chambre funéraire 25, rue de Bonsecours à Nancy.

Contrat de Ville.

Boulevard Urbain Nord — Sud - Concertation préalable avec le public.

Commission d'appels d'offres — désignation des membres.

Création d'un poste de secrétaire général adjoint.

Création de postes d'agent d'entretien à temps incomplet.

Avenant au contrat du directeur de l'Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy.

Mise à disposition d'un agent auprès de la MJC du Haut-du-Lièvre.

Opéra de Nancy et de Lorraine — Révision des tarifs de location de la salle et du foyer.

Opéra de Nancy et de Lorraine — Tarifs saison 96-97.

Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy - Tarifs saison 96-97.

Demande de subvention au Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de l'Artisanat. Agrément de l'Association les Vitrines de Nancy.

Attribution de subvention à divers organismes au titre des relations internationales.

Caution de la ville de Nancy pour un emprunt de 300 000 francs que l'Association des amis de l'école Jean XXIII envisage de contracter auprès de la Caisse d'Epargne des Pays Lorrains pour financer la réalisation d'une cuisine et d'une salle à manger.

Attribution d'une subvention à une association organisant des activités péri-scolaires.

Attribution d'une subvention aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996.

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel.

Attribution de subventions à caractère universitaire.

Attribution de subvention à l'Association du Débuché de Nancy.

Attribution de subventions à diverses associations pour leur participation aux Concerts d'Eté 1996.

Port de plaisance — Recouvrement des charges d'eau et d'électricité - Modification de tarif à percevoir sur les usagers.

Attributions de subventions à des associations de protection de la nature.

Réseau câblé — Modification du plan de service.

Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Rue Jacquart, Saint-Urbain et Impasse du Bon Pays - Signature des marchés.

École Alfred Mézières — Restructuration du restaurant scolaire et construction d'un bloc sanitaire - Signature des marchés pour les lots 7 et 8.

Restructuration Ecole Braconnot — Lot n°1 - Signature du marché.

Groupe scolaire Boudonville — rénovation de la chaufferie - Lot n°3 - Signature du marché.

Rue Jacquard à Nancy — Convention France-Télécom et Ville de Nancy - Enfouissement du réseau téléphonique et de vidéo-communication.

Fourniture de papier pour le bulletin municipal - Signature du marché.

Fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1996 - Signature des marchés.

Marché central — Rénovation des couvertures - Signature des marchés.

Rémunération des vacations au Musée de l'École de Nancy et au Musée des Beaux-arts.

Stationnement de voirie — modification de la tarification.

Cession d'actions de la SEM CRELOR — reprise des garanties d'emprunt par la Communauté urbaine du Grand Nancy.

Logements de fonction.

Autorisation de déposer une demande de permis de construire et autorisation de construire sollicitée par la Sté d'Equipement d'Initiatives et d'Actions Concertées (SEIDAC) pour la réalisation d'immeubles sur un terrain appartenant pour partie à la Ville de Nancy.

Résolution de la cession par la ville de Nancy à l'association CARITAS-BANNEUX d'un terrain situé 306 ter, avenue du Général Leclerc.

Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis 38, rue de la Vanne situé en emplacement réservé.

Cessions d'immeubles appartenant à la Ville de Nancy.

Déclassement du domaine public d'une partie d'un terrain situé à Nancy, 6 et 8 rue du Général Duroc.

Appel d'offres ouvert — Fourniture d'un système informatique de gestion de bibliothèques et travaux de câblage.

Mise à disposition des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection d'Académie de Meurthe et Moselle.

Convention de répartition des charges du gymnase et de la piscine Pierre de Coubertin entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy.

Convention de gestion et de répartition des charges des piscines de Nancy-Thermal entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy.

Acceptation des Tickets — CAF dans les stages d'Animation Sportive et les Musées de la Ville : convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe et Moselle.

Appel d'offres ouvert — Transport des élèves dans les piscines - Année scolaire 96/97.

Marché négocié pour le transport des élèves des écoles Saint-Pierre, Ory et Charles III durant la période scolaire 1996/1997.

Création de l'emploi contractuel du directeur Général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine.

Création de l'emploi contractuel de chef de la Mission du Centenaire de l'École de Nancy.

Revalorisation de la prime de service et de rendement allouée aux personnels de la catégorie C.

Rémunération du chargé de mission aux Monuments Historiques.

Communication : Observations définitives de la Chambre régionale des Comptes.

Convention portant sur le développement du commerce à Nancy.

Attribution de subventions aux associations de jeunesse.

Entraide Familiale — Convention déterminant les modalités et conditions d'attribution - Participation de la Ville de Nancy avec l'association Aide aux Familles de Meurthe et Moselle (A.M.F. 54).

Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association des Universités Lorraines.

Centre de loisirs municipaux sans hébergement - Tarification à partir du 4/09/1996.

Entraide Familiale — Convention déterminant les modalités et conditions d'attribution - Participation de la Ville de Nancy avec l'association Aide Familiale à Domicile (A.F.A.D.).

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement.