2 décembre 1996

Mise en vente de publications et daffiches relatives à lexposition SEVRES 1900

Année Ecole de Nancy — Comité scientifique

Représentation de la ville de Nancy aux conseils dadministration du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy et de la Maternité régionale

Représentation de la ville de Nancy au conseil dadministration de l'Ecole régionale du Premier Degré

Transfert de compétences à la Communauté urbaine du Grand Nancy - Retrait de la ville de Nancy du Syndicat Mixte du Lac de la Madine

Avenant n°1 à la convention du 1er juin 1996 avec l'O.P.A.C. pour des locaux sis rue Claude Deruet à Nancy

Transfert du marché de gros à la Communauté urbaine du Grand Nancy

Avenant n°1 au contrat avec Nancy Energie pour la fourniture de chaleur de linstitut médico légal

Appel doffres ouvert — contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public

Commissions dappels doffres — Désignation des membres

Mise en place de 500 repères de nivellement

Renouvellement du bail commercial avec la société Universelle de Brasserie - 1 Place Stanislas à Nancy

Quartier Charles III. — Requalification de lîlot des Soeurs Macarons - 2de phase - Garanties sollicitées par lOPAC de Nancy pour deux prêts de la Caisse des dépôts et consignations destinés à financer la construction et la réhabilitation de 31 logements situés 41/47 rue Saint-Nicolas

Déclassement du domaine public d'une partie d'un terrain sis à langle de lAvenue Raymond Pinchard et de la rue Ambroise Paré

Cession par la ville de N'ancy de la parcelle AB 559 s'ise avenue Pinchard, d'une s'uperficie de 4.128 m² à la SCI N'ancy Ville Haute

Cession gratuite par la S.A. H.L.M. de l'Est à la ville de N'ancy du mail piétonnier s'is à proximité du square Schertzer

Appel doffres ouvert — construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 (1ère phase) - aménagement de la Grande Rue

Appel doffres ouvert — lavage de vitres - diverses propriétés communales

Appel doffres ouvert — travaux de mise en conformité de chaufferies

Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - lot n°2 - travaux dasphaltage - avenant de transfert à la Société Nouvelle SCAL SNC

Conseil Communal de Prévention de la D'élinquance - désignation d'une personnalité extérieure qualifiée à s'iéger au Conseil Communal de Prévention de la D'élinquance

Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 96

Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1995

Plan Local dInsertion par l'Economie (P.L.I.E.)

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel

Attribution de subventions à caractère universitaire

Sociétés d'économie mixte à participation municipale - approbation des rapports annuels des mandataires pour 1995

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Appel doffres ouvert — restructuration de léclairage public - programme 1997 - travaux de rénovation du réseau électrique et petits travaux neufs

Mise en conformité des installations électriques des établissements scolaires - remplacement du titulaire défaillant - signature du marché

Fonds de concours à l'association Demain De Gaulle

Révision des tarifs des cimetières — travaux - taxe inhumation - concession funéraires - cinéraires et columbarium

Attribution de subventions aux associations sportives