Conseil municipal du 1996-12-02

Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition SEVRES 1900.

Année Ecole de Nancy — Comité scientifique.

Représentation de la ville de Nancy aux conseils d'administration du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy et de la Maternité régionale.

Représentation de la ville de Nancy au conseil d'administration de l'Ecole régionale du Premier Degré.

Transfert de compétences à la Communauté urbaine du Grand Nancy - Retrait de la ville de Nancy du Syndicat Mixte du Lac de la Madine.

Avenant n°1 à la convention du 1er juin 1996 avec l'O.P.A.C. pour des locaux sis rue Claude Deruet à Nancy.

Transfert du marché de gros à la Communauté urbaine du Grand Nancy.

Avenant n°1 au contrat avec Nancy Energie pour la fourniture de chaleur de l'institut médico légal.

Appel d'offres ouvert — contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public.

Commissions d'appels d'offres — Désignation des membres.

Mise en place de 500 repères de nivellement.

Renouvellement du bail commercial avec la société Universelle de Brasserie - 1 Place Stanislas à Nancy.

Révision des tarifs des cimetières — travaux - taxe inhumation - concession funéraires - cinéraires et columbarium .

Quartier Charles III. — Requalification de l'îlot des Soeurs Macarons - 2de phase - Garanties sollicitées par l'OPAC de Nancy pour deux prêts de la Caisse des dépôts et consignations destinés à financer la construction et la réhabilitation de 31 logements situés 41/47 rue Saint-Nicolas.

Déclassement du domaine public d'une partie d'un terrain sis à l'angle de l'Avenue Raymond Pinchard et de la rue Ambroise Paré.

Cession gratuite par la S.A. H.L.M. de l'Est à la ville de Nancy du mail piétonnier sis à proximité du square Schertzer.

Appel d'offres ouvert — construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 (1ère phase) - aménagement de la Grande Rue.

Appel d'offres ouvert — lavage de vitres - diverses propriétés communales.

Appel d'offres ouvert — travaux de mise en conformité de chaufferies.

Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - lot n°2 - travaux d'asphaltage - avenant de transfert à la Société Nouvelle SCAL SNC.

Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - désignation d'une personnalité extérieure qualifiée à siéger au Conseil Communal de Prévention de la Délinquance

Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 96.

Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1995.

Plan Local d'Insertion par l'Economie (P.L.I.E.).

Cession par la ville de Nancy de la parcelle AB 559 sise avenue Pinchard, d'une superficie de 4.128 m² à la SCI Nancy Ville Haute.

Appel d'offres ouvert — restructuration de l'éclairage public - programme 1997 - travaux de rénovation du réseau électrique et petits travaux neufs.

Mise en conformité des installations électriques des établissements scolaires - remplacement du titulaire défaillant - signature du marché.

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel.

Attribution de subventions à caractère universitaire.

Sociétés d'économie mixte à participation municipale - approbation des rapports annuels des mandataires pour 1995.

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement.

Fonds de concours à l'association Demain De Gaulle

Attribution de subventions aux associations sportives.