16 décembre 1996

Zénith Nancy : contrat d'affermage — Ville de Nancy/Zénith S.A. - Avenant n°2. Gestion déléguée : décision de principe

Décision modificative n°3

Ouverture provisoire de crédits d'investissement et fonctionnement pour l'exercice 1997

Mise en place de la nouvelle comptabilité M.14

Convention avec la Direction départementale de l'Equipement pour la location de la Villa Majorelle 1, rue Louis Majorelle à Nancy

Contrat de ville — 2ème session

Jardin de l'Ecole d'Architecture. Convention d'autorisation d'occupation précaire entre l'État, l'Ecole d'Architecture et la Ville de Nancy

Convention Ville de Nancy/Sté Lorraine pour la protection des animaux, pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants à Nancy

Appel d'offres ouvert — Fourniture de papier - Année 1997

Fourniture de carburant pour l'année 1996 - Avenant au lot n°3

Appel d'offres ouvert : signalisation routière - marques sur chaussées - année 1997

Commissions d'appels d'offres — désignation de membres

Marché négocié — Abonnement à des périodiques - Année 1997

Bail emphytéotique avec l'établissement public départemental de Rosières aux Salines pour l'ensemble Fondation Victor Poirel

Acquisition par la ville de Nancy de l'emprise concernée par l'emplacement réservé n°13 du P.O.S. et sise 8, rue des Feyens

Cession à Mademoiselle PHILIPPE du terrain sis à Nancy 8, rue Saint Bodon

Cession par la SA HLM de l'Est d'un immeuble situé 151, avenue de Strasbourg à Nancy

Cession par l'OPAC de Nancy de deux immeubles situés 51 et 71 rue Saint-Nicolas à Nancy

Echange de parcelles de terrains sises sur Nancy entre l'OPAC de Nancy et la ville de Nancy

Détermination du périmètre de ravalement obligatoire 1997

Passation d'un contrat avec la Société Europa Hygiène pour des travaux de dératisation

Fixation du tarif des droits de voirie 1997

Appel d'offres ouvert : aménagement de la Grande Rue - travaux d'éclairage public et de génie électrique

Adjudication ouverte pour travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel

Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy

Subvention exceptionnelle à l'association Le Chardon

École de plein air — Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1996/1997

Restauration scolaire — Modification des tarifs - Année scolaire 1996/1997

Études surveillées — Modification des tarifs - Année scolaire 1996/1997

Centre d'accueil de Remicourt — Tarification à compter du 1er janvier 1997

Actualisation des tarifs de désinfection et de désinsectisation

Attribution de subventions à diverses associations au titre des relations internationales

Evacuation de déchets en décharge de classe II - Année 1997 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché

Maintenance des installations techniques des propriétés de la Ville de Nancy - Année 1997 - Signature des marchés

Marchés négociés de fournitures — Entretien des bâtiments et du domaine public - Année 1997 - Signature des marchés

Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - Année 1997 - Signature des marchés

Fourniture de matériel de plomberie, sanitaire et chauffage - Année 1997 - Appel d'Offres Ouvert - Signature des marchés

Fourniture de matériel électrique — Année 1997 - Appel d'Offres Ouvert - Signature des marchés

Fourniture de matériaux de construction — Année 1997 - Appel d'offres ouvert - Signature des Marchés

Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires

Classes de découvertes — Modification de la redevance des familles - Année scolaire 1996/1997

Tarification de l'accueil périscolaire dans les écoles maternelles et primaires de la ville de Nancy - Année scolaire 1996/1997

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

Information et débat : Transport et déplacement

Attribution de subventions aux associations sportives

Piscine ronde de Nancy — Thermal - Révision de la grille tarifaire applicable aux usagers individuels et groupements

Marché négocié : mission de suivi du stationnement

Contrat de maintenance complet du matériel de téléjalonnement des parcs de stationnement de la ville de Nancy

Contrat de maintenance complet du matériel de fermeture et de contrôle d'accès des abonnés du parc de stationnement de la Croix de Bourgogne

Transformation d'un emploi contractuel à temps plein en emploi contractuel à mi-temps

Création des emplois contractuels de régisseur technique et de documentaliste de la mission de l'école de Nancy

Protection juridique contre les menaces et les attaques - MM. Michel ROL et Fabien CONTEJEAN

Convention portant sur le développement et l'animation du commerce de détail et de l'artisanat de proximité dans les quartiers de Nancy

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Contrat du chef de mission de l'école de Nancy

Action de formation en action sociale pour des fonctionnaires municipaux polonais de la Ville de Lublin, au titre de la coopération décentralisée