Conseil municipal du 1997-11-24

Nancy 24 novembre 1997 39 délibérations
Document source

39

délibérations

11

Environnement

8

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (39)

🌱 Environnement 11 délibérations
AC-1

Enrichissement des collections du Musée des Beaux-arts : acquisition d'un tableau d'Henri-Edmond CROSS.

AF-4

Avenants aux conventions de concession des parcs de stationnement liant la ville de Nancy et la Société des Parkings des Champs Elysées

MT-10

Restauration des menuiseries extérieures du Musée des Beaux-arts - appel d'offres ouvert - signature du marché

MT-11

Restauration du bastion d'Haussonville et de la barbacane Saint-Nicolas au Muée des Beaux-Arts - appel d'offres ouvert - signature du marché

MT-12

Musée des Beaux — arts - lot 8 - plâtrerie - remplacement du titulaire défaillant - signature du marché

MT-13

Restructuration du zoo de la Pépinière ( parc à daims et volière) - 1ère tranche - lot n°4 fourniture de végétaux - marché négocié suite à infructueux - signature du marché

MT-15

Avenant n° 1 — Fournitures et petit matériel de bureau - Année 1997.

MT-3

Appel d'offres ouvert — Fourniture et petit matériel de bureau.

MT-5

Appel d'offres ouvert — Restructuration de l'éclairage public - programme 1998 - Travaux de rénovation du réseau électrique et petits travaux neufs.

MT-8

Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales de la ville de Nancy - lots n°7 et 8 - marchés négociés suite à infructueux - signature des marchés.

MT-9

Fourniture des pièces captives et des pièces mécaniques nécessaires à l'entretien du parc automobile - année 1998 - marchés négociés - signature des marchés.

📄 Autres decisions 8 délibérations
AF-1

Poursuite de la mise en place de la M14.

AF-3

Admission en non — valeur de produits irrécouvrables.

JASE-2

Convention tripartite — Ville de Nancy - M.J.C. Desforges - U.L.M.J.C.

MT-1

Appel d'offres ouvert — Fourniture de papiers.

MT-2

Appel d'offres ouvert — Fourniture de petit matériel et produits d'entretien.

MT-4

Appel d'offres ouvert — Contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public - Année 1998.

MT-7

Commission d'appels d'offres — désignations des membres.

RI-2

Bourses d'étude pour un étudiant de notre ville jumelée de Karlsruhe, pour l'année universitaire 1997/1998.

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
AC-3

Acquisition d'un meuble vitrine Ecole de Nancy, de Camille Gauthier.

DU-1

Zone d'Aménagement Concerté Provençal — Approbation de la note de conjoncture 1996.

DU-4

Autorisation de cession de 16 logements situés, 2, rue Frédéric Chopin appartenant à l'OPAC de Nancy

MT-14

Avenant n°1 — Location maintenance d'équipements de péage sur voirie.

MT-6

Adjudication ouverte pour travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales.

❤️ Social & Santé 4 délibérations
AF-6

Cession d'une maison située 8 rue du Général Duroc à l'OPAC de Nancy, garantie d'un Prêt Locatif Aidé Très Social (PLATS) et versement d'un fonds de concours de 50.000 francs pour la réhabilitation de deux logements.

AF-7

Cession d'un immeuble situé 14 rue Emile Bertin à la Société Présence Habitat, garantie d'un Prêt Locatif Aidé Très Social (PLATS) et versement d'un fonds de concours de 25.000 francs pour la réhabilitation d'un logement.

DU-5

Bail emphytéotique avec l'Association des oeuvres sociales et entr'aides protestantes (O.S.E.P.) - terrain sis avenue P. Pinchard

JASE-4

Prime annuelle allouée aux apprentis et agents employés sous contrat emploi solidarité, contrat emploi consolidé, contrat emploi de ville et contrat emploi jeune.

💶 Finances & Budget 3 délibérations
AC-2

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel.

AF-2

Décision modificative n°3 du budget principal et n°2 du budget annexe.

RI-1

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales.

👥 Ressources humaines 3 délibérations
JASE-3

Emplois jeunes.

P-1

Transformation d'un poste de chef de projet informatique.

P-2

Création de l'emploi contractuel de régisseur désigné du Choeur de l'Opéra de Nancy et de Lorraine.

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
DU-2

Cession par la ville de Nancy à l'Association Adultes et Enfants Inadaptés Mentaux (AEIM) d'une partie de l'ancien groupe scolaire Michelet.

JASE-1

Attribution de subventions aux associations de jeunesse.

🛡️ Sécurité 2 délibérations
DU-3

OPAH Loyers Modérés et Transformation de commerces vacants. Attribution de la subvention municipale au conventionnement.

DU-6

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement.

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
AF-5

Avenants aux contrats liant la ville de Nancy, la Compagnie Générales de Stationnement (C.G.St.) et la Société des Parkings des Champs Elysées (S.P.C.E.).

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