Conseil municipal du 1998-01-26

Nancy 26 janvier 1998 34 délibérations
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34

délibérations

9

Autres decisions

8

Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

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Délibérations (34)

📄 Autres decisions 9 délibérations
I-2

Projet de quartier Charles III — convention de mandat entre la ville de Nancy et la SOLOREM pour la restructuration d'équipements publics.

II-4

Protocole d'accord pour la prolongation de l'échéance d'un prêt contracté par le Centre Ecole régional de Parachutisme auprès du Crédit Mutuel et garanti par la ville de Nancy.

III-3

Appel d'offres ouvert — signalisation routière - marques sur chaussées - année 1998

III-4

Commission d'appels d'offres — désignation des membres.

IV-3

Convention entre la ville de Nancy et la Société Lorraine pour la Protection des Animaux pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants sur Nancy.

VI-1

Création d'un poste d'attaché contractuel à la direction du Commerce et de l'Artisanat.

VII-2

Adhésion de la ville de Nancy à la Société d'encouragement aux métiers d'art.

VII-3

Transaction amiable avec le S.G.A.P. suite à des dégâts au domaine public le 16 octobre 1997.

VIII-1

Foire pédagogique et commerciale des baccalauréats professionnels de la vente

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
I-1

Secteur Nancy — Thermal - programme d'aménagement et consultation d'organismes investisseurs.

I-3

Ilot des Fabriques — convention cadre entre la ville de Nancy, l'E.P.M.L. et la société S.A.E.E. Immobilier.

I-4

Convention de concession avec Gaz de France.

II-2

Garantie de deux prêts PLA et PLATS sollicités par l'OPAC de Nancy pour le financement d'une opération de réhabilitation sur un immeuble situé 33/35, rue Charles III.

II-3

Garantie d'un prêt locatif intermédiaire du Crédit Foncier de France sollicité par la SA HLM de l'EST pour la réhabilitation de 17 logements dans l'îlot Gambetta à Nancy.

III-10

Groupe scolaire Marcel Leroy — travaux de restructuration et d'extension - examen de projets d'avenants.

III-11

Nettoyage et lavage des vitres et des glaces dans les propriétés communaules - année 1997 - avenant prolongeant la durée des travaux.

III-2

Appel d'offres ouvert — travaux de mise en conformité des chaufferies - lot n°3 - année 1998.

💶 Finances & Budget 5 délibérations
II-1

Attribution d’une subvention d’équipement au Conservatoire régional de l’Image.

II-5

Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux.

IV-1

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998.

IV-2

Centre d'accueil de Remicourt — tarification à compter du 1er février 1998.

V-1

Attribution de subvention à l'Association agir abcd.

🌱 Environnement 5 délibérations
III-5

Rénovation du réseau électrique de l'éclairage public et petits travaux neufs - programme 1998 - appel d'offres ouvert - signature du marché.

III-6

Contrôle des installations électriques dans les établissements recevant du public - année 1998 - appel d'offres ouvert - signature du marché.

III-7

Restructuration de l'éclairage de la Grande Rue - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

III-8

MJC Beauregard — travaux de rénovation et d'extension - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

III-9

Groupe scolaire Marcel Leroy — travaux de restructuration et d'extension - lot n°4 - menuiserie aluminium - remplacement du titulaire défaillant - signature du marché.

👥 Ressources humaines 4 délibérations
II-7

Information sur l’activité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy

III-1

Appel d'offres ouvert — fourniture de logiciels de gestion des ressources humaines (paie et gestion du personnel).

V-2

Création des emplois jeunes.

VI-2

Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de documentaliste de la mission de l'Année de l'École de Nancy.

❤️ Social & Santé 1 délibération
I-5

Convention Solidarité entre Gaz de France, le Centre communal d'action sociale et la ville de Nancy.

🤝 Vie associative 1 délibération
II-6

Observations définitives de la Chambre régionale sur les comptes de l’Association Nancy Jazz Pulsations.

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
VII-1

Désignation des représentants de la ville de Nancy au sein du Conseil d’Administration de la Société d’Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain.

WEB datagouv_misc:nancy:1998-01-26
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