CM

22 décembre 1997

Nancy 61 délibérations

61

délibérations

13

Environnement

12

Autres decisions

11

Finances & Budget

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Délibérations (61)

Environnement 13 délibérations
1

Musée des Beaux — arts - Espace Librairie

8

Nettoyage des locaux de la médiathèque — Année 1998 - Appel doffres ouvert - Signature du marché

9

Fourniture de carburant — Année 1998 - Appel doffres ouvert - Signature du marché

10

Travaux d'entretien de la voirie communale et petits travaux neufs - Année 1998 - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

11

Extension du Musée des Beaux — arts - Lot n°10 - Métallerie - Remplacement du titulaire défaillant - Signature du marché

12

Classes de découverte — Année 1998 - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

13

Mise en décharge de déchets de classe II - Année 1998 - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

14

Mise à disposition de bennes et conteneurs - Année 1998 - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

15

Travaux de mise en conformité de chaufferies - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

16

Approvisionnement des ateliers municipaux - Année 1998 - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

17

Location — maintenance de photocopieurs destinés aux écoles et aux services municipaux - Signature des marchés

19

Extension du Musée des Beaux — arts - allongement de la durée des travaux - avenants

20

Extension du Musée des Beaux — arts - lot n°15 - plomberie et sanitaire - avenant de transfert

Autres decisions 12 délibérations
1

Décision modificative n°4

1

Boulevard Meurthe Canal, bouclage ouest — lancement de la concertation préalable

1

Lancement de lappel doffres restreint — appel de candidatures - restructuration de lensemble Poirel

2

Contrat Métropolitain (1994 — 1999) - Traitement des friches urbaines - Programme complémentaire - Avenant à la convention du 5 mai 1995

3

Ouverture provisoire de crédits d'investissement et fonctionnement pour l'exercice 1998

3

Mise en appel doffres ouvert — Marchés fractionnés à bons de commande. Fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1998

3

Indemnisation de Monsieur L'ECK s'uite à vol, le 11 mai 1997, d'un ouvrage l'ors de l'exposition l'Oeil du Livre à la Médiathèque

4

Prix Entreprises — Enseignements Supérieurs

5

Appel doffres ouvert pour des plantations de renouvellement au parc de la Pépinière

7

Commissions dappels doffres — désignation des membres

18

Marché négocié pour le renouvellement des plantations d'arbres dalignement des rues de la ville de Nancy

24

Chantiers et occupation du d'omaine public

Finances & Budget 11 délibérations
1

Restauration scolaire — Modification des tarifs - Année scolaire 1997/1998

1

Versement d'une subvention exceptionnelle à la Ville de Lublin (Pologne)

2

Gestion de lencours de la dette de la Ville de Nancy

2

Actualisation des tarifs de désinfection et désinsectisation

3

Participation de la chorale du lycée Frédéric Chopin aux rencontres musicales franco-allemandes qui se sont déroulées à Karlsruhe le 23 novembre 1997 - Demande de subvention

4

Études surveillées — Modification des tarifs - Année 1997/1998

5

École de plein air — Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1997/1998

7

Subvention de la Caisse des dépôts et consignations pour la réalisation de létude préparatoire à la mise en place d'une Opération Programmée dAmélioration de lHabitat sur le quartier Jeanne dArc -

9

Groupe scolaire du Placieux — Participation de la commune de Villers-les-Nancy aux dépenses de gestion

10

Attribution de subventions pour les opérations vacances 1997

21

Divers bâtiments communaux du Haut — du-Lièvre - contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
3

Z.A.C Stanislas — Meurthe. Déclassement du domaine public de la rue de la Mothe et cession des emprises déclassées à Solorem, concessionnaire d'aménagement de la ZAC

4

Dénomination de voies — ZAC Stanislas-Meurthe

4

Appel doffres ouvert — Acquisition de deux balayeuses aspiratrices de places

5

Cession d'un terrain à la S.C.I Financière du Brot, s'is rue Marcel Brot et rue Alfred Krug, cadastré AY 324

6

Quartier Charles III — Requalification de lîlot Drouot - Saint-Nicolas - Cession par lEPML (Etablissement Public de la Métropole Lorraine) à la ville de Nancy des parcelles cadastrées BW 305 pour 11

6

Appel doffres ouvert — Lavage de vitres - Diverses propriétés communales

8

Convention de mandat entre la ville de N'ancy et l'E.P.M.L. pour la réalisation des travaux de réhabilitation de l'immeuble 73, rue Isabey

11

Convention de partenariat — aide au logement des jeunes

23

Fixation du tarif des droits de voirie 1998

Sport 5 délibérations
7

Convention entre la Ville de Nancy et l'Association pour le Développement de lEmploi et des Professions du Sport en Meurthe et Moselle (A.D.E.P.S.)

12

Attribution de subvention aux associations sportives

13

Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Association Sportive Nancy Lorraine (ASNL)

14

Convention de gestion et d'utilisation du palais des sports J'ean Weille entre la Ville de N'ancy et la Communauté urbaine du Grand N'ancy

15

Convention de gestion et d'utilisation du stade Marcel Picot entre la Ville de N'ancy et la Communauté urbaine du Grand N'ancy

Parcs & Espaces verts 3 délibérations
1

Cimetières — Révision de la taxe dinhumation et des tarifs des concessions

2

Appel doffres ouvert — aménagement d'un site cinéraire au cimetière du sud

2

Cimetières — Révision tarifs travaux

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2

Accueil périscolaire dans les écoles — Modification de tarifs - Année scolaire 1997/1998

3

Classes de découvertes — Modification de la redevance des familles

8

Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires

Social & Santé 2 délibérations
1

Adhésion à l'association Carrefour Santé - désignation des représentants de la ville de Nancy

6

Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale : - convention avec le CROUS,- avenant n°2 à la convention du 6 décembre 1993 avec l'État, - convention av

International 1 délibération
2

Cités Unies France — Participation de la Ville de Nancy au Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine

Sécurité 1 délibération
9

Campagne de Ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Transport & Mobilité 1 délibération
22

Parc de stationnement de la Croix de Bourgogne : augmentation des tarifs au 1er janvier 1998 et création dabonnements résidant

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