Conseil municipal du 1997-12-22

Nancy 22 décembre 1997 61 délibérations
Document source

61

délibérations

16

Environnement

11

Autres decisions

11

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

61 délibérations - Décision modificative n°4. - Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. - Ouverture provisoire de crédits d'investissement et fonctionnement pour l'exercice 1998. - Boulevard Meurthe Canal, bouclage ouest - lancement de la concertation préalable. - Contrat Métropolitain (1994-1999) - Traitement des friches urbaines - Programme complémentaire - Avenant à la convention - Z.A.C Stanislas-Meurthe. Déclassement du domaine public de la rue de la Mothe et cession des emprises déclassées à Solor - Dénomination de voies - ZAC Stanislas-Meurthe. - Cession d'un terrain à la S.C.I Financière du Brot, sis rue Marcel Brot et rue Alfred Krug, cadastré AY 324. - Quartier Charles III - Requalification de l'îlot Drouot - Saint-Nicolas - Cession par l'EPML (Etablissement Public de la - Subvention de la Caisse des dépôts et consignations pour la réalisation de l'étude préparatoire à la mise en place d'une - Convention de mandat entre la ville de Nancy et l'E.P.M.L. pour la réalisation des travaux de réhabilitation de l'immeub - Campagne de Ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. - Lancement de l'appel d'offres restreint - appel de candidatures - restructuration de l'ensemble Poirel. - Appel d'offres ouvert - aménagement d'un site cinéraire au cimetière du sud. - Mise en appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande. Fourniture de vêtements de travail et accessoire - Appel d'offres ouvert - Acquisition de deux balayeuses aspiratrices de places. - Appel d'offres ouvert pour des plantations de renouvellement au parc de la Pépinière. - Appel d'offres ouvert - Lavage de vitres - Diverses propriétés communales. - Commissions d'appels d'offres - désignation des membres - Nettoyage des locaux de la médiathèque - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.

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Délibérations (61)

🌱 Environnement 16 délibérations
1

Musée des Beaux — arts - Espace Librairie.

5

Appel d'offres ouvert pour des plantations de renouvellement au parc de la Pépinière.

6

Quartier Charles III — Requalification de l'îlot Drouot - Saint-Nicolas - Cession par l'EPML (Etablissement Public de la Métropole Lorraine) à la ville de Nancy des parcelles cadastrées BW 305 pour 11

8

Nettoyage des locaux de la médiathèque — Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.

9

Fourniture de carburant — Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.

10

Travaux d'entretien de la voirie communale et petits travaux neufs - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

11

Extension du Musée des Beaux — arts - Lot n°10 - Métallerie - Remplacement du titulaire défaillant - Signature du marché

12

Classes de découverte — Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

13

Mise en décharge de déchets de classe II - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

14

Mise à disposition de bennes et conteneurs - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

15

Travaux de mise en conformité de chaufferies - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

16

Approvisionnement des ateliers municipaux - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

17

Location — maintenance de photocopieurs destinés aux écoles et aux services municipaux - Signature des marchés

19

Extension du Musée des Beaux — arts - allongement de la durée des travaux - avenants.

20

Extension du Musée des Beaux — arts - lot n°15 - plomberie et sanitaire - avenant de transfert.

22

Parc de stationnement de la Croix de Bourgogne : augmentation des tarifs au 1er janvier 1998 et création d'abonnements résidant

📄 Autres decisions 11 délibérations
1

Décision modificative n°4.

1

Boulevard Meurthe Canal, bouclage ouest — lancement de la concertation préalable.

1

Lancement de l'appel d'offres restreint — appel de candidatures - restructuration de l'ensemble Poirel.

2

Contrat Métropolitain (1994 — 1999) - Traitement des friches urbaines - Programme complémentaire - Avenant à la convention du 5 mai 1995.

3

Ouverture provisoire de crédits d'investissement et fonctionnement pour l'exercice 1998.

3

Mise en appel d'offres ouvert — Marchés fractionnés à bons de commande. Fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1998.

3

Indemnisation de Monsieur LECK suite à vol, le 11 mai 1997, d'un ouvrage lors de l'exposition l'Oeil du Livre à la Médiathèque.

4

Prix Entreprises — Enseignements Supérieurs

7

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres

18

Marché négocié pour le renouvellement des plantations d'arbres d'alignement des rues de la ville de Nancy.

24

Chantiers et occupation du domaine public.

💶 Finances & Budget 11 délibérations
1

Restauration scolaire — Modification des tarifs - Année scolaire 1997/1998.

1

Versement d'une subvention exceptionnelle à la Ville de Lublin (Pologne).

2

Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy.

2

Actualisation des tarifs de désinfection et désinsectisation.

3

Participation de la chorale du lycée Frédéric Chopin aux rencontres musicales franco-allemandes qui se sont déroulées à Karlsruhe le 23 novembre 1997 - Demande de subvention.

4

Études surveillées — Modification des tarifs - Année 1997/1998.

5

École de plein air — Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1997/1998.

7

Subvention de la Caisse des dépôts et consignations pour la réalisation de l'étude préparatoire à la mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Jeanne d'Arc -

9

Groupe scolaire du Placieux — Participation de la commune de Villers-les-Nancy aux dépenses de gestion.

10

Attribution de subventions pour les opérations vacances 1997.

21

Divers bâtiments communaux du Haut — du-Lièvre - contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques.

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
1

Cimetières — Révision de la taxe d'inhumation et des tarifs des concessions.

2

Appel d'offres ouvert — aménagement d'un site cinéraire au cimetière du sud.

2

Cimetières — Révision tarifs travaux.

3

Z.A.C Stanislas — Meurthe. Déclassement du domaine public de la rue de la Mothe et cession des emprises déclassées à Solorem, concessionnaire d'aménagement de la ZAC.

4

Dénomination de voies — ZAC Stanislas-Meurthe.

4

Appel d'offres ouvert — Acquisition de deux balayeuses aspiratrices de places.

5

Cession d'un terrain à la S.C.I Financière du Brot, sis rue Marcel Brot et rue Alfred Krug, cadastré AY 324.

6

Appel d'offres ouvert — Lavage de vitres - Diverses propriétés communales.

8

Convention de mandat entre la ville de Nancy et l'E.P.M.L. pour la réalisation des travaux de réhabilitation de l'immeuble 73, rue Isabey.

11

Convention de partenariat — aide au logement des jeunes.

23

Fixation du tarif des droits de voirie 1998

Sport 5 délibérations
7

Convention entre la Ville de Nancy et l'Association pour le Développement de l'Emploi et des Professions du Sport en Meurthe et Moselle (A.D.E.P.S.).

12

Attribution de subvention aux associations sportives.

13

Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Association Sportive Nancy Lorraine (ASNL)

14

Convention de gestion et d'utilisation du palais des sports Jean Weille entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy

15

Convention de gestion et d'utilisation du stade Marcel Picot entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2

Accueil périscolaire dans les écoles — Modification de tarifs - Année scolaire 1997/1998.

3

Classes de découvertes — Modification de la redevance des familles.

8

Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires.

❤️ Social & Santé 2 délibérations
1

Adhésion à l'association Carrefour Santé - désignation des représentants de la ville de Nancy

6

Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale : - convention avec le CROUS,- avenant n°2 à la convention du 6 décembre 1993 avec l'État, - convention av

🌍 International 1 délibération
2

Cités Unies France — Participation de la Ville de Nancy au Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine.

🛡️ Sécurité 1 délibération
9

Campagne de Ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement.

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