Conseil municipal du 1998-05-04

Nancy 4 mai 1998 40 délibérations
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40

délibérations

9

Autres decisions

7

Environnement

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (40)

📄 Autres decisions 9 délibérations
IV-4

Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du plan d'occupation des sols de la commune de Seichamps arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy.

IV-5

Avis de la ville de Nancy sur le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la ville de Nancy arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy.

VII-1

Convention de transfert de la ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy des équipements liés à la régulation centralisée du trafic.

VII-2

Convention entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la ville de Nancy : entretien de l’équipement tricolore de carrefours communaux et réalisation de comptages sur les voies communales.

VII-5

Exploitation d'un petit train touristique à Nancy : convention n°3.

VII-8

Vente de vieux métaux ferreux — Année 1998.

VIII-1

Appel d’offres ouvert — Rénovation de la salle et des galeries de l’ensemble Poirel - Lot 26 - décoration, staff, stuc, sculptures.

VIII-4

Appel d’offres ouvert : réfection des couches de roulement - programme 1998.

VIII-6

Désignation des membres pour les commissions d'appels d'offres.

🌱 Environnement 7 délibérations
IV-1

Convention entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la ville de Nancy pour l'occupation d'un terrain situé gare Saint-Georges en vue de la réalisation du parc de stationnement Saint-Georges.

IX-1

Centres de loisirs municipal — Eté 1998 - Nouveau mode d’organisation - nouvelle tarification à partir du 1er juillet 1998.

VIII-10

Fourniture de logiciel(s) de gestion des ressources humaines (paie et gestion du personnel) - appel d'offres ouvert - signature du marché.

VIII-7

Aménagement d'aires de jeux aux parcs Olry et Charles III - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

VIII-8

Écoles Moselly / Marcel Leroy primaire — réfection des couvertures - tranche 1998 - appel d'offres ouvert - signature des marchés

VIII-9

Fourniture de vêtements de travail et accessoires - année 1998 - appels d'offres ouvert - signature des marchés.

X-2

Modification du tableau des effectifs.

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Information sur la cession de l'activité bancaire du Crédit Municipal.

I-1

Conclusion d’un bail emphytéotique avec l’Ecole de Condé à la Cure d’Air - Rue Marquette.

III-1

Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et la réhabilitation d’une maison de ville située 80 Boulevard Lobau à Nancy.

IV-2

Convention de mandat entre la ville de Nancy et l’E.P.M.L. pour la réalisation du mur de soutènement du Bras Vert et de la voirie de l’ENACT.

IV-3

Convention de mandat entre la ville de Nancy et l’E.P.M.L. pour l’aménagement du square Drouot/Saint-Nicolas.

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations

Question orale : Première édition d'un festival rock au Zénith de Nancy

V-1

Aquarium du Musée de l’Ecole de Nancy — Convention avec le Conseil Général.

VII-3

Installations électriques de l’Opéra — Théâtre - Opération « FIABELEC » - Aide commerciale d’EDF GDF SERVICES NANCY LORRAINE - Contrats de maintenance.

VII-4

Musée Historique Lorrain — Restauration des façades et de la Porterie - Convention financière avec l’Etat - Commande de l’étude préalable.

VIII-3

Appel d’offres ouvert — Rénovation de diverses chaufferies. Musée de l’Ecole de Nancy/Zoo de la Pépinière/salles communales du Haut-du-Lièvre.

💶 Finances & Budget 5 délibérations
IX-2

Attribution de subventions à caractère universitaire.

V-3

Tarifs des entrées aux expositions organisées dans le cadre de l'Année de l'École de Nancy en 1999.

VI-1

Opéra de Nancy et de Lorraine — Tarifs saison 1998-1999

VI-2

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel.

VII-7

Fixation des tarifs d’interventions du Centre Technique Municipal.

Sport 4 délibérations
IX-3

Attribution de subventions aux associations sportives.

VIII-2

Appel d'offres ouvert — Travaux de rénovation du stade Victor.

VIII-5

Transports d’enfants dans le cadre d’activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 1998/1999 - Appel d’offres ouvert.

X-3

Rémunération des vacataires horaires employés dans le cadre des dispositifs d'aménagement du temps de l'enfant et de l'animation sportive.

🛡️ Sécurité 3 délibérations
IV-6

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement.

VII-6

Sécurité dans les établissements scolaires - Demande de subvention auprès de l’Etat.

X-1

Mise à disposition par l’Etat (Ministère de l’Intérieur) de jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale et assurer en particulier la sécurité à l’entrée et à la sortie des établissements scolaires de Nancy.

👥 Ressources humaines 1 délibération
II-1

Adhésion de la ville de Nancy à la Fédération Française des Ports d’Accueil.

🎓 Éducation 1 délibération
V-2

Appel d'offres pour l'édition des catalogues d’expositions : Année de l'École de Nancy.

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