CM

8 juin 1998

Nancy 44 délibérations

44

délibérations

10

Autres decisions

10

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

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Délibérations (44)

Autres decisions 10 délibérations

Affectation des résultats liés à l'exercice 1997

Opération de restructuration du site industriel de Daum à Nancy - Choix du maître d'oeuvre

Facturation des droits de reproduction des documents dont la ville de Nancy possède des droits

Restructuration de la MJC du Haut — du-Lièvre - choix du Maître d'Oeuvre

Avenant n°3 au contrat avec Nancy — Energie pour la fourniture de chaleur à l'Institut Médico-Légal

Appel d'offres ouvert — Rénovation de la chaufferie de l'Eglise Notre-Dame de Bonsecours

Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année - programme 1998 : équipement, pose et raccordement des motifs lumineux

Commissions d'appels d'offres — Désignation des membres

Participation de la Ville au fonctionnement des centres sociaux - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales

Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration de la maternité régionale

Urbanisme & Travaux 10 délibérations

Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et la réhabilitation d'une maison située 362, avenue de la Libération à Nancy

Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 1997 par la ville de Nancy et les organismes liés à la ville de Nancy par une convention

Complément de cession à l'A.E.I.M

Cession d'un terrain à la SEM CRELOR

ZAC Stanislas — Meurthe - Dénomination de la promenade de Kanazawa

Acquisition gratuite d'une partie de l'emprise de voirie constituée par la rue Hippolyte Gleize

Marché central — travaux de rénovation - Exonération partielle des redevances

Restructuration de l'immeuble sis 73 rue Isabey à Nancy - Désignation de la maîtrise d'oeuvre

Marché Central — Rénovation et mise en conformité des ailes A et B - Avenants au marché de travaux

Nettoyage des locaux de la Médiathèque — nettoyage et lavages des vitres et des glaces des propriétés communales - avenants n°1 aux marchés

Finances & Budget 6 délibérations

Approbation du Compte Administratif 1997

Rénovation du marché central — Convention avec le Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de l'Artisanat - Octroi de subvention

Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel

Opérateur de télécommunications : redevance annuelle pour occupation du domaine public ou utilisation d'infrastructures existantes

Suivi des frais médicaux résultant des accidents du travail - institution d'un tarif de vacation d'un médecin conseil

Environnement 5 délibérations

Réseau câblé de vidéocommunication — modification du plan de service

Aménagement des rues Jacquard — Saint Urbain et de l'Impasse Bon Pays - appel d'offres ouvert - signature des marchés

École Émile — Gebhart - création de deux escaliers de secours et démolition d'un préfabriqué - appel d'offres ouvert - signature des marchés

7 rue Henri Bazin — réhabilitation des locaux - appel d'offres ouvert - signature des marchés

Ensemble Poirel — rénovation de la salle et des galeries - appel d'offres restreint et marché négocié suite à appel d'offres infructueux - signature des marchés

Sécurité 2 délibérations

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentaire du 1er degré - Demande de subventions à l'Etat

Transport & Mobilité 2 délibérations

Parc de stationnement St — Georges : tarification

Parc de stationnement SNCF : création d'un tarif pour véhicules utilitaires hors gabarit et assujettissement de la tarification à la taxe sur la valeur ajoutée

Social & Santé 2 délibérations

Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 2, 3 et 4 juillet 1998, organisée par l'association « les vitrines de Nancy »

Attribution de subventions aux associations à caractère social - 1ère phase de l'année 1998

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires

Éducation 1 délibération

Année de l'École de Nancy — Contrat de licence-type pour la fabrication des produits commerciaux dérivés labellisés Ecole de Nancy

Culture & Patrimoine 1 délibération

Projet culturel de quartier 1998

Administration 1 délibération

Soirée de l'élection de Miss France 1999 en direct sur TF1 depuis l'Opéra régional de Nancy le 12 décembre 1998

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Appel d'offres ouvert — Réhabilitation ancienne Ecole Michelet, 10 rue Dominique Louis - Aménagement de locaux pour les services techniques et espaces verts

Sport 1 délibération

Acquisition de matériel de transport — année 1998 - appel d'offres ouvert - signature des marchés

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