Conseil municipal du 1998-06-08

Nancy 8 juin 1998 44 délibérations
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44

délibérations

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Urbanisme & Travaux

10

Autres decisions

7

Environnement

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Délibérations (44)

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
I-3

Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et la réhabilitation d’une maison située 362, avenue de la Libération à Nancy.

II-2

Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 1997 par la ville de Nancy et les organismes liés à la ville de Nancy par une convention.

II-3

Complément de cession à l’A.E.I.M

II-4

Cession d'un terrain à la SEM CRELOR.

II-5

ZAC Stanislas — Meurthe - Dénomination de la promenade de Kanazawa

II-6

Acquisition gratuite d'une partie de l’emprise de voirie constituée par la rue Hippolyte Gleize.

III-2

Marché central — travaux de rénovation - Exonération partielle des redevances

V-1

Restructuration de l’immeuble sis 73 rue Isabey à Nancy - Désignation de la maîtrise d’oeuvre.

V-4

Marché Central — Rénovation et mise en conformité des ailes A et B - Avenants au marché de travaux

V-5

Nettoyage des locaux de la Médiathèque — nettoyage et lavages des vitres et des glaces des propriétés communales - avenants n°1 aux marchés.

VI-2

Appel d’offres ouvert — Réhabilitation ancienne Ecole Michelet, 10 rue Dominique Louis - Aménagement de locaux pour les services techniques et espaces verts

📄 Autres decisions 10 délibérations
I-2

Affectation des résultats liés à l'exercice 1997.

III-1

Opération de restructuration du site industriel de Daum à Nancy - Choix du maître d'oeuvre.

IV-4

Facturation des droits de reproduction des documents dont la ville de Nancy possède des droits.

V-2

Restructuration de la MJC du Haut — du-Lièvre - choix du Maître d'Oeuvre.

V-3

Avenant n°3 au contrat avec Nancy — Energie pour la fourniture de chaleur à l’Institut Médico-Légal.

VI-1

Appel d’offres ouvert — Rénovation de la chaufferie de l’Eglise Notre-Dame de Bonsecours

VI-3

Appel d’offres ouvert : illuminations de fin d’année - programme 1998 : équipement, pose et raccordement des motifs lumineux

VI-4

Commissions d'appels d'offres — Désignation des membres.

VII-3

Participation de la Ville au fonctionnement des centres sociaux - Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales

VIII-1

Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration de la maternité régionale.

🌱 Environnement 7 délibérations
II-1

Réseau câblé de vidéocommunication — modification du plan de service.

V-6

Parc de stationnement St — Georges : tarification

V-7

Parc de stationnement SNCF : création d’un tarif pour véhicules utilitaires hors gabarit et assujettissement de la tarification à la taxe sur la valeur ajoutée

VI-5

Aménagement des rues Jacquard — Saint Urbain et de l'Impasse Bon Pays - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

VI-7

École Émile — Gebhart - création de deux escaliers de secours et démolition d'un préfabriqué - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

VI-8

5 — 7 rue Henri Bazin - réhabilitation des locaux - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

VI-9

Ensemble Poirel — rénovation de la salle et des galeries - appel d'offres restreint et marché négocié suite à appel d'offres infructueux - signature des marchés.

💶 Finances & Budget 6 délibérations
I-1

Approbation du Compte Administratif 1997.

III-3

Rénovation du marché central — Convention avec le Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de l'Artisanat - Octroi de subvention

III-4

Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales

IV-1

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel

V-9

Opérateur de télécommunications : redevance annuelle pour occupation du domaine public ou utilisation d’infrastructures existantes.

VIII-2

Suivi des frais médicaux résultant des accidents du travail - institution d'un tarif de vacation d'un médecin conseil

🛡️ Sécurité 2 délibérations
II-7

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

VII-5

Sécurité aux abords des établissements d’enseignement élémentaire du 1er degré - Demande de subventions à l’Etat

❤️ Social & Santé 2 délibérations
V-8

Exonération des droits de voirie à l’occasion de la braderie les 2, 3 et 4 juillet 1998, organisée par l’association « les vitrines de Nancy ».

VII-1

Attribution de subventions aux associations à caractère social - 1ère phase de l'année 1998.

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
VII-2

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

VII-4

Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires

🎓 Éducation 1 délibération
IV-2

Année de l'École de Nancy — Contrat de licence-type pour la fabrication des produits commerciaux dérivés labellisés Ecole de Nancy

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
IV-3

Projet culturel de quartier 1998.

🏛️ Administration 1 délibération
IV-5

Soirée de l'élection de Miss France 1999 en direct sur TF1 depuis l'Opéra régional de Nancy le 12 décembre 1998.

Sport 1 délibération
VI-6

Acquisition de matériel de transport — année 1998 - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

WEB datagouv_misc:nancy:1998-06-08
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