Conseil municipal du 1998-06-08
44
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
10
Autres decisions
7
Environnement
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Débloquer le résumé IADélibérations (44)
Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et la réhabilitation d’une maison située 362, avenue de la Libération à Nancy.
Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 1997 par la ville de Nancy et les organismes liés à la ville de Nancy par une convention.
Complément de cession à l’A.E.I.M
Cession d'un terrain à la SEM CRELOR.
ZAC Stanislas — Meurthe - Dénomination de la promenade de Kanazawa
Acquisition gratuite d'une partie de l’emprise de voirie constituée par la rue Hippolyte Gleize.
Marché central — travaux de rénovation - Exonération partielle des redevances
Restructuration de l’immeuble sis 73 rue Isabey à Nancy - Désignation de la maîtrise d’oeuvre.
Marché Central — Rénovation et mise en conformité des ailes A et B - Avenants au marché de travaux
Nettoyage des locaux de la Médiathèque — nettoyage et lavages des vitres et des glaces des propriétés communales - avenants n°1 aux marchés.
Appel d’offres ouvert — Réhabilitation ancienne Ecole Michelet, 10 rue Dominique Louis - Aménagement de locaux pour les services techniques et espaces verts
Affectation des résultats liés à l'exercice 1997.
Opération de restructuration du site industriel de Daum à Nancy - Choix du maître d'oeuvre.
Facturation des droits de reproduction des documents dont la ville de Nancy possède des droits.
Restructuration de la MJC du Haut — du-Lièvre - choix du Maître d'Oeuvre.
Avenant n°3 au contrat avec Nancy — Energie pour la fourniture de chaleur à l’Institut Médico-Légal.
Appel d’offres ouvert — Rénovation de la chaufferie de l’Eglise Notre-Dame de Bonsecours
Appel d’offres ouvert : illuminations de fin d’année - programme 1998 : équipement, pose et raccordement des motifs lumineux
Commissions d'appels d'offres — Désignation des membres.
Participation de la Ville au fonctionnement des centres sociaux - Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales
Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration de la maternité régionale.
Réseau câblé de vidéocommunication — modification du plan de service.
Parc de stationnement St — Georges : tarification
Parc de stationnement SNCF : création d’un tarif pour véhicules utilitaires hors gabarit et assujettissement de la tarification à la taxe sur la valeur ajoutée
Aménagement des rues Jacquard — Saint Urbain et de l'Impasse Bon Pays - appel d'offres ouvert - signature des marchés.
École Émile — Gebhart - création de deux escaliers de secours et démolition d'un préfabriqué - appel d'offres ouvert - signature des marchés.
5 — 7 rue Henri Bazin - réhabilitation des locaux - appel d'offres ouvert - signature des marchés.
Ensemble Poirel — rénovation de la salle et des galeries - appel d'offres restreint et marché négocié suite à appel d'offres infructueux - signature des marchés.
Approbation du Compte Administratif 1997.
Rénovation du marché central — Convention avec le Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de l'Artisanat - Octroi de subvention
Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales
Attribution de subventions aux associations à caractère culturel
Opérateur de télécommunications : redevance annuelle pour occupation du domaine public ou utilisation d’infrastructures existantes.
Suivi des frais médicaux résultant des accidents du travail - institution d'un tarif de vacation d'un médecin conseil
Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement
Sécurité aux abords des établissements d’enseignement élémentaire du 1er degré - Demande de subventions à l’Etat
Exonération des droits de voirie à l’occasion de la braderie les 2, 3 et 4 juillet 1998, organisée par l’association « les vitrines de Nancy ».
Attribution de subventions aux associations à caractère social - 1ère phase de l'année 1998.
Attribution de subventions aux associations de jeunesse
Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires
Année de l'École de Nancy — Contrat de licence-type pour la fabrication des produits commerciaux dérivés labellisés Ecole de Nancy
Projet culturel de quartier 1998.
Soirée de l'élection de Miss France 1999 en direct sur TF1 depuis l'Opéra régional de Nancy le 12 décembre 1998.
Acquisition de matériel de transport — année 1998 - appel d'offres ouvert - signature des marchés.
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