Conseil municipal du 1998-05-04

Nancy 4 mai 1998 40 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

40 délibérations - Information sur la cession de l'activité bancaire du Crédit Municipal. - Conclusion d’un bail emphytéotique avec l’Ecole de Condé à la Cure d’Air - Rue Marquette. - Adhésion de la ville de Nancy à la Fédération Française des Ports d’Accueil. - Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et la réhabilitation d’une maison - Convention entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la ville de Nancy pour l'occupation d'un terrain situé gare Sai - Convention de mandat entre la ville de Nancy et l’E.P.M.L. pour la réalisation du mur de soutènement du Bras Vert et de - Convention de mandat entre la ville de Nancy et l’E.P.M.L. pour l’aménagement du square Drouot/Saint-Nicolas. - Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du plan d'occupation des sols de la commune de Seichamps arrêté par - Avis de la ville de Nancy sur le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la ville de Nancy arrêté par la Com - Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. - Aquarium du Musée de l’Ecole de Nancy - Convention avec le Conseil Général. - Appel d'offres pour l'édition des catalogues d’expositions : Année de l'École de Nancy. - Tarifs des entrées aux expositions organisées dans le cadre de l'Année de l'École de Nancy en 1999. - Opéra de Nancy et de Lorraine - Tarifs saison 1998-1999 - Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. - Convention de transfert de la ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy des équipements liés à la régulation - Convention entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la ville de Nancy : entretien de l’équipement tricolore de carr - Installations électriques de l’Opéra-Théâtre - Opération « FIABELEC » - Aide commerciale d’EDF GDF SERVICES NANCY LORRAI - Musée Historique Lorrain - Restauration des façades et de la Porterie - Convention financière avec l’Etat - Commande de - Exploitation d'un petit train touristique à Nancy : convention n°3.

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Délibérations (40)

📄 Autres decisions 9 délibérations
1

Convention de transfert de la ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy des équipements liés à la régulation centralisée du trafic.

1

Appel d’offres ouvert — Rénovation de la salle et des galeries de l’ensemble Poirel - Lot 26 - décoration, staff, stuc, sculptures.

2

Convention entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la ville de Nancy : entretien de l’équipement tricolore de carrefours communaux et réalisation de comptages sur les voies communales.

4

Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du plan d'occupation des sols de la commune de Seichamps arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy.

4

Appel d’offres ouvert : réfection des couches de roulement - programme 1998.

5

Avis de la ville de Nancy sur le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la ville de Nancy arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy.

5

Exploitation d'un petit train touristique à Nancy : convention n°3.

6

Désignation des membres pour les commissions d'appels d'offres.

8

Vente de vieux métaux ferreux — Année 1998.

🌱 Environnement 7 délibérations
1

Convention entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la ville de Nancy pour l'occupation d'un terrain situé gare Saint-Georges en vue de la réalisation du parc de stationnement Saint-Georges.

1

Centres de loisirs municipal — Eté 1998 - Nouveau mode d’organisation - nouvelle tarification à partir du 1er juillet 1998.

2

Modification du tableau des effectifs.

7

Aménagement d'aires de jeux aux parcs Olry et Charles III - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

8

Écoles Moselly / Marcel Leroy primaire — réfection des couvertures - tranche 1998 - appel d'offres ouvert - signature des marchés

9

Fourniture de vêtements de travail et accessoires - année 1998 - appels d'offres ouvert - signature des marchés.

10

Fourniture de logiciel(s) de gestion des ressources humaines (paie et gestion du personnel) - appel d'offres ouvert - signature du marché.

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Information sur la cession de l'activité bancaire du Crédit Municipal.

1

Conclusion d’un bail emphytéotique avec l’Ecole de Condé à la Cure d’Air - Rue Marquette.

1

Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et la réhabilitation d’une maison de ville située 80 Boulevard Lobau à Nancy.

2

Convention de mandat entre la ville de Nancy et l’E.P.M.L. pour la réalisation du mur de soutènement du Bras Vert et de la voirie de l’ENACT.

3

Convention de mandat entre la ville de Nancy et l’E.P.M.L. pour l’aménagement du square Drouot/Saint-Nicolas.

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations

Question orale : Première édition d'un festival rock au Zénith de Nancy

1

Aquarium du Musée de l’Ecole de Nancy — Convention avec le Conseil Général.

3

Installations électriques de l’Opéra — Théâtre - Opération « FIABELEC » - Aide commerciale d’EDF GDF SERVICES NANCY LORRAINE - Contrats de maintenance.

3

Appel d’offres ouvert — Rénovation de diverses chaufferies. Musée de l’Ecole de Nancy/Zoo de la Pépinière/salles communales du Haut-du-Lièvre.

4

Musée Historique Lorrain — Restauration des façades et de la Porterie - Convention financière avec l’Etat - Commande de l’étude préalable.

💶 Finances & Budget 5 délibérations
1

Opéra de Nancy et de Lorraine — Tarifs saison 1998-1999

2

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel.

2

Attribution de subventions à caractère universitaire.

3

Tarifs des entrées aux expositions organisées dans le cadre de l'Année de l'École de Nancy en 1999.

7

Fixation des tarifs d’interventions du Centre Technique Municipal.

Sport 4 délibérations
2

Appel d'offres ouvert — Travaux de rénovation du stade Victor.

3

Attribution de subventions aux associations sportives.

3

Rémunération des vacataires horaires employés dans le cadre des dispositifs d'aménagement du temps de l'enfant et de l'animation sportive.

5

Transports d’enfants dans le cadre d’activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 1998/1999 - Appel d’offres ouvert.

🛡️ Sécurité 3 délibérations
1

Mise à disposition par l’Etat (Ministère de l’Intérieur) de jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale et assurer en particulier la sécurité à l’entrée et à la sorti

6

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement.

6

Sécurité dans les établissements scolaires - Demande de subvention auprès de l’Etat.

👥 Ressources humaines 1 délibération
1

Adhésion de la ville de Nancy à la Fédération Française des Ports d’Accueil.

🎓 Éducation 1 délibération
2

Appel d'offres pour l'édition des catalogues d’expositions : Année de l'École de Nancy.

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