7 juillet 1998

Garantie d'un prêt de la Caisse des dépôts et consignations de 128.900 francs et versement d'un fonds de concours de 105.000 francs à la Société Présence Habitat pour la réhabilitation de 5 logements situés 14 rue Jeannot à Nancy

Garantie d'un prêt de la Caisse des dépôts et consignations de 121.700 francs et versement d'un fonds de concours de 60.000 francs à la Société Présence Habitat pour l'acquisition et la réhabilitation de 3 logements situés 51 rue Kléber à Nancy

Cession à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) d'un volume de l'immeuble 9, place Mengin

Quartier Charles III — requalification de lîlot Drouot-St Nicolas - convention entre la ville de Nancy et lEPML relative aux travaux d'aménagement des immeubles sis à Nancy 56 et 61, rue Saint-Nicolas et à leur cession

ZAC Provençal : dénomination du mail André Jeandin

Aménagement du secteur Nancy — Thermal : choix des organismes admis en seconde phase et approbation du cahier des charges

Avenant n°2 à la convention du 1er juin 1995 avec l'OPAC pour l'extension de la salle Claude Deruet - Zac Provençal - Nancy

Aménagement de la Terrasse Vaudémont — Lot n°5 - Serrurerie - Résiliation du marché

Arc de Triomphe Héré — travaux de restauration - avenants aux marchés de travaux

Cession de matériels

Aménagement de l'immeuble Lyautey — lancement de la procédure de désignation de maîtrise doeuvre

Adjudication ouverte au rabais des travaux, grosses réparations et petits travaux neufs à exécuter dans les diverses propriétés communales - Année 1998 - Proposition davenants

Restructuration de l'immeuble 73, rue Isabey à Nancy - Lancement de lappel doffres ouvert par l'E.P.M.L. et approbation des pièces techniques et administratives

Appel doffres ouvert pour la réhabilitation du Jardin Corbin - 36,38, rue du Sergent Blandan à Nancy

Appel doffres ouvert — Musée de l'École de Nancy - Travaux de rénovation intérieure

Appel doffres ouvert — Travaux de mise en conformité des installations électriques - divers groupes scolaires, église Saint Sébastien, Basilique Saint Epvre, Temple Protestant

Attribution de subventions à des associations de protection de la nature

Avis de la ville de Nancy concernant lautorisation relative au système d'assainissement et à la mise aux normes du réseau d'assainissement et de la station dépuration de la Communauté urbaine du Grand Nancy au titre de la Loi sur leau

Convention Electricité de France et Ville de Nancy : enfouissement du réseau basse tension aérien - rue du Sergent Bobillot à Nancy

Appel doffres ouvert — Musée des Beaux-arts - Aménagement du jardin

Rénovation de diverses chaufferies — Musée de l'École de Nancy - Zoo de la Pépinière - salles communales du Haut-du-Lièvre - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

Année de l'École de Nancy — Edition des catalogues dexpositions - Appel doffres ouvert - Signature du marché

Fourniture de matériels divers — Année 1998 - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

Musée des Beaux — arts - Aménagement du sous-sol de l'extension du Musée - Signalétique directionnelle du Musée - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

Ensemble Poirel — Rénovation de la salle et des galeries - Lot n° 26 - décoration : staff stuc et sculptures - Appel doffres ouvert - Signature du marché

Réalisation du mur de soutènement le long du Bras Vert et création d'une voie nouvelle dans le prolongement de la rue de Château-Salins : lancement de lappel doffres ouvert par l'E.P.M.L. et approbation des pièces techniques et administratives

Ensemble Poirel — Rénovation de la salle et des galeries - Lot n° 25 - fauteuils - Appel doffres restreint - Signature du marché

Fourniture de matériels et progiciels bureautique, consommables, systèmes de télécommunications et prestations de formation - Année 1998 - Appel doffres restreint - Signature des marchés

Musée des Beaux — arts - Restauration du péristyle et de lescalier dhonneur - Marché négocié suite à appel doffres infructueux - Signature des marchés

Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Réfection des couches de roulement - Programme 1998 - Appel doffres ouvert - Signature du marché

Modification du tableau des effectifs

Demande de subvention pour la restauration du petit bassin et du monument funéraire du j'ardin du Musée de l'École de N'ancy

Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales

Attribution d'une subvention à l'association des élèves de l'E.N.S.A.I.A

Attribution de subventions à diverses associations

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998

Convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement au Centre-Ecole régional de Parachutisme de Nancy-Lorraine

Attribution d'une subvention d'équipement à la Maison des J'eunes et de la C'ulture Pichon

Projet de site Internet du Haut — du-Lièvre. Attribution d'une subvention d'équipement à l'OPAC de Nancy

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel

Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy - Tarif saison 1998 / 1999

Décision modificative n°1

Réalisation d'une maquette sur l'espace Meurthe Canal - Marché négocié

Désignation des membres des commissions dappels doffres et de maîtrise doeuvre

Appel doffres ouvert — fourniture de matériel divers - année 1999

Appel doffres ouvert — fourniture de carburant - année 1999

Bourses pour trente et un étudiants de Karlsruhe, Newcastle et Padoue, pour la période du 3 au 28 Août 1998

Contrat de ville — 1ère session 1998

Création d'un poste de médecin c'ontractuel

Transports denfants dans le cadre d'activités organisées par la ville de Nancy - année scolaire 97/98 - appel doffres ouvert - proposition davenant au lot n°4

Rénovation du gymnase Maurice Jacquet — Appel doffres ouvert - Signature des marchés

Travaux de rénovation du Stade Victor — Appel doffres ouvert - Signature des marchés

Transports denfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy Année scolaire 1998/1999 - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

Piscine ronde de Nancy — Thermal - Etude de faisabilité sur la production de chaleur - Marché négocié sans mise en concurrence

Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives

Attribution de subventions aux associations sportives

Logement d'insertion — Avenant n°1 à la convention du 23 octobre 1996 entre la ville de Nancy et l'OPAC de Nancy relative à la réhabilitation de 13 logements sis 33/35 rue Charles III à Nancy

Attribution de subventions aux associations à caractère social - 2° phase 1998

Centre de loisirs municipal sans hébergement mercredis et petites vacances - Tarification à partir du 1er septembre 1998

Participation de la ville au fonctionnement des centres sociaux - Convention avec l'Office dHygiène Sociale

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

Tarification Atelier d'Art Enfantin — Année scolaire 1998/1999

Contrats d'Aménagement du Temps de l'Enfant. Poursuite de l'opération. Année 1998/1999

Rémunération des vacataires employés dans le cadre des dispositifs de l'aménagement du temps de l'enfant. Rectificatif

Prêt sans intérêt de 48 000 francs consenti par les Houillères du Bassin de Lorraine pour la mise en conformité de la hauteur de la cheminée de la chaufferie au charbon du groupe scolaire Lafontaine

Année de l'École de Nancy — Utilisation du logo Ecole de Nancy pour des opérations de promotion

Année de l'École de Nancy — Prêts doeuvres

Fermeture, dépose et déclassement d'un tronçon de la ligne de chemin de fer de Champigneulles à Jarville compris entre la rue Henri Bazin et le pont sur le Canal de la Marne au Rhin à Nancy : avis de la ville de Nancy

Convention Agence Nationale pour l'Emploi (A.N.P.E)

Mise à disposition d'un agent auprès de la mission locale pour lemploi

Campagne de ravalement — subventions municipales aux travaux de ravalement

Attribution de subventions aux commissions municipales de quartier

Appel doffres ouvert — Cimetière du sud. Fabrication et pose de columbariums sur le site cinéraire

Convention entre la ville de Nancy et l'association pour la sauvegarde des monuments du cimetière de Préville relative au monument des Frères Antoine

Appel doffres ouvert — service de télécommunications

Année de l'École de Nancy — Convention Ville de Nancy / Office du Tourisme

Adhésion de la ville de Nancy au Comité National Français de lInternational Council of Museums (ICOM)