Conseil municipal du 1998-07-07

Attribution de subventions à des associations de protection de la nature.

Avis de la ville de Nancy concernant l'autorisation relative au système d'assainissement et à la mise aux normes du réseau d'assainissement et de la station d'épuration de la Communauté urbaine du Grand Nancy au titre de la Loi sur l'eau.

Demande de subvention pour la restauration du petit bassin et du monument funéraire du jardin du Musée de l'École de Nancy.

Convention Electricité de France et Ville de Nancy : enfouissement du réseau basse tension aérien - rue du Sergent Bobillot à Nancy.

Appel d'offres ouvert — Musée des Beaux-arts - Aménagement du jardin.

Rénovation de diverses chaufferies — Musée de l'École de Nancy - Zoo de la Pépinière - salles communales du Haut-du-Lièvre - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

Année de l'École de Nancy — Edition des catalogues d'expositions - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.

Fourniture de matériels divers — Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

Musée des Beaux — arts - Aménagement du sous-sol de l'extension du Musée - Signalétique directionnelle du Musée - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

Ensemble Poirel — Rénovation de la salle et des galeries - Lot n° 26 - décoration : staff stuc et sculptures - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.

Réalisation du mur de soutènement le long du Bras Vert et création d’une voie nouvelle dans le prolongement de la rue de Château-Salins : lancement de l'appel d'offres ouvert par l'E.P.M.L. et approbation des pièces techniques et administratives.

Ensemble Poirel — Rénovation de la salle et des galeries - Lot n° 25 - fauteuils - Appel d'offres restreint - Signature du marché.

Fourniture de matériels et progiciels bureautique, consommables, systèmes de télécommunications et prestations de formation - Année 1998 - Appel d'offres restreint - Signature des marchés

Musée des Beaux — arts - Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur - Marché négocié suite à appel d'offres infructueux - Signature des marchés.

Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Réfection des couches de roulement - Programme 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.

Appel d'offres ouvert pour la réhabilitation du Jardin Corbin - 36,38, rue du Sergent Blandan à Nancy.

Modification du tableau des effectifs.

Garantie d’un prêt de la Caisse des dépôts et consignations de 128.900 francs et versement d’un fonds de concours de 105.000 francs à la Société Présence Habitat pour la réhabilitation de 5 logements situés 14 rue Jeannot à Nancy.

Garantie d’un prêt de la Caisse des dépôts et consignations de 121.700 francs et versement d’un fonds de concours de 60.000 francs à la Société Présence Habitat pour l’acquisition et la réhabilitation de 3 logements situés 51 rue Kléber à Nancy.

Cession à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) d'un volume de l'immeuble 9, place Mengin.

Quartier Charles III — requalification de l'îlot Drouot-St Nicolas - convention entre la ville de Nancy et l'EPML relative aux travaux d'aménagement des immeubles sis à Nancy 56 et 61, rue Saint-Nicolas et à leur cession.

ZAC Provençal : dénomination du mail André Jeandin.

Aménagement du secteur Nancy — Thermal : choix des organismes admis en seconde phase et approbation du cahier des charges.

Avenant n°2 à la convention du 1er juin 1995 avec l’OPAC pour l’extension de la salle Claude Deruet - Zac Provençal - Nancy.

Aménagement de la Terrasse Vaudémont — Lot n°5 - Serrurerie - Résiliation du marché.

Arc de Triomphe Héré — travaux de restauration - avenants aux marchés de travaux.

Cession de matériels.

Aménagement de l'immeuble Lyautey — lancement de la procédure de désignation de maîtrise d'oeuvre.

Adjudication ouverte au rabais des travaux, grosses réparations et petits travaux neufs à exécuter dans les diverses propriétés communales - Année 1998 - Proposition d'avenants.

Restructuration de l'immeuble 73, rue Isabey à Nancy - Lancement de l'appel d'offres ouvert par l'E.P.M.L. et approbation des pièces techniques et administratives

Appel d'offres ouvert — Musée de l'École de Nancy - Travaux de rénovation intérieure.

Appel d'offres ouvert — Travaux de mise en conformité des installations électriques - divers groupes scolaires, église Saint Sébastien, Basilique Saint Epvre, Temple Protestant.

Décision modificative n°1.

Fermeture, dépose et déclassement d'un tronçon de la ligne de chemin de fer de Champigneulles à Jarville compris entre la rue Henri Bazin et le pont sur le Canal de la Marne au Rhin à Nancy : avis de la ville de Nancy.

Réalisation d'une maquette sur l'espace Meurthe Canal - Marché négocié.

Appel d'offres ouvert — Cimetière du sud. Fabrication et pose de columbariums sur le site cinéraire.

Désignation des membres des commissions d'appels d'offres et de maîtrise d'oeuvre.

Appel d'offres ouvert — fourniture de matériel divers - année 1999.

Appel d'offres ouvert — fourniture de carburant - année 1999.

Bourses pour trente et un étudiants de Karlsruhe, Newcastle et Padoue, pour la période du 3 au 28 Août 1998.

Contrat de ville — 1ère session 1998.

Création d'un poste de médecin contractuel.

Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales.

Attribution d'une subvention à l'association des élèves de l'E.N.S.A.I.A.

Attribution de subventions à diverses associations.

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998.

Convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement au Centre-Ecole régional de Parachutisme de Nancy-Lorraine.

Attribution d'une subvention d'équipement à la Maison des Jeunes et de la Culture Pichon.

Projet de site Internet du Haut — du-Lièvre. Attribution d’une subvention d’équipement à l’OPAC de Nancy.

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel.

Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy - Tarif saison 1998 / 1999.

Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la ville de Nancy - année scolaire 97/98 - appel d'offres ouvert - proposition d'avenant au lot n°4.

Rénovation du gymnase Maurice Jacquet — Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

Travaux de rénovation du Stade Victor — Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy Année scolaire 1998/1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

Piscine ronde de Nancy — Thermal - Etude de faisabilité sur la production de chaleur - Marché négocié sans mise en concurrence.

Attribution de subventions d’équipement à des associations sportives.

Attribution de subventions aux associations sportives.

Logement d’insertion — Avenant n°1 à la convention du 23 octobre 1996 entre la ville de Nancy et l’OPAC de Nancy relative à la réhabilitation de 13 logements sis 33/35 rue Charles III à Nancy.

Attribution de subventions aux associations à caractère social - 2° phase 1998.

Centre de loisirs municipal sans hébergement mercredis et petites vacances - Tarification à partir du 1er septembre 1998.

Participation de la ville au fonctionnement des centres sociaux - Convention avec l’Office d’Hygiène Sociale.

Attribution de subventions aux associations de jeunesse.

Tarification Atelier d’Art Enfantin — Année scolaire 1998/1999.

Contrats d’Aménagement du Temps de l’Enfant. Poursuite de l’opération. Année 1998/1999.

Rémunération des vacataires employés dans le cadre des dispositifs de l’aménagement du temps de l’enfant. Rectificatif.

Prêt sans intérêt de 48 000 francs consenti par les Houillères du Bassin de Lorraine pour la mise en conformité de la hauteur de la cheminée de la chaufferie au charbon du groupe scolaire Lafontaine.

Année de l'École de Nancy — Utilisation du logo Ecole de Nancy pour des opérations de promotion.

Année de l'École de Nancy — Prêts d'oeuvres.

Campagne de ravalement — subventions municipales aux travaux de ravalement.

Attribution de subventions aux commissions municipales de quartier.

Convention Agence Nationale pour l’Emploi (A.N.P.E).

Mise à disposition d'un agent auprès de la mission locale pour l'emploi.

Appel d'offres ouvert — service de télécommunications.

Année de l'École de Nancy — Convention Ville de Nancy / Office du Tourisme.

Convention entre la ville de Nancy et l'association pour la sauvegarde des monuments du cimetière de Préville relative au monument des Frères Antoine.

Adhésion de la ville de Nancy au Comité National Français de l'International Council of Museums (ICOM).