Conseil municipal du 1998-06-08

Nancy 8 juin 1998 44 délibérations
Document source

44

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

10

Autres decisions

7

Environnement

Résumé

Synthèse

44 délibérations - Approbation du Compte Administratif 1997. - Affectation des résultats liés à l'exercice 1997. - Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et la réhabilitation d’une maison - Réseau câblé de vidéocommunication - modification du plan de service. - Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 1997 par la ville de Nancy et les organismes liés à la ville de Nancy pa - Complément de cession à l’A.E.I.M - Cession d'un terrain à la SEM CRELOR. - ZAC Stanislas-Meurthe - Dénomination de la promenade de Kanazawa - Acquisition gratuite d'une partie de l’emprise de voirie constituée par la rue Hippolyte Gleize. - Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement - Opération de restructuration du site industriel de Daum à Nancy - Choix du maître d'oeuvre. - Marché central - travaux de rénovation - Exonération partielle des redevances - Rénovation du marché central - Convention avec le Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de l'Art - Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales - Attribution de subventions aux associations à caractère culturel - Année de l'École de Nancy - Contrat de licence-type pour la fabrication des produits commerciaux dérivés labellisés Ecol - Projet culturel de quartier 1998. - Facturation des droits de reproduction des documents dont la ville de Nancy possède des droits. - Soirée de l'élection de Miss France 1999 en direct sur TF1 depuis l'Opéra régional de Nancy le 12 décembre 1998. - Restructuration de l’immeuble sis 73 rue Isabey à Nancy - Désignation de la maîtrise d’oeuvre.

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Délibérations (44)

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
1

Restructuration de l’immeuble sis 73 rue Isabey à Nancy - Désignation de la maîtrise d’oeuvre.

2

Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 1997 par la ville de Nancy et les organismes liés à la ville de Nancy par une convention.

2

Marché central — travaux de rénovation - Exonération partielle des redevances

2

Appel d’offres ouvert — Réhabilitation ancienne Ecole Michelet, 10 rue Dominique Louis - Aménagement de locaux pour les services techniques et espaces verts

3

Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et la réhabilitation d’une maison située 362, avenue de la Libération à Nancy.

3

Complément de cession à l’A.E.I.M

4

Cession d'un terrain à la SEM CRELOR.

4

Marché Central — Rénovation et mise en conformité des ailes A et B - Avenants au marché de travaux

5

ZAC Stanislas — Meurthe - Dénomination de la promenade de Kanazawa

5

Nettoyage des locaux de la Médiathèque — nettoyage et lavages des vitres et des glaces des propriétés communales - avenants n°1 aux marchés.

6

Acquisition gratuite d'une partie de l’emprise de voirie constituée par la rue Hippolyte Gleize.

📄 Autres decisions 10 délibérations
1

Opération de restructuration du site industriel de Daum à Nancy - Choix du maître d'oeuvre.

1

Appel d’offres ouvert — Rénovation de la chaufferie de l’Eglise Notre-Dame de Bonsecours

1

Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration de la maternité régionale.

2

Affectation des résultats liés à l'exercice 1997.

2

Restructuration de la MJC du Haut — du-Lièvre - choix du Maître d'Oeuvre.

3

Avenant n°3 au contrat avec Nancy — Energie pour la fourniture de chaleur à l’Institut Médico-Légal.

3

Appel d’offres ouvert : illuminations de fin d’année - programme 1998 : équipement, pose et raccordement des motifs lumineux

3

Participation de la Ville au fonctionnement des centres sociaux - Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales

4

Facturation des droits de reproduction des documents dont la ville de Nancy possède des droits.

4

Commissions d'appels d'offres — Désignation des membres.

🌱 Environnement 7 délibérations
1

Réseau câblé de vidéocommunication — modification du plan de service.

5

Aménagement des rues Jacquard — Saint Urbain et de l'Impasse Bon Pays - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

6

Parc de stationnement St — Georges : tarification

7

Parc de stationnement SNCF : création d’un tarif pour véhicules utilitaires hors gabarit et assujettissement de la tarification à la taxe sur la valeur ajoutée

7

École Émile — Gebhart - création de deux escaliers de secours et démolition d'un préfabriqué - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

8

5 — 7 rue Henri Bazin - réhabilitation des locaux - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

9

Ensemble Poirel — rénovation de la salle et des galeries - appel d'offres restreint et marché négocié suite à appel d'offres infructueux - signature des marchés.

💶 Finances & Budget 6 délibérations
1

Approbation du Compte Administratif 1997.

1

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel

2

Suivi des frais médicaux résultant des accidents du travail - institution d'un tarif de vacation d'un médecin conseil

3

Rénovation du marché central — Convention avec le Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de l'Artisanat - Octroi de subvention

4

Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales

9

Opérateur de télécommunications : redevance annuelle pour occupation du domaine public ou utilisation d’infrastructures existantes.

❤️ Social & Santé 2 délibérations
1

Attribution de subventions aux associations à caractère social - 1ère phase de l'année 1998.

8

Exonération des droits de voirie à l’occasion de la braderie les 2, 3 et 4 juillet 1998, organisée par l’association « les vitrines de Nancy ».

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

4

Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires

🛡️ Sécurité 2 délibérations
5

Sécurité aux abords des établissements d’enseignement élémentaire du 1er degré - Demande de subventions à l’Etat

7

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

🎓 Éducation 1 délibération
2

Année de l'École de Nancy — Contrat de licence-type pour la fabrication des produits commerciaux dérivés labellisés Ecole de Nancy

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
3

Projet culturel de quartier 1998.

🏛️ Administration 1 délibération
5

Soirée de l'élection de Miss France 1999 en direct sur TF1 depuis l'Opéra régional de Nancy le 12 décembre 1998.

Sport 1 délibération
6

Acquisition de matériel de transport — année 1998 - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

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