CM

8 juin 1998

Nancy 44 délibérations

44

délibérations

10

Autres decisions

10

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

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Délibérations (44)

Autres decisions 10 délibérations
1

Opération de restructuration du site industriel de Daum à Nancy - Choix du maître doeuvre

1

Appel d'offres ouvert — Rénovation de la chaufferie de l'Eglise Notre-Dame de Bonsecours

1

Représentation de la Ville de Nancy au conseil dadministration de la maternité régionale

2

Affectation des résultats liés à l'exercice 1997

2

Restructuration de la MJC du Haut — du-Lièvre - choix du Maître dOeuvre

3

Avenant n°3 au contrat avec Nancy — Energie pour la fourniture de chaleur à l'Institut Médico-Légal

3

Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année - programme 1998 : équipement, pose et raccordement des motifs lumineux

3

Participation de la Ville au fonctionnement des centres sociaux - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales

4

Facturation des droits de reproduction des documents dont la ville de Nancy possède des droits

4

Commissions dappels doffres — Désignation des membres

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
1

Restructuration de l'immeuble sis 73 rue Isabey à Nancy - Désignation de la maîtrise d'oeuvre

2

Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 1997 par la ville de Nancy et les organismes liés à la ville de Nancy par une convention

2

Marché central — travaux de rénovation - Exonération partielle des redevances

3

Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et la réhabilitation d'une maison située 362, avenue de la Libération à Nancy

3

Complément de cession à l'A.E.I.M

4

Cession d'un terrain à la S'EM CRELOR

4

Marché Central — Rénovation et mise en conformité des ailes A et B - Avenants au marché de travaux

5

ZAC Stanislas — Meurthe - Dénomination de la promenade de Kanazawa

5

Nettoyage des locaux de la Médiathèque — nettoyage et lavages des vitres et des glaces des propriétés communales - avenants n°1 aux marchés

6

Acquisition gratuite d'une partie de l'emprise de voirie constituée par la rue Hippolyte Gleize

Finances & Budget 6 délibérations
1

Approbation du Compte Administratif 1997

1

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel

2

Suivi des frais médicaux résultant des accidents du travail - institution d'un tarif de vacation d'un médecin conseil

3

Rénovation du marché central — Convention avec le Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de lArtisanat - Octroi de subvention

4

Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales

9

Opérateur de télécommunications : redevance annuelle pour occupation du domaine public ou utilisation d'infrastructures existantes

Environnement 5 délibérations
1

Réseau câblé de vidéocommunication — modification du plan de service

5

Aménagement des rues Jacquard — Saint Urbain et de lImpasse Bon Pays - appel doffres ouvert - signature des marchés

7

École Émile — Gebhart - création de deux escaliers de secours et démolition d'un préfabriqué - appel doffres ouvert - signature des marchés

8

7 rue Henri Bazin — réhabilitation des locaux - appel doffres ouvert - signature des marchés

9

Ensemble Poirel — rénovation de la salle et des galeries - appel doffres restreint et marché négocié suite à appel doffres infructueux - signature des marchés

Social & Santé 2 délibérations
1

Attribution de subventions aux associations à caractère social - 1ère phase de l'année 1998

8

Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 2, 3 et 4 juillet 1998, organisée par l'association « les vitrines de Nancy »

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

4

Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires

Sécurité 2 délibérations
5

Sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentaire du 1er degré - Demande de subventions à l'Etat

7

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Transport & Mobilité 2 délibérations
6

Parc de stationnement St — Georges : tarification

7

Parc de stationnement SNCF : création d'un tarif pour véhicules utilitaires hors gabarit et assujettissement de la tarification à la taxe sur la valeur ajoutée

Éducation 1 délibération
2

Année de l'École de Nancy — Contrat de licence-type pour la fabrication des produits commerciaux dérivés labellisés Ecole de Nancy

Parcs & Espaces verts 1 délibération
2

Appel d'offres ouvert — Réhabilitation ancienne Ecole Michelet, 10 rue Dominique Louis - Aménagement de locaux pour les services techniques et espaces verts

Culture & Patrimoine 1 délibération
3

Projet culturel de quartier 1998

Administration 1 délibération
5

S'oirée de l'élection de Miss France 1999 en d'irect sur TF1 d'epuis l'Opéra régional de N'ancy le 12 décembre 1998

Sport 1 délibération
6

Acquisition de matériel de transport — année 1998 - appel doffres ouvert - signature des marchés

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