Conseil municipal du 1999-07-08

Nancy 8 juillet 1999 45 délibérations
Document source

45

délibérations

14

Autres decisions

10

Finances & Budget

7

Environnement

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (45)

📄 Autres decisions 14 délibérations
I-1

Décision modificative n°1

II-3

Convention Ville de Nancy — Caisse des dépôts et consignations – participation financière de 75 000 francs de la Caisse des dépôts et consignations à l'étude périmètre de restauration immobilière Charles III.

II-5

Mise aux normes des états descriptifs de division en volumes

III-1

Atelier Pédagogique Personnalisé : renouvellement des représentants du conseil municipal au Conseil d'Administration.

III-2

Installation de Relais Radio Téléphone sur les sites de l'église Saint-pierre et de l'ancienne Manufacture des Tabacs

IV-3

Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Ville de Nancy / Voies navigables de France – Port Saint-Georges et Sainte Catherine

IV-6

Achat, pose et mise en place de bornes escamotables automatiques

IV-9

Location maintenance de photocopieurs — avenant n°1 au lot n°2 entre la ville de Nancy et la société SBO RICOH

IX-5

Avenant à la convention Argent de poche — Intégration de la commune de Maxéville au dispositif

V-1

2èmes Rencontres Nationales “ Villes et Métiers d’Art ” - 30 sept./3 oct. 1999. Conventions entre la Ville de Nancy et les partenaires financiers de la manifestation : la Communauté urbaine du Grand Nancy, le Conseil Général de Meurthe et Moselle et le Conseil régional de Lorraine

VI-2

Ensemble Poirel — mode de gestion

VI-4

Ensemble Poirel — billetterie

VI-9

Médiathèque — Création d'un nouvel abonnement.

VII-1

Contrat de ville 1999 — 1ère session

💶 Finances & Budget 10 délibérations
IV-5

Ajustement du montant de la redevance de location du parking Charlemagne

IX-1

Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire d'une école organisant une classe de découvertes en 1999

IX-3

Attribution de subventions d'équipement à diverses Maisons des Jeunes et de la Culture

IX-4

Attribution de subventions aux associations étudiantes

IX-6

Demande de subvention pour l'opération 1,2,3, à vous de jouer.

V-2

2èmes Rencontres Nationales “ Villes et Métiers d’Art ” - 30 sept./3 oct. 1999. Tarifs des droits d’entrée et prix de vente des catalogues

V-4

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel dans le cadre de l'Année de l'École de Nancy

VI-10

Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy - Tarifs saison 1999-2000

VI-11

Attribution de subvention à une association relevant du secteur fêtes et animations

VI-3

Tarification des prestations proposées à la Salle Poirel

🌱 Environnement 7 délibérations
II-1

Dénomination d'une allée Bernard Feder au Parc de la Pépinière.

II-4

Cession à France Télécom d'une parcelle de terrain du cimetière du Sud.

IV-1

Demande de subventions pour la réfection des allées du parc de la Pépinière

IV-2

Convention avec la Faculté de Pharmacie : alimentation en électricité à partir du réseau d'éclairage public de deux candélabres

IV-4

Parc de stationnement S.N.C.F. — Création d'abonnements

IV-8

Requalification du site Daum — appel d'offres ouvert 2ème tranche de travaux – signature du marché de démolition.

VI-8

Musée des Beaux — arts - Donation d'un ensemble exceptionnel de 14 000 dessins, gravures, estampes et œuvres diverses du 16ème au 20ème siècle

🤝 Vie associative 2 délibérations
II-2

Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Performance Lorraine

VI-6

Le Livre sur la Place — Attribution du Prix de la Bourse Goncourt de la Biographie

🛡️ Sécurité 2 délibérations
II-6

Campagne de ravalement — Subventions municipales au ravalement

II-7

Campagne de sensibilisation à la sécurité routière – journée du piéton

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
IV-7

Interventions ponctuelles sur les édifices cultuels et civils appartenant à la Ville de Nancy – Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture).

VI-1

Ensemble Poirel — missions culturelles

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
IX-2

Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires

VI-7

Entrée gratuite au Musée des Beaux — arts et au Musée de l'École de Nancy accordée aux enfants abonnés à la revue Le petit Léonard - Convention de partenariat avec les éditions Faton

👥 Ressources humaines 2 délibérations
V-3

2èmes Rencontres Nationales “ Villes et Métiers d’Art ” - 30 sept./3 oct. 1999. Conditions d’accueil des invités

VI-5

Le Livre sur la Place — Conditions d'accueil des participants

❤️ Social & Santé 2 délibérations
VIII-1

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et vocation d'insertion

VIII-2

Convention entre la Ville de Nancy et la Mission Locale de Nancy relative au projet Vélo et insertion.

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
I-2

Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et la réhabilitation d’une maison située 38, rue Emile Bertin.

🎓 Éducation 1 délibération
V-5

Année de l'École de Nancy — Convention de parrainage

WEB datagouv_misc:nancy:1999-07-08
Ouvrir →

📬 Suivre Nancy

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.