Conseil municipal du 1999-10-21

Plan de déplacement urbain

Fourrière automobile communautaire — Convention d'intervention de la Ville de Nancy pour l'entretien des véhicules de la fourrière et leur approvisionnement en carburant

Appel d'offre ouvert — Rénovation de l'orgue de l'église Saint Fiacre

Appel d'offres ouvert — Classes de découvertes 2000

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres

Définition d'un schéma de développement touristique

Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy – Concerts Découverte, concerts gratuits et concerts à destination des étudiants

Contrat de ville — 2ème session 1999

Admission en non valeur de produits recouvrables pour l'année 1999

Parking Pichon — Rétrocession de places de stationnement à la Communauté urbaine du Grand Nancy

Renouvellement du bail entre la S.C.I du Polygone et la ville de Nancy pour les locaux sis Résidence le Kennedy 13-15 avenue Foch à Nancy

Avenants n°1 et n°2 au marché de travaux – Ilôt Drouot St Nicolas – aménagement des abords de l'église Saint-Nicolas à Nancy

Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales classées E.R.P. de la ville de Nancy - lot 1 - extincteurs - R.I.A. - exutoires - projet d'avenant n°1

Appel d'offres ouvert — Travaux de décorations lumineuses des portes de Nancy pour célébrer le 31 décembre 1999

Adjudication ouverte pour travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales

Admission en non valeur de taxes d'urbanisme

Décisions modificatives n°2 du budget principal et des budgets annexes

Divers bâtiments communaux du Haut — du-Lièvre. Avenant n°2 au contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques

Attribution d'une subvention à la Jeune Chambre Economique de Nancy

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel

Centre régional des musiques actuelles — Demande de subvention auprès de la Direction régionale des Affaires Culturelles de Lorraine

Annulation des délibérations de garantie d'emprunt du 18 mars 1985 et du 21 juin 1993 accordées au Centre école régional de parachutisme

Construction de vestiaires et sanitaires au Parc de Gentilly – Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre

Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III restructuration de l'école Tiercelins Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

Aménagement intérieur du parking Dom Calmet – lot 7 – Aménagement d'un local gardien et d'un local technique – Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – Signature des marchés

Appel d'offres ouvert — Maintenance des installations techniques : Musée des Beaux-arts – Salle Poirel – Hôtel de Ville –Médiathèque et Centre Technique – Année 2000

Garantie d'emprunt de 1 221 884 F accordée au Nouveau Logis de l'Est pour permettre le refinancement d'un prêt accordé initialement par la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération située au 23 rue des 4 Eglises

Avenant n°1 — marché négocié ville de Nancy / Proteg – ramassage et transport de fonds pour les services municipaux

Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III restructuration de l'ancien gymnase Didion Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

Convention entre la Ville de Nancy et l'Entente Sportive Seichanaise

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Convention avec l'État (Ministère de l'Intérieur) de mise à disposition de la Ville de Nancy de jeunes appelés du contingent pour assurer la sécurité scolaire – Avenant n°1

Actions culturelles dans les quartiers — convention tripartite

Convention entre la Ville de Nancy et l'Ecole des Musiques Actuelles de Nancy

Attribution d'une subvention aux associations de quartiers et autres organismes pour leurs actions à l'occasion de la fête de Saint-Nicolas

Convention Ville de Nancy / CROUS du 4 mai 1998 concernant l'hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale – Avenant n°2

Avenant n°2 au contrat de location maintenance d'équipement de péage de l'extension du stationnement payant

Appel d'offres ouvert — Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III. Restructuration du groupe Scolaire Ory

Appel d'offres ouvert — Services de télécommunications

Ensemble Poirel — convention de partenariat Ville de Nancy/Ensemble Stanislas

Attribution de subventions aux associations jeunesse