Conseil municipal du 2000-03-27

Constitution d'un réseau de villes du sillon lorrain : Epinal, Nancy, Metz, Thionville

Adhésion et fixation des modalités d'accueil des membres du Réseau Européen des Villes Art Nouveau par la ville de Nancy

Parc de stationnement Croix de Bourgogne. Création d'un tarif pour la clientèle horaire – élargissement des horaires d'accès pour l'abonnement de nuit

Construction d'un hangar à sel au Centre Technique Municipal – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

Evacuation des déchets en centre d'enfouissement technique – année 2000 – marché négocié suite à appel d'offres infructueux – Signature des marchés

Contrôle des installations électriques dans diverses propriétés communales – année 2000 – Signature du marché

Réparation de divers bâtiments communaux suite à la tempête du 26 décembre 1999 – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

Réalisation d'affiches, de cartes plastifiées et de calicots/pavois – Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – Signature des marchés

Construction de vestiaires et de sanitaires au parc de Gentilly – lots n°6 et 7 – Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – Signature des marchés

Palais du Gouverneur — Aménagement d'une grille de clôture et du parc – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

Parking Dom Calmet — Télésurveillance et équipement de sonorisation intérieure – Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

Travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy – appel d'offres ouvert – Signature des marchés

Musée des Beaux — arts - Convention Ville de Nancy / Réunion des Musées Nationaux pour la réalisation d’une campagne photographique

Vote des budgets primitifs 2000 — budget principal et budgets annexes

Vote des taux d'imposition sur les 4 taxes pour l'année 2000

Ouverture d'une ligne de trésorerie de 80.000.000 francs à réaliser auprès du CLF Banque.

Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 2000

Restauration du Salon Carré — Convention financière avec l'État. Demande de subvention au Conseil Général

Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois jeunes. 2ème phase : juillet à décembre 1999

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales

Attribution de subvention aux associations à caractère culturel

Subvention aux associations de quartiers

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2000

Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association

Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat simple

Facturation d'interventions diverses pour compte de tiers sur le domaine public

Ouverture et fermeture de classes — Rentrée 2000 – Demande d'avis

Convention entre la ville de Nancy et M. et Mme BAYLE pour la désignation d'un expert

Vente de vieux métaux ferreux et non ferreux Année 2000

Appel d'offres ouvert. Marchés fractionnés à bons de commande. Fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 2000

Commissions d'appels d'offres — Désignation des membres

Convention entre la Ville de Nancy et la Société Lorraine pour la Protection des Animaux pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants sur Nancy.

Convention entre la Ville de Nancy et la société Organisation de Spectacles de l'Est –Clowns

Convention Ville de Nancy — Forum de l'Institut régional des Travailleurs Sociaux de Lorraine

Autorisation de cession d'un immeuble situé 28 bis/30 rue Sainte-Anne appartenant à la Société Batigère Nancy

Cession de l'immeuble 94 quai Claude Le Lorrain à Nancy cadastré section AM n°273 d’une superficie de 249m²

Bail entre la S.C.I. Chevreuse et la Ville de Nancy pour locaux 34, boulevard d'Austrasie à Nancy.

Restructuration de l'immeuble 73 rue Isabey à Nancy – Avenant n°2 à la convention de mandat passée avec l'EPML – Avenants n°1 aux marchés de travaux

Avenant n°13 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974 - Mise en place du système P.I.A.F. (Parking Individuel à Fente)

Fourniture d'un logiciel de gestion des bibliothèques – médiathèques et travaux de câblage – lot n°1 – avenant n°1

Restructuration du site Daum — aménagement et requalification du site Daum – avenants marchés de travaux – lancement de l'appel d'offres – lot 1bis ravalement – ajustement de l'enveloppe financière du programme et avenant à la convention de mandat EPML

Opération de ravalement et restauration intérieure de l'église Saint-Joseph – désignation d'un maître d'œuvre

Rémunération des prestations ponctuelles réalisées pour le compte de la ville de Nancy

Régime indemnitaire applicable aux fonctionnaires appartenant au cadre d'emplois des attachés territoriaux

Adhésion de la ville de Nancy au Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit.

Création d'un emploi contractuel d'ingénieur sanitaire

Avenant au contrat du directeur technique de l'Opéra (revalorisation de la rémunération)

Avenant à la convention de mise en commun des moyens informatiques au sein de la Direction des Systèmes d'Information regroupée à la Communauté urbaine du Grand Nancy.

Prise en charge par la ville de frais de restauration, d'hébergement, de transport et de tous frais protocolaires dans le cadre des jumelages, des fêtes, manifestations, réceptions ou visites organisées par ou en collaboration avec la Ville de Nancy

Appel d'offres ouvert — Rénovation intérieure du gymnase Maurice Jacquet.

Appel d'offres ouvert — Acquisition de matériel de transport – Année 2000.

Renouvellement de la convention Pass'Sport

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Contrat local de sécurité de l'agglomération nancéienne- approbation

Attribution de subventions de fonctionnement aux commissions municipales de quartier

Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - Désignation de personnalités extérieures appelées à siéger au CCPD

Attribution de subventions à des associations à caractère social – 1ère phase 2000

Convention Ville de Nancy / Office d’Hygiène Sociale pour la mise à disposition de salles au centre social Beauregard pour les activités C. E. L. de l’école Beauregard

Centre régional des musiques actuelles — Création d'un emploi de chef de projet.

Création d'un emploi contractuel de directeur des affaires culturelles

Appel d'offres ouvert — Ballet-Théâtre – Rénovation de la chaufferie

Entretien des espaces verts et des groupes scolaires de différents secteurs de la Ville de Nancy – lot n°2 espaces verts – avenant n°3

Appel d'offres ouvert — Remplacement de croisées à l'école Braconnot. Réfection de couvertures et remplacement de croisées à l'école Saint-Georges primaire

Avenant à la convention entre la Ville de Nancy et l'Éducation Nationale concernant la mise à disposition d'aides-éducateurs des écoles du Haut-du-Lièvre

Convention de gestion du parking Pichon

Appel d'offres ouvert pour l'équipement spécifique du parking Pichon et son local gardien.