Conseil municipal du 2000-02-07

Nancy 7 février 2000 49 délibérations
Document source

49

délibérations

12

Environnement

9

Urbanisme & Travaux

8

Autres decisions

Résumé

Synthèse

49 délibérations - Information sur le bilan de la tempête du 26 décembre 1999 - Débat d'orientation budgétaire - Bilan provisoire des incidences de la tempête du 26 décembre 1999 sur le budget 2000. - Cession des actions Dexia - Garantie d'emprunt de 1.730.000 francs sollicitée par l'OPAC de Nancy pour aménager un Centre Médico Social au Haut-du-L - Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et l’amélioration d’une maison si - Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et l’amélioration d’une maison si - Convention cadre entre l'État, la Ville de Nancy et l'Ecole des Musiques Actuelles. - Convention Ville de Nancy / CROUS pour la mise à disposition de la salle de diffusion Le Hublot à Monbois - Bibliothèque Municipale - Convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Na - Accès gratuit au Musée des Beaux-arts les 5 et 6 février 2000. - Convention précaire et révocable Ville de Nancy/Association Amis du Musée des Beaux-arts dite Association Emmanuel Héré - Nancy, 100 ans de Projets Urbains. Avenant à la convention de partenariat financier signée avec la Caisse des dépôts et - Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement - Poste de Délégué Général de l’Opéra – Modification des conditions de rémunération - Conventions de mise à disposition de personnels auprès de l’Office Nancéien des Personnes Agées et du Centre Communal d’ - Basilique Saint-Epvre – Convention financière – Commande d'une mission de maîtrise d'œuvre - Convention de superposition de gestion avec V.N.F et la Communauté urbaine pour la circulation des cycles sur des terrai - Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Ville de Nancy / Voies Navigables de France / Port de Mal - Avenant au marché négocié de la mission d'aide au suivi du stationnement

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Délibérations (49)

🌱 Environnement 12 délibérations
2

Appel d'Offres Ouvert — Palais du Gouvernement – Travaux dans parc

3

Attribution d'une subvention d'équipement à l'Amicale Gymnique Buthégnemont Beauregard

4

Accès gratuit au Musée des Beaux — arts les 5 et 6 février 2000.

5

Convention précaire et révocable Ville de Nancy/Association Amis du Musée des Beaux-arts dite Association Emmanuel Héré - Musée des Beaux-arts - 3, place Stanislas à Nancy

9

Appel d'offres ouvert pour la réalisation d'un ensemble mobilier pour l'aménagement de la réserve d'art graphique - Musée des Beaux-arts

13

Service de télécommunications — appel d'offres ouvert - signature du marché

14

Maintenance des installations techniques : Musée des Beaux Arts, Salle Poirel, Hotel de Ville, Médiathèque et Centre Technique – année 2000 – appel d'offres ouvert - signature du marché

15

Arc de Triomphe Héré — renforcement des poutrelles béton – appel d'offres ouvert - signature du marché

16

Restauration des décors du Salon Carré — appel d'offres ouvert – signature du marché.

17

Classe de découverte année 2000 — signature du marché

18

Hôtel de ville de Nancy — étude de maîtrise de la demande d'électricité (MDE) – appel d'offres ouvert – signature de marché.

19

Parc de Gentilly — Construction de vestiaires et de sanitaires - Appel d'offres ouvert suite à infructueux - Signature des marchés

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
1

Lancement de la procédure de consultation et d'appel d'offres pour les travaux liés à la tempête du 26/12/1999 sur les bâtiments de la ville

2

Cession des actions Dexia

2

Convention de superposition de gestion avec V.N.F et la Communauté urbaine pour la circulation des cycles sur des terrains dépendant du domaine public fluvial

4

Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et l’amélioration d’une maison située 191, avenue de la Libération à Nancy au titre du dispositif pour l’habitat

5

Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et l’amélioration d’une maison située 35, rue Mon Désert à Nancy au titre du dispositif pour l’habitat adapté

6

Appel d'offres ouvert — Quartier ville neuve Charles III – Restructuration de l'école élémentaire Jules Ferry. Tranche de travaux à réalisation immédiate

7

Appel d'offres ouvert — Quartier ville neuve de Charles III - Restructuration de l'école élémentaire Ory – Tranche de travaux à réalisation immédiate.

12

Adjudication ouverte au rabais des travaux, grosses réparations et petits travaux neufs à exécuter dans les diverses propriétés communales – année 2000

20

Avenant n°2 au marché de maintenance des équipements techniques dans les propriétés classées ERP de la ville de Nancy – lot n°3 – télésurveillance

📄 Autres decisions 8 délibérations

Débat d'orientation budgétaire

1

Basilique Saint — Epvre – Convention financière – Commande d'une mission de maîtrise d'œuvre

2

Convention Ville de Nancy / CROUS pour la mise à disposition de la salle de diffusion Le Hublot à Monbois

3

Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Ville de Nancy / Voies Navigables de France / Port de Malzéville

4

Avenant à la convention entre la Ville de Nancy et la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe et Moselle relative à la mise en œuvre des tickets C.A.F.

8

Appel d'Offres Ouvert — M.J.C. Desforges – Remplacement châssis métalliques

11

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres

22

Avenant n°1 : illuminations de fin d'année – programme 1999

🎓 Éducation 4 délibérations
3

Appel d'Offres Ouvert — Groupe Scolaire Jean Jaurès, Lafontaine et Saint-Pierre – Rénovation partielle de chaufferies

4

Appel d'Offres Ouvert — Remplacement de croisées dans les écoles de la Ville de Nancy

5

Appel d'Offres Ouvert — Remplacement de couvertures dans les écoles de la Ville de Nancy

21

Avenant n°2 — Entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la ville de Nancy – lot n°2.

💶 Finances & Budget 3 délibérations
1

Bilan provisoire des incidences de la tempête du 26 décembre 1999 sur le budget 2000.

1

Révision des tarifs des redevances du chenil / chatterie

1

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2000

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
1

Convention cadre entre l'État, la Ville de Nancy et l'Ecole des Musiques Actuelles.

2

Contrat Educatif Nancéien — Convention entre la Ville de Nancy et la Maison des Jeunes et de la Culture Bazin

10

Appel d'offres ouvert — Fourniture de livres pour la Bibliothèque, la Médiathèque, les Bibliothèques annexes et les écoles - Année 2000

👥 Ressources humaines 2 délibérations

Information sur le bilan de la tempête du 26 décembre 1999

1

Poste de Délégué Général de l’Opéra — Modification des conditions de rémunération

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

3

Bibliothèque Municipale — Convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2

Conventions de mise à disposition de personnels auprès de l’Office Nancéien des Personnes Agées et du Centre Communal d’Action Sociale

3

Garantie d'emprunt de 1.730.000 francs sollicitée par l'OPAC de Nancy pour aménager un Centre Médico Social au Haut-du-Lièvre, Bâtiment Cèdre Bleu (entrées 21 et 23).

🤝 Vie associative 1 délibération
1

Nancy, 100 ans de Projets Urbains. Avenant à la convention de partenariat financier signée avec la Caisse des dépôts et consignations le 27 septembre 1999

🏛️ Administration 1 délibération
2

Déplacement à Lublin et dans deux autres villes polonaises, Czestochowa et Varsovie, d’une Délégation Officielle conduite par Monsieur le Maire en mai-juin 2000 dans le cadre de notre Charte de Coopér

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
4

Avenant au marché négocié de la mission d'aide au suivi du stationnement

Sport 1 délibération
23

Rénovation de la salle des sports Raymond Poincaré , désignation d'un maître d'œuvre

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