Conseil municipal du 2000-10-02

Nancy 2 octobre 2000 78 délibérations
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78

délibérations

15

Environnement

13

Finances & Budget

10

Sport

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Délibérations (78)

🌱 Environnement 15 délibérations
I-4

Entrée gratuite au Musée des Beaux — arts, au Musée de l'École de Nancy et au Musée lorrain, lors de la manifestation exceptionnelle, le 18 octobre 2000, réservée aux étudiants

II-7

Attribution de subventions à des associations de protection de la nature

IV-3

Acceptation d'un don de l'Association des Parcs et Jardins de France

IV-8

Modification du tableau des effectifs

VII-10

Eglise Saint Joseph — Travaux de ravalement et restauration extérieure – Appel d’offres ouvert – Signature des marchés

VII-11

Illuminations de fin d’année — Programme 2000 – Appel d’offres ouvert – Signature du marché

VII-12

Aménagement paysager du square Boris Vian – appel d’offres ouvert – Signature du marché

VII-14

Evacuation des déchets en centre d’enfouissement technique de classe II – Appel d’offres ouvert – Signature du marché

VII-15

Fourniture de carburant — Année 2001 – Appel d’offres ouvert – Signature des marchés.

VII-16

Gestion technique des alarmes intrusion dans les bâtiments communaux de Nancy - appel d'offres ouvert - Signature du marché

VII-5

Parking Dom Calmet — Télésurveillance et équipement de sonorisation intérieure – Lot n°1 Télésurveillance - Marché négocié suite à appel d’offres infructueux – Signature du marché.

VII-7

Restauration de l’orgue de tribune du Temple Protestant – Appel d’offres ouvert – Signature du marché

VII-8

Musée des Beaux Arts — Réalisation d’un ensemble mobilier pour l’aménagement du cabinet d’art graphique – Appel d’offres ouvert - Signature du marché

VII-9

Equipement spécifique du Parking Pichon et son local gardien- Appel d’offres ouvert - Signature des marchés

VIII-8

Convention entre la Ville de Nancy et le Club Saint-Nicolas, relative à la mise à disposition du Club Saint-Nicolas des niveaux 1 et 2 de la Maison de Quartier Saint-Nicolas

💶 Finances & Budget 13 délibérations
I-3

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel

I-9

Fêtes et Animations : subventions à deux associations

II-5

Modification des caractéristiques financières de la garantie d'emprunt accordée par la ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour l’amélioration de la Résidence Boudonville, 1 rue Saint –Bodon à Nancy

IX-1

Attribution d'une subvention à l'association Performance Lorraine - prix performance Lorraine.

IX-3

Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et Internationales

V-1

Contrat de ville — subventions

V-3

Attribution de subventions aux associations - relatives aux emplois – jeunes. 2ème  phase: avril à juin 2000

VI-1

Fonds d'équipement des communes urbaines – Demande de subventions au Conseil Général au titre de l'année 2001

VI-2

Attribution d'une subvention d'équipement – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association Saint-Mansuy

VI-7

Divers bâtiments communaux du Haut — du-Lièvre. Avenant n° 3 au contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques

VIII-1

Centre de loisirs municipal — Nouvelle tarification

VIII-6

Rénovation et extension de la Maison des Jeunes et de la Culture des Trois Maisons - Demande de subvention auprès du Conseil Général et de l'État (politique de la ville)

VIII-7

Convention Union locale des Maisons de Jeunes et de la Culture et convention Club Saint-Nicolas pour le versement d'une subvention d'équipement

Sport 10 délibérations
III-1

Cession à l'OPAC de Nancy d'un bâtiment pour la création d'un centre d'hébergement et de formation basket-ball à Gentilly

VI-11

Piscine Ronde de Nancy — Thermal – Installations de distribution électrique – Convention de partage de coûts d'investissements

VII-1

Appel d'offres ouvert — Piscine ronde de Nancy-Thermal – Rénovation des installations de chauffage et traitement d'air

VII-3

Appel d'offres ouvert — Acquisition de matériel de transport – Année 2001

VII-6

Gymnase Poincaré — Réfection complète de la toiture de la grande salle – Lot n°3 charpente métallique, verrières – Marché négocié suite à appel d’offres infructueux – Signature du marché

VIII-10

Attribution de subventions aux associations sportives

VIII-11

Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives

VIII-12

Attribution de subventions pour les animations sportives estivales

VIII-13

Projet de rénovation du gymnase Poincaré : demande de subvention au Conseil Général

VIII-14

Délivrance de coupons sports par la ville de Nancy : convention avec la Direction régionale et départementale de la Jeunesse et des Sports

📄 Autres decisions 9 délibérations
I-1

Exposition Ecole de Nancy au Japon en 2001 - Convention avec le quotidien Asahi Shimbun

I-7

Ensemble Poirel — abonnement aux spectacles jeune public

IV-2

Ouverture d'une sixième Maison de Services Publics Quartier Mon Désert Jeanne d'Arc - Convention de fonctionnement avec l'État

IX-2

Bourse d'étude pour un étudiant de la ville jumelée de Karlsruhe, pour l'année universitaire 2000/20001

V-4

Permis de conduire — Solde (2ème phase).

VI-4

Agents encaisseurs — Modalités de mise en place

VI-6

Avenant n°1 à la convention du 17 mai 1999 entre la Ville de Nancy et l'Eglise Réformée

VII-4

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres

VIII-3

Convention Ville de Nancy — Le Buisson Ardent

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
II-6

Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et l’amélioration d’une maison située 234, avenue de la Libération à Nancy au titre du dispositif pour l’habitat adapté

III-2

Immeuble 1, rue Jacquinot : déclaration de l'état d'abandon manifeste et poursuite de l'expropriation

III-3

Immeuble 68 Grande Rue

III-4

Autorisation sollicitée par la Direction départementale de l’Equipement de démolir 66 logements appartenant à l’OPAC de Nancy situés 94, 96, 96 bis rue de la Colline à Nancy

VI-10

Nancy — Charles III – École élémentaire Jules FERRY. - Tranche de travaux à réalisation immédiate : Restructuration - Extension - Attribution marchés négociés travaux.

VI-5

Travaux, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales – Adjudication ouverte au rabais – Projets d’avenant n°1 au lot n°3 menuiserie, au lot n°7 métallerie serrurerie et au lot n°10 peinture

VII-2

Appel d'offres ouvert — Hôtel Fontenoy – Cour Administrative d'Appel. Travaux de remplacement des croisées

❤️ Social & Santé 5 délibérations
II-1

Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 288 000 F et de 1.180.000 F soit un montant total de 1 468 000 F contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l’acquisition-amélioration d’un immeuble de 6 logements situé 88 rue de la Colline à Nancy

II-2

Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 947 000 F et de 3 646 000 F soit un montant total de 4 593 000 F contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l’acquisition du terrain et la construction sur ledit terrain de 10 logements situés 90 rue de la Colline à Nancy

II-3

Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt PALULOS (Prime à l'Amélioration de Logement à Usage Locatif et Occupation Sociale) d'un montant de 1 742 000 F destiné à financer l'amélioration de 10 logements situés Résidence GAMMA, rue de la Colline à Nancy

II-4

Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour plusieurs prêts PALULOS (Prime à l'Amélioration de Logement à Usage Locatif et Occupation Sociale) d'un montant total de 21 722 000 F destinés à financer l'amélioration de 849 logements situés dans le quartier d'Haussonville à Nancy

V-2

Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase de l'année 2000

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
I-5

Musée Historique Lorrain — Opération de diagnostic et d'évaluation du potentiel archéologique. Convention avec l'État

IV-5

Contrat de location Exposition les Champs de la Mémoire

VIII-4

Modification du conventionnement entre la Ville, la Maison des jeunes et de la Culture du Haut-du-Lièvre et l'Union Locale des Maisons des Jeunes et de la Culture

VIII-5

Convention entre la Ville de Nancy et la Maison des Jeunes et de la Culture Desforges relative à la gestion du local d'animation du quartier d'Haussonville

🤝 Vie associative 3 délibérations
I-2

Convention de partenariat avec Nancy Jazz Pulsations

I-6

Ensemble Poirel — convention de partenariat ville de Nancy-Les Etonnants Messieurs Durand

VIII-9

Conventions entre la Ville de Nancy — le SLUC Tennis de table - le punch - l'Association espace Ludique - l'Echiquier Nancéien et Cyclotop

🛡️ Sécurité 3 délibérations
I-8

Bibliothèque — mise en vente de l'album pour le 250ème anniversaire de la Bibliothèque Municipale

III-6

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

IV-1

Contrat Local de Sécurité : Création d'une Maison de la Justice et du droit à Nancy

🏛️ Administration 2 délibérations
III-5

Rue Alfred Krug : servitudes et dispositions particulières

IV-4

Adhésion à l'association de gestion de la maison de la communication de Nancy

🚲 Transport & Mobilité 2 délibérations
IV-7

Convention entre la ville de Nancy et l’association Lecturique, relative à l’activité “ Bus Chocolecture ”.

VI-3

Amélioration de l'accès au parking Vaudémont pour les soirées à l'Opéra – Convention avec G.T.M

🎓 Éducation 2 délibérations
VI-8

Nancy — Quartier Ville neuve Charles III. - École élémentaire ORY. – Restructuration – Extension - Marché de maîtrise d'œuvre : avenants n° 1 – n° 2.

VI-9

Nancy — Quartier Ville neuve Charles III. - École Jules FERRY. – Restructuration – Extension - Marché de maîtrise d'œuvre : avenant n°1.

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
VII-13

Restructuration de l’école maternelle Émile-Gebhart – Choix du maître d’œuvre -Signature du marché

VIII-2

Tarification de l'atelier d'art enfantin

👥 Ressources humaines 1 délibération
IV-6

Rémunération d’une prestation ponctuelle du régisseur général de l’Opéra de Nancy et de Lorraine – avenant au contrat

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