CM

2 octobre 2000

Nancy 78 délibérations

78

délibérations

13

Finances & Budget

12

Environnement

10

Sport

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Délibérations (78)

Finances & Budget 13 délibérations

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel

Fêtes et Animations : subventions à deux associations

Modification des caractéristiques financières de la garantie demprunt accordée par la ville de Nancy à lOPAC de Nancy pour l'amélioration de la Résidence Boudonville, 1 rue Saint –Bodon à Nancy

Attribution d'une subvention à l'association Performance Lorraine - prix performance Lorraine

Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et Internationales

Contrat de ville — subventions

Attribution de subventions aux associations - relatives aux emplois – jeunes. 2ème phase: avril à juin 2000

Fonds d'équipement des communes urbaines – Demande de subventions au Conseil Général au titre de l'année 2001

Attribution d'une subvention d'équipement – Convention entre la Ville de N'ancy et l'Association Saint-Mansuy

Divers bâtiments communaux du Haut — du-Lièvre. Avenant n° 3 au contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques

Centre de loisirs municipal — Nouvelle tarification

Rénovation et extension de la Maison des Jeunes et de la Culture des Trois Maisons - Demande de subvention auprès du Conseil Général et de l'État (politique de la ville)

Convention Union locale des Maisons de J'eunes et de la C'ulture et convention Club Saint-N'icolas pour le versement d'une subvention d'équipement

Environnement 12 délibérations

Entrée gratuite au Musée des Beaux — arts, au Musée de l'École de Nancy et au Musée lorrain, lors de la manifestation exceptionnelle, le 18 octobre 2000, réservée aux étudiants

Attribution de subventions à des associations de protection de la nature

Modification du tableau des effectifs

Eglise Saint Joseph — Travaux de ravalement et restauration extérieure – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

Illuminations de fin d'année — Programme 2000 – Appel d'offres ouvert – Signature du marché

Aménagement paysager du square Boris Vian – appel d'offres ouvert – Signature du marché

Evacuation des déchets en centre d'enfouissement technique de classe II – Appel d'offres ouvert – Signature du marché

Fourniture de carburant — Année 2001 – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

Gestion technique des alarmes intrusion dans les bâtiments communaux de Nancy - appel doffres ouvert - Signature du marché

Restauration de l'orgue de tribune du Temple Protestant – Appel d'offres ouvert – Signature du marché

Musée des Beaux Arts — Réalisation d'un ensemble mobilier pour l'aménagement du cabinet d'art graphique – Appel d'offres ouvert - Signature du marché

Convention entre la Ville de Nancy et le Club Saint-Nicolas, relative à la mise à disposition du Club Saint-Nicolas des niveaux 1 et 2 de la Maison de Quartier Saint-Nicolas

Sport 10 délibérations

Cession à l'OPAC de N'ancy d'un bâtiment pour la création d'un c'entre dhébergement et de formation basket-ball à Gentilly

Piscine Ronde de Nancy — Thermal – Installations de distribution électrique – Convention de partage de coûts d'investissements

Appel doffres ouvert — Piscine ronde de Nancy-Thermal – Rénovation des installations de chauffage et traitement dair

Appel doffres ouvert — Acquisition de matériel de transport – Année 2001

Gymnase Poincaré — Réfection complète de la toiture de la grande salle – Lot n°3 charpente métallique, verrières – Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – Signature du marché

Attribution de subventions aux associations sportives

Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives

Attribution de subventions pour les animations sportives estivales

Projet de rénovation du gymnase Poincaré : demande de subvention au Conseil Général

D'élivrance de c'oupons sports par la ville de N'ancy : convention avec la D'irection régionale et départementale de la J'eunesse et des Sports

Autres decisions 9 délibérations

Exposition Ecole de Nancy au Japon en 2001 - Convention avec le quotidien Asahi Shimbun

Ensemble Poirel — abonnement aux spectacles jeune public

Ouverture d'une sixième Maison de Services Publics Quartier Mon Désert Jeanne dArc - Convention de fonctionnement avec l'État

Bourse détude pour un étudiant de la ville jumelée de Karlsruhe, pour l'année universitaire 2000/20001

Permis de conduire — Solde (2ème phase)

Agents encaisseurs — Modalités de mise en place

Avenant n°1 à la convention du 17 mai 1999 entre la Ville de Nancy et lEglise Réformée

Commissions dappels doffres — désignation des membres

Convention Ville de N'ancy — Le Buisson Ardent

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison située 234, avenue de la Libération à Nancy au titre du dispositif pour lhabitat adapté

Immeuble 1, rue Jacquinot : déclaration de l'état dabandon manifeste et poursuite de lexpropriation

Immeuble 68 Grande Rue

Autorisation sollicitée par la Direction départementale de l'Equipement de démolir 66 logements appartenant à l'OPAC de Nancy situés 94, 96, 96 bis rue de la Colline à Nancy

Nancy — Charles III – École élémentaire Jules FERRY. - Tranche de travaux à réalisation immédiate : Restructuration - Extension - Attribution marchés négociés travaux

Travaux, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales – Adjudication ouverte au rabais – Projets d'avenant n°1 au lot n°3 menuiserie, au lot n°7 métallerie serrurerie et au lot n°10 peinture

Appel doffres ouvert — Hôtel Fontenoy – Cour Administrative dAppel. Travaux de remplacement des croisées

Social & Santé 5 délibérations

Garantie demprunt sollicitée par lOPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 288 000 F et de 1.180.000 F soit un montant total de 1 468 000 F contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble de 6 logements situé 88 rue de la Colline à Nancy

Garantie demprunt sollicitée par lOPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 947 000 F et de 3 646 000 F soit un montant total de 4 593 000 F contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition du terrain et la construction sur ledit terrain de 10 logements situés 90 rue de la Colline à Nancy

Garantie demprunt sollicitée par lOPAC de Nancy pour un prêt PALULOS (Prime à lAmélioration de Logement à Usage Locatif et Occupation Sociale) d'un montant de 1 742 000 F destiné à financer lamélioration de 10 logements situés Résidence GAMMA, rue de la Colline à Nancy

Garantie demprunt sollicitée par lOPAC de Nancy pour plusieurs prêts PALULOS (Prime à lAmélioration de Logement à Usage Locatif et Occupation Sociale) d'un montant total de 21 722 000 F destinés à financer lamélioration de 849 logements situés dans le quartier dHaussonville à Nancy

Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase de l'année 2000

Culture & Patrimoine 4 délibérations

Musée Historique Lorrain — Opération de diagnostic et dévaluation du potentiel archéologique. Convention avec l'État

Contrat de location Exposition les Champs de la Mémoire

Modification du conventionnement entre la Ville, la Maison des jeunes et de la Culture du Haut-du-Lièvre et lUnion Locale des Maisons des Jeunes et de la Culture

Convention entre la Ville de Nancy et la Maison des Jeunes et de la Culture Desforges relative à la gestion du local d'animation du quartier dHaussonville

Transport & Mobilité 4 délibérations

Convention entre la ville de Nancy et l'association Lecturique, relative à l'activité “ Bus Chocolecture ”

Amélioration de laccès au parking Vaudémont pour les soirées à lOpéra – Convention avec G.T.M

Parking Dom Calmet — Télésurveillance et équipement de sonorisation intérieure – Lot n°1 Télésurveillance - Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – Signature du marché

Equipement spécifique du Parking Pichon et son local gardien- Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

Vie associative 3 délibérations

Convention de partenariat avec Nancy Jazz Pulsations

Ensemble Poirel — convention de partenariat ville de Nancy-Les Etonnants Messieurs Durand

Conventions entre la Ville de N'ancy — le SLUC Tennis de table - le punch - l'Association espace L'udique - l'Echiquier N'ancéien et Cyclotop

Sécurité 3 délibérations

Bibliothèque — mise en vente de lalbum pour le 250ème anniversaire de la Bibliothèque Municipale

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Contrat Local de Sécurité : Création d'une Maison de la Justice et du droit à Nancy

Administration 2 délibérations

Rue Alfred Krug : servitudes et dispositions particulières

Adhésion à l'association de gestion de la maison de la communication de Nancy

Éducation 2 délibérations

Nancy — Quartier Ville neuve Charles III. - École élémentaire ORY. – Restructuration – Extension - Marché de maîtrise d'œuvre : avenants n° 1 – n° 2

Nancy — Quartier Ville neuve Charles III. - École Jules FERRY. – Restructuration – Extension - Marché de maîtrise d'œuvre : avenant n°1

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Restructuration de l'école maternelle Émile-Gebhart – Choix du maître d'œuvre -Signature du marché

Tarification de latelier dart enfantin

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Acceptation d'un don de l'Association des Parcs et Jardins de France

Ressources humaines 1 délibération

Rémunération d'une prestation ponctuelle du régisseur général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine – avenant au contrat

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