Conseil municipal du 2000-10-30

Nancy 30 octobre 2000 42 délibérations
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42

délibérations

13

Autres decisions

8

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

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Délibérations (42)

📄 Autres decisions 13 délibérations
I

Rapport d'activité de la Communauté urbaine du Grand Nancy

I-4

Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la Ville de Saint Max arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy

II-1

Décision modificative n°2

II-3

Acceptation d'un don du Kiwanis Club de Nancy.

III-3

Mise à disposition de locaux 109/111 Boulevard d'Haussonville par la Société l'AIR LIQUIDE SA représentée par la Société PICARD SA à la Ville de Nancy

III-4

Annulation des loyers d'octobre — novembre et décembre 1999 au profit de Madame Calliau – 4/6, rue Augustin Hacquard – Maison Prouvé à Nancy

III-5

Revalorisation de la prime de service et de rendement allouée aux agents de catégorie C

IV-2

Basilique Saint Epvre — Convention financière – Commande d'une mission de maîtrise d'œuvre.

V-5

Appel d'offres ouvert — Fourniture de papier et enveloppes - Année 2001

V-7

Appel d'offres ouvert — Classes de découvertes 2001

V-8

Appel d'offres ouvert — Spectacle pyrotechnique pour le passage au second millénaire.

V-9

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres

VI-1

Opéra de Nancy et de Lorraine — Vente de décors et costumes à l'Opéra de Liège

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
II-2

Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un Prêt Locatif Aidé d'Intégration d'un montant de 367.500 francs destiné à financer l'acquisition d'une maison située 37 rue de la Hache à Nancy

III-1

Adhésion de la Ville de Nancy a Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de Meurhe-et-Moselle.

III-2

Cession par adjudication de biens et droits immobiliers 48-50 rue Ste Anne à Nancy

IV-1

Présentation du compte rendu de concession de distribution publique du gaz à Nancy pour 1999

V-1

Adjudication ouverte pour travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. Année 2001.

V-13

Eglise Saint — Pierre – Travaux de réfection consécutifs à la tempête du 26.12.1999 – Avenant n°1 au lot n°1 – maçonnerie - pierre de taille

V-2

Appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy.

V-3

Lancement d'un appel d'offres ouvert suite à infructueux - Eglise Saint-Joseph – Travaux de ravalement et restauration extérieure

💶 Finances & Budget 7 délibérations
VI-2

Médiathèque — Demande de subventions au titre d'une action écrivain en résidence

VI-3

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel utilisant la salle Poirel.

VI-5

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel utilisant la salle de spectacles l'Austrasique

VI-6

Secteur Fêtes — Animation - Attribution de subvention à deux associations

VII-1

Attribution d'une subvention, au titre des Relations Européennes et Internationales, au Foyer Socio-Educatif du Lycée Georges de la Tour

VIII-1

Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois – jeunes 3ème phase : juillet à septembre 2000

VIII-2

Convention relative au subventionnement de l'emploi – jeune à la Maison de la communication

🌱 Environnement 5 délibérations
I-2

XIVème jeux mondiaux des transplantés — Signature du protocole d'accord et des conditions financières entre la ville de Nancy , le Conseil régional de Lorraine, le Conseil Général de Meurthe et Moselle et la Communauté urbaine

V-10

Eglise Saint — Sébastien – Restauration de la façade principale – 1ère tranche – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés.

V-11

Fourniture des ateliers municipaux — Année 2001 – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

V-12

Maintenance des installations techniques dans les propriétés – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

V-4

Appel d'offres ouvert — Fourniture de matériels et de progiciels bureautique, de consommables et prestations de formation pour l'année 2001

Sport 2 délibérations
I-1

Communauté urbaine du Grand Nancy — Extension de compétences en matière d'équipements sportifs.

I-5

Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la mise à disposition de la piscine communautaire de Gentilly.

🤝 Vie associative 2 délibérations
I-3

XIVème jeux mondiaux des transplantés Adhésion de la ville de Nancy à l'association Comité Local d'Organisation (COL)

VI-4

Convention Ville de Nancy — Associations productrices de spectacles ville de Nancy et son agglomération pour la mise à disposition de la salle de spectacles l'Austrasique, située 34 boulevard d'Austrasie à Nancy

❤️ Social & Santé 2 délibérations
V-6

Appel d’offres ouvert pour l’impression de cartons d’invitation, de tracts, de dépliants, de plaquettes et brochures réalisés à l’occasion des campagnes de communication et d’information de la Ville de Nancy.

VIII-3

Convention avec PIVOD pour un atelier d'aide à l'insertion professionnelle et à la recherche d'emploi

🛡️ Sécurité 1 délibération
II-4

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

👥 Ressources humaines 1 délibération
III-6

Régime indemnitaire attaché à l'emploi de directeur des Services Intérieurs

🎓 Éducation 1 délibération
V-14

Fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménager – Année 2000 – Avenant n°1 au lot n°2 – écoles

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