Conseil municipal du 2000-10-02

Nancy 2 octobre 2000 78 délibérations
Document source

78

délibérations

15

Environnement

13

Finances & Budget

10

Sport

Résumé

Synthèse

78 délibérations - Exposition Ecole de Nancy au Japon en 2001 - Convention avec le quotidien Asahi Shimbun - Convention de partenariat avec Nancy Jazz Pulsations - Attribution de subventions à des associations à caractère culturel - Entrée gratuite au Musée des Beaux-arts, au Musée de l'École de Nancy et au Musée lorrain, lors de la manifestation exce - Musée Historique Lorrain – Opération de diagnostic et d'évaluation du potentiel archéologique. Convention avec l'État - Ensemble Poirel - convention de partenariat ville de Nancy-Les Etonnants Messieurs Durand - Ensemble Poirel - abonnement aux spectacles jeune public - Bibliothèque - mise en vente de l'album pour le 250ème anniversaire de la Bibliothèque Municipale - Fêtes et Animations : subventions à deux associations - Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 288 000 - Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 947 000 - Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt PALULOS (Prime à l'Amélioration de Logement à Usage Locat - Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour plusieurs prêts PALULOS (Prime à l'Amélioration de Logement à Usa - Modification des caractéristiques financières de la garantie d'emprunt accordée par la ville de Nancy à l'OPAC de Nancy - Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et l’amélioration d’une maison si - Attribution de subventions à des associations de protection de la nature - Cession à l'OPAC de Nancy d'un bâtiment pour la création d'un centre d'hébergement et de formation basket-ball à Gentill - Immeuble 1, rue Jacquinot : déclaration de l'état d'abandon manifeste et poursuite de l'expropriation - Immeuble 68 Grande Rue - Autorisation sollicitée par la Direction départementale de l’Equipement de démolir 66 logements appartenant à l’OPAC de

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (78)

🌱 Environnement 15 délibérations
3

Acceptation d'un don de l'Association des Parcs et Jardins de France

4

Entrée gratuite au Musée des Beaux — arts, au Musée de l'École de Nancy et au Musée lorrain, lors de la manifestation exceptionnelle, le 18 octobre 2000, réservée aux étudiants

5

Parking Dom Calmet — Télésurveillance et équipement de sonorisation intérieure – Lot n°1 Télésurveillance - Marché négocié suite à appel d’offres infructueux – Signature du marché.

7

Attribution de subventions à des associations de protection de la nature

7

Restauration de l’orgue de tribune du Temple Protestant – Appel d’offres ouvert – Signature du marché

8

Modification du tableau des effectifs

8

Musée des Beaux Arts — Réalisation d’un ensemble mobilier pour l’aménagement du cabinet d’art graphique – Appel d’offres ouvert - Signature du marché

8

Convention entre la Ville de Nancy et le Club Saint-Nicolas, relative à la mise à disposition du Club Saint-Nicolas des niveaux 1 et 2 de la Maison de Quartier Saint-Nicolas

9

Equipement spécifique du Parking Pichon et son local gardien- Appel d’offres ouvert - Signature des marchés

10

Eglise Saint Joseph — Travaux de ravalement et restauration extérieure – Appel d’offres ouvert – Signature des marchés

11

Illuminations de fin d’année — Programme 2000 – Appel d’offres ouvert – Signature du marché

12

Aménagement paysager du square Boris Vian – appel d’offres ouvert – Signature du marché

14

Evacuation des déchets en centre d’enfouissement technique de classe II – Appel d’offres ouvert – Signature du marché

15

Fourniture de carburant — Année 2001 – Appel d’offres ouvert – Signature des marchés.

16

Gestion technique des alarmes intrusion dans les bâtiments communaux de Nancy - appel d'offres ouvert - Signature du marché

💶 Finances & Budget 13 délibérations
1

Contrat de ville — subventions

1

Fonds d'équipement des communes urbaines – Demande de subventions au Conseil Général au titre de l'année 2001

1

Centre de loisirs municipal — Nouvelle tarification

1

Attribution d'une subvention à l'association Performance Lorraine - prix performance Lorraine.

2

Attribution d'une subvention d'équipement – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association Saint-Mansuy

3

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel

3

Attribution de subventions aux associations - relatives aux emplois – jeunes. 2ème  phase: avril à juin 2000

3

Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et Internationales

5

Modification des caractéristiques financières de la garantie d'emprunt accordée par la ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour l’amélioration de la Résidence Boudonville, 1 rue Saint –Bodon à Nancy

6

Rénovation et extension de la Maison des Jeunes et de la Culture des Trois Maisons - Demande de subvention auprès du Conseil Général et de l'État (politique de la ville)

7

Divers bâtiments communaux du Haut — du-Lièvre. Avenant n° 3 au contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques

7

Convention Union locale des Maisons de Jeunes et de la Culture et convention Club Saint-Nicolas pour le versement d'une subvention d'équipement

9

Fêtes et Animations : subventions à deux associations

Sport 10 délibérations
1

Cession à l'OPAC de Nancy d'un bâtiment pour la création d'un centre d'hébergement et de formation basket-ball à Gentilly

1

Appel d'offres ouvert — Piscine ronde de Nancy-Thermal – Rénovation des installations de chauffage et traitement d'air

3

Appel d'offres ouvert — Acquisition de matériel de transport – Année 2001

6

Gymnase Poincaré — Réfection complète de la toiture de la grande salle – Lot n°3 charpente métallique, verrières – Marché négocié suite à appel d’offres infructueux – Signature du marché

10

Attribution de subventions aux associations sportives

11

Piscine Ronde de Nancy — Thermal – Installations de distribution électrique – Convention de partage de coûts d'investissements

11

Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives

12

Attribution de subventions pour les animations sportives estivales

13

Projet de rénovation du gymnase Poincaré : demande de subvention au Conseil Général

14

Délivrance de coupons sports par la ville de Nancy : convention avec la Direction régionale et départementale de la Jeunesse et des Sports

📄 Autres decisions 9 délibérations
1

Exposition Ecole de Nancy au Japon en 2001 - Convention avec le quotidien Asahi Shimbun

2

Ouverture d'une sixième Maison de Services Publics Quartier Mon Désert Jeanne d'Arc - Convention de fonctionnement avec l'État

2

Bourse d'étude pour un étudiant de la ville jumelée de Karlsruhe, pour l'année universitaire 2000/20001

3

Convention Ville de Nancy — Le Buisson Ardent

4

Permis de conduire — Solde (2ème phase).

4

Agents encaisseurs — Modalités de mise en place

4

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres

6

Avenant n°1 à la convention du 17 mai 1999 entre la Ville de Nancy et l'Eglise Réformée

7

Ensemble Poirel — abonnement aux spectacles jeune public

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2

Immeuble 1, rue Jacquinot : déclaration de l'état d'abandon manifeste et poursuite de l'expropriation

2

Appel d'offres ouvert — Hôtel Fontenoy – Cour Administrative d'Appel. Travaux de remplacement des croisées

3

Immeuble 68 Grande Rue

4

Autorisation sollicitée par la Direction départementale de l’Equipement de démolir 66 logements appartenant à l’OPAC de Nancy situés 94, 96, 96 bis rue de la Colline à Nancy

5

Travaux, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales – Adjudication ouverte au rabais – Projets d’avenant n°1 au lot n°3 menuiserie, au lot n°7 métallerie serrurerie et

6

Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et l’amélioration d’une maison située 234, avenue de la Libération à Nancy au titre du dispositif pour l’habitat

10

Nancy — Charles III – École élémentaire Jules FERRY. - Tranche de travaux à réalisation immédiate : Restructuration - Extension - Attribution marchés négociés travaux.

❤️ Social & Santé 5 délibérations
1

Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 288 000 F et de 1.180.000 F soit un montant total de 1 468 000 F contractés auprès de l

2

Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 947 000 F et de 3 646 000 F soit un montant total de 4 593 000 F contractés auprès de l

2

Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase de l'année 2000

3

Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt PALULOS (Prime à l'Amélioration de Logement à Usage Locatif et Occupation Sociale) d'un montant de 1 742 000 F destiné à financer l'améli

4

Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour plusieurs prêts PALULOS (Prime à l'Amélioration de Logement à Usage Locatif et Occupation Sociale) d'un montant total de 21 722 000 F destinés à

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
4

Modification du conventionnement entre la Ville, la Maison des jeunes et de la Culture du Haut-du-Lièvre et l'Union Locale des Maisons des Jeunes et de la Culture

5

Musée Historique Lorrain — Opération de diagnostic et d'évaluation du potentiel archéologique. Convention avec l'État

5

Contrat de location Exposition les Champs de la Mémoire

5

Convention entre la Ville de Nancy et la Maison des Jeunes et de la Culture Desforges relative à la gestion du local d'animation du quartier d'Haussonville

🛡️ Sécurité 3 délibérations
1

Contrat Local de Sécurité : Création d'une Maison de la Justice et du droit à Nancy

6

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

8

Bibliothèque — mise en vente de l'album pour le 250ème anniversaire de la Bibliothèque Municipale

🤝 Vie associative 3 délibérations
2

Convention de partenariat avec Nancy Jazz Pulsations

6

Ensemble Poirel — convention de partenariat ville de Nancy-Les Etonnants Messieurs Durand

9

Conventions entre la Ville de Nancy — le SLUC Tennis de table - le punch - l'Association espace Ludique - l'Echiquier Nancéien et Cyclotop

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2

Tarification de l'atelier d'art enfantin

13

Restructuration de l’école maternelle Émile-Gebhart – Choix du maître d’œuvre -Signature du marché

🚲 Transport & Mobilité 2 délibérations
3

Amélioration de l'accès au parking Vaudémont pour les soirées à l'Opéra – Convention avec G.T.M

7

Convention entre la ville de Nancy et l’association Lecturique, relative à l’activité “ Bus Chocolecture ”.

🏛️ Administration 2 délibérations
4

Adhésion à l'association de gestion de la maison de la communication de Nancy

5

Rue Alfred Krug : servitudes et dispositions particulières

🎓 Éducation 2 délibérations
8

Nancy — Quartier Ville neuve Charles III. - École élémentaire ORY. – Restructuration – Extension - Marché de maîtrise d'œuvre : avenants n° 1 – n° 2.

9

Nancy — Quartier Ville neuve Charles III. - École Jules FERRY. – Restructuration – Extension - Marché de maîtrise d'œuvre : avenant n°1.

👥 Ressources humaines 1 délibération
6

Rémunération d’une prestation ponctuelle du régisseur général de l’Opéra de Nancy et de Lorraine – avenant au contrat

WEB datagouv:5d96e6f38b4c410e2b3803a1:19762:2000-10-02
Ouvrir →

📬 Suivre Nancy

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.