CM

2 octobre 2000

Nancy 78 délibérations

78

délibérations

13

Finances & Budget

12

Environnement

10

Sport

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Délibérations (78)

Finances & Budget 13 délibérations
1

Contrat de ville — subventions

1

Fonds d'équipement des communes urbaines – Demande de subventions au Conseil Général au titre de l'année 2001

1

Centre de loisirs municipal — Nouvelle tarification

1

Attribution d'une subvention à l'association Performance Lorraine - prix performance Lorraine

2

Attribution d'une subvention d'équipement – Convention entre la Ville de N'ancy et l'Association Saint-Mansuy

3

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel

3

Attribution de subventions aux associations - relatives aux emplois – jeunes. 2ème phase: avril à juin 2000

3

Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et Internationales

5

Modification des caractéristiques financières de la garantie demprunt accordée par la ville de Nancy à lOPAC de Nancy pour l'amélioration de la Résidence Boudonville, 1 rue Saint –Bodon à Nancy

6

Rénovation et extension de la Maison des Jeunes et de la Culture des Trois Maisons - Demande de subvention auprès du Conseil Général et de l'État (politique de la ville)

7

Divers bâtiments communaux du Haut — du-Lièvre. Avenant n° 3 au contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques

7

Convention Union locale des Maisons de J'eunes et de la C'ulture et convention Club Saint-N'icolas pour le versement d'une subvention d'équipement

9

Fêtes et Animations : subventions à deux associations

Environnement 12 délibérations
4

Entrée gratuite au Musée des Beaux — arts, au Musée de l'École de Nancy et au Musée lorrain, lors de la manifestation exceptionnelle, le 18 octobre 2000, réservée aux étudiants

7

Attribution de subventions à des associations de protection de la nature

7

Restauration de l'orgue de tribune du Temple Protestant – Appel d'offres ouvert – Signature du marché

8

Modification du tableau des effectifs

8

Musée des Beaux Arts — Réalisation d'un ensemble mobilier pour l'aménagement du cabinet d'art graphique – Appel d'offres ouvert - Signature du marché

8

Convention entre la Ville de Nancy et le Club Saint-Nicolas, relative à la mise à disposition du Club Saint-Nicolas des niveaux 1 et 2 de la Maison de Quartier Saint-Nicolas

10

Eglise Saint Joseph — Travaux de ravalement et restauration extérieure – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

11

Illuminations de fin d'année — Programme 2000 – Appel d'offres ouvert – Signature du marché

12

Aménagement paysager du square Boris Vian – appel d'offres ouvert – Signature du marché

14

Evacuation des déchets en centre d'enfouissement technique de classe II – Appel d'offres ouvert – Signature du marché

15

Fourniture de carburant — Année 2001 – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

16

Gestion technique des alarmes intrusion dans les bâtiments communaux de Nancy - appel doffres ouvert - Signature du marché

Sport 10 délibérations
1

Cession à l'OPAC de N'ancy d'un bâtiment pour la création d'un c'entre dhébergement et de formation basket-ball à Gentilly

1

Appel doffres ouvert — Piscine ronde de Nancy-Thermal – Rénovation des installations de chauffage et traitement dair

3

Appel doffres ouvert — Acquisition de matériel de transport – Année 2001

6

Gymnase Poincaré — Réfection complète de la toiture de la grande salle – Lot n°3 charpente métallique, verrières – Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – Signature du marché

10

Attribution de subventions aux associations sportives

11

Piscine Ronde de Nancy — Thermal – Installations de distribution électrique – Convention de partage de coûts d'investissements

11

Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives

12

Attribution de subventions pour les animations sportives estivales

13

Projet de rénovation du gymnase Poincaré : demande de subvention au Conseil Général

14

D'élivrance de c'oupons sports par la ville de N'ancy : convention avec la D'irection régionale et départementale de la J'eunesse et des Sports

Autres decisions 9 délibérations
1

Exposition Ecole de Nancy au Japon en 2001 - Convention avec le quotidien Asahi Shimbun

2

Ouverture d'une sixième Maison de Services Publics Quartier Mon Désert Jeanne dArc - Convention de fonctionnement avec l'État

2

Bourse détude pour un étudiant de la ville jumelée de Karlsruhe, pour l'année universitaire 2000/20001

3

Convention Ville de N'ancy — Le Buisson Ardent

4

Permis de conduire — Solde (2ème phase)

4

Agents encaisseurs — Modalités de mise en place

4

Commissions dappels doffres — désignation des membres

6

Avenant n°1 à la convention du 17 mai 1999 entre la Ville de Nancy et lEglise Réformée

7

Ensemble Poirel — abonnement aux spectacles jeune public

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2

Immeuble 1, rue Jacquinot : déclaration de l'état dabandon manifeste et poursuite de lexpropriation

2

Appel doffres ouvert — Hôtel Fontenoy – Cour Administrative dAppel. Travaux de remplacement des croisées

3

Immeuble 68 Grande Rue

4

Autorisation sollicitée par la Direction départementale de l'Equipement de démolir 66 logements appartenant à l'OPAC de Nancy situés 94, 96, 96 bis rue de la Colline à Nancy

5

Travaux, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales – Adjudication ouverte au rabais – Projets d'avenant n°1 au lot n°3 menuiserie, au lot n°7 métallerie serrurerie et

6

Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison située 234, avenue de la Libération à Nancy au titre du dispositif pour lhabitat

10

Nancy — Charles III – École élémentaire Jules FERRY. - Tranche de travaux à réalisation immédiate : Restructuration - Extension - Attribution marchés négociés travaux

Social & Santé 5 délibérations
1

Garantie demprunt sollicitée par lOPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 288 000 F et de 1.180.000 F soit un montant total de 1 468 000 F contractés auprès de l

2

Garantie demprunt sollicitée par lOPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 947 000 F et de 3 646 000 F soit un montant total de 4 593 000 F contractés auprès de l

2

Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase de l'année 2000

3

Garantie demprunt sollicitée par lOPAC de Nancy pour un prêt PALULOS (Prime à lAmélioration de Logement à Usage Locatif et Occupation Sociale) d'un montant de 1 742 000 F destiné à financer laméli

4

Garantie demprunt sollicitée par lOPAC de Nancy pour plusieurs prêts PALULOS (Prime à lAmélioration de Logement à Usage Locatif et Occupation Sociale) d'un montant total de 21 722 000 F destinés à

Transport & Mobilité 4 délibérations
3

Amélioration de laccès au parking Vaudémont pour les soirées à lOpéra – Convention avec G.T.M

5

Parking Dom Calmet — Télésurveillance et équipement de sonorisation intérieure – Lot n°1 Télésurveillance - Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – Signature du marché

7

Convention entre la ville de Nancy et l'association Lecturique, relative à l'activité “ Bus Chocolecture ”

9

Equipement spécifique du Parking Pichon et son local gardien- Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

Culture & Patrimoine 4 délibérations
4

Modification du conventionnement entre la Ville, la Maison des jeunes et de la Culture du Haut-du-Lièvre et lUnion Locale des Maisons des Jeunes et de la Culture

5

Musée Historique Lorrain — Opération de diagnostic et dévaluation du potentiel archéologique. Convention avec l'État

5

Contrat de location Exposition les Champs de la Mémoire

5

Convention entre la Ville de Nancy et la Maison des Jeunes et de la Culture Desforges relative à la gestion du local d'animation du quartier dHaussonville

Sécurité 3 délibérations
1

Contrat Local de Sécurité : Création d'une Maison de la Justice et du droit à Nancy

6

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

8

Bibliothèque — mise en vente de lalbum pour le 250ème anniversaire de la Bibliothèque Municipale

Vie associative 3 délibérations
2

Convention de partenariat avec Nancy Jazz Pulsations

6

Ensemble Poirel — convention de partenariat ville de Nancy-Les Etonnants Messieurs Durand

9

Conventions entre la Ville de N'ancy — le SLUC Tennis de table - le punch - l'Association espace L'udique - l'Echiquier N'ancéien et Cyclotop

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2

Tarification de latelier dart enfantin

13

Restructuration de l'école maternelle Émile-Gebhart – Choix du maître d'œuvre -Signature du marché

Administration 2 délibérations
4

Adhésion à l'association de gestion de la maison de la communication de Nancy

5

Rue Alfred Krug : servitudes et dispositions particulières

Éducation 2 délibérations
8

Nancy — Quartier Ville neuve Charles III. - École élémentaire ORY. – Restructuration – Extension - Marché de maîtrise d'œuvre : avenants n° 1 – n° 2

9

Nancy — Quartier Ville neuve Charles III. - École Jules FERRY. – Restructuration – Extension - Marché de maîtrise d'œuvre : avenant n°1

Parcs & Espaces verts 1 délibération
3

Acceptation d'un don de l'Association des Parcs et Jardins de France

Ressources humaines 1 délibération
6

Rémunération d'une prestation ponctuelle du régisseur général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine – avenant au contrat

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